Quelles sont vos clauses ?

anthemi · 17-02-2014 20:59:37

Bonsoir,

Tout est dans le titre

Quelles sont vos clauses à vous ?

merci

17-02-2014 20:59:37

lulu54 · 17-02-2014 21:07:39

je pense que tu devrais etre plus precise

anthemi · 17-02-2014 21:28:52

lol

les clauses aux contrats ! ce que vous ajoutez en plus, pour disons ne pas se faire "avoir" !!!!

Dernière modification par anthemi (17-02-2014 21:30:25)

zuenna · 18-02-2014 05:01:52

J'en rajoute pas beaucoup

les 3 mois d'ancienneté pour les fériés, j'enlève

pa de déduction même avec certificat médical si maladie de l'enfant pendant le préavis.

Voilà, c'est tout

18-02-2014 05:01:52

anadoja · 18-02-2014 07:22:10

J'en ai mis un paquet, mais que pour des choses logique pour nous et 90% des pe!
-Je vais chercher mon enfant à l'école.(comme ca, ils n'ont rien a me redire)
-D'amener l'enfant avec la couche propre (pas celle de la nuit)
-Des vêtements adapté a l'enfant et a la saison.
-Et pour ceux qui prépare les repas, je veux que les dates de péremption soient respecté(c'est déjà arrivé que les yaourt soient périmé), dans un contenant propre et amené dans un sac isotherme.
-Qu'ils m’amènent des couches jusqu'a la fin de l'apprentissage de la propreté.

Je crois que c'est tout Apres tout est marqué dans le contrat.

nanoenn · 18-02-2014 07:41:48

moi je rajoute juste que en cas de planning variable, le jour féries est coïnciderez comme 20 % du temps d'accueil prévu dans la semaine, si il me confiait pas l'enfant. Mais que si il me le confiait, c'était pour un minimum de 20 % du temps hebdomadaire

Car j'ai déjà eu le cas ou pour un férie le lundi, je n'est pas les enfants mais sur les 4 autre jour je doivent faire les 30 h. Ou qu'il ne me confie l'enfant que 3 ou 4 heures

leguevinoise · 18-02-2014 07:53:11

moi j'ai mis :
qu'un jour ne remplace pas un autre jour et 1h ne remplace pas une autre heure.Çà certains pe ne le comprenne pas encore la preuve avec un
maintien du salaire pour les maladies sauf celles ou je n'accepte pas l'enfant(grippe,gastro,conjonctivite etc)
Arrivée de l'enfant couche propre.
je ne travaille aucun jours féries.
Voilà

sophie · 18-02-2014 08:04:27

Le 13 ème mois payable en décembre.
Une prime de vacance en juin
Deux tenues par an (été / hiver)

alyenor · 18-02-2014 08:12:23

Alors même si ça fait partie de la convention je le mets en gras :
"POUR TOUTE ABSENCE DE L’ENFANT SUR UNE PERIODE OU IL AURAIT DU ETRE NORMALEMENT CONFIE, L’ASSMAT BENEFICIERA DU MAINTIEN DE SON SALAIRE. LES HEURES OU JOURS D’ABSENCE DE L’ENFANT NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE COMPENSES PAR DES HEURES OU DES JOURS EFFECTUES A UN AUTRE MOMENT."

en gras également : "POUR EVITER DE PERTURBER LE RYTHME DE L’ENFANT ET DE DESORGANISER L’EMPLOI
DU TEMPS DE L’ASSISTANTE MATERNELLE AGREEE, LES PARENTS S’ENGAGENT A RESPECTER LES HORAIRES CONVENUS CI-DESSUS.

ILS FIXENT LE TEMPS D’ACCUEIL. IL EST IMPERATIF DE LES RESPECTER."

POur le lundi de pentecote : "Les assistantes maternelles dépendant maintenant du code d’action sociale et des familles et non plus du code du travail, ne sont donc pas assujetties à la journée de solidarité."

Pour les fériés : "Tous les jours fériés, tombant un jour habituellement travaillé, seront rémunérés à 100 % et chômés

En cas de planning variable, les jours fériés seront automatiquement considérés comme des jours qui auraient du être travaillés.é

Egalement :" L’EMPLOYEUR REMETTRA A L’ASSISTANTE MATERNELLE TOUS LES MOIS UN BULLETIN DE SALAIRE " (parce que le bulletin de la paje n'est pas conforme à la convention quoique puisse raconter la paje aux parents)

et puis :" L’accueil débute à l’arrivée de l’enfant et se termine lors de son départ avec son parent. "(celle là il faudrait que je la mette en majuscule et en caractère gras)

Pour les congés :
"L’employeur n’impose pas à l’assistante maternelle ses dates de congés payés et les dates de congés sans soldes. De ce fait, l’assistante maternelle agréée a libre choix sur les dates de ses vacances.

A date d’anniversaire du contrat, tous les ans, un avenant sera fait pour le changement des
dates de CP des deux parties."

ça évite d'être obligé de prendre les mêmes dates tous les ans...

Pour les repas :
"Tout repas commencé, desserts etc. ne sera pas donné à l’enfant.
Si la date de consommation est dépassée, le produit ne sera pas donné à l’enfant.
Si les parents fournissent le repas, celui ci sera prêt à réchauffer."

La dernière phrase c'est après avoir lu ici des litiges concernant des parents qui amenaient les ingrédients crus afin que l'ass mat les cuisine

-Pour les médicaments:
"Les médicaments à administrer à l’enfant par l’assistante maternelle devront obligatoirement être accompagnés de l’ordonnance du médecin. Si l’enfant a des médicaments à prendre le matin, les parents les administreront avant d’amener l’enfant chez l’assistante maternelle.
De plus, aucun médicament allopathique ou homéopathique ne sera administré en automédication, à la demande des parents, y compris sur une ordonnance antérieure."

Eh oui il y a des parents qui m'amenaient les médicaments du matin parce qu'ils n'arrivaient pas à les faire prendre à leur enfant...

Pour les enfants malades :
"
 L’assistante maternelle agréée n’accepte pas si l’enfant est atteint de :
virus gastrique, bronchiolite

Cette liste n’est pas exhaustive et l’assistante maternelle pourra refuser l’enfant si elle l’estime nécessaire.

Ceci pour le bien être des autres enfants accueillis, d’elle-même et de sa famille"

J'ai remplacé gastro entérite par virus gastrique, parce que les enfants ici n'ont plus de gastro mais des virus (dixit les médecins ou les parents)

Egalement : "L’Assistante Maternelle ne reçoit ni médecin, ni kinésithérapeute etc. à son domicile pour l’enfant accueilli"
"Un certificat de non-contagion peut être exigé par l’assistante maternelle ou les parents des autres enfants accueillis."
"En cas maladie ou accident de l’enfant survenu pendant le temps scolaire, l’établissement préviendra aussitôt les parents, et non l’assistante maternelle agréée qui n’est pas responsable de l’enfant pendant les heures d’école."

Ensuite clauses particulières :
"Les bijoux portés par l’enfant : l’assistante maternelle agréée n’est pas responsable en cas de perte ou de détérioration de celui-ci et surtout elle préfère que l’enfant ne les porte pas chez elle.

En cas de séparation ou de divorce des parents, une copie de l’ordonnance sera remise à l’assistante maternelle agréée concernant les jours de garde de chacun.

Les parents s’engagent à ce que l’ enfant arrive chez l’assistante maternelle agréée propre : couche changée, habillé, toilette effectuée et déjeuner du matin pris. "

Et pour le préavis après avoir lu ici des cas d'enfant qui sont malades 10 jours pendant le préavis comme par hasard :
"L’indemnité de préavis est versée intégralement y compris en cas d’absence de l’enfant.
Pendant le préavis, en cas d'absence de l'enfant pour maladie ou hospitalisation, les jours d'absence sont rémunérés avec ou sans présentation du certificat médicale.
"

Voilà je pense avoir fait le tour... j'espère que ça pourra te servir

zuenna · 18-02-2014 08:44:15

En te lisant Alyenor, j'ai déjà beaucoup de points que tu abordes qui sont déjà dans mon contrat, celui de parme qui est très complet.

je barre juste le paragraphe sur les 3 mois d'ancienneté pour les fériés et effectivement, en cas de planning changeant, je rajoute comme nannoen que le férié compte comme un jour travaillé.

kikine747 · 18-02-2014 08:51:12

j'ai aussi la clause sur les fériés acquis dès le début du contrat, que je ne travaille pas les jours fériés et le cas échéant ils sont payés double

en cas de maladie je garde mon salaire (sauf si c'est moi qui refuse)

en fin de contrat j'applique la méthode des 1/5ème pour la prime de licenciement

pour les repas j'ai aussi mis que ceux si doivent arrivés prêts a réchauffés sinon le repas sera facturé

que l'accueil ne peut pas se faire entre 8h15 9h et 16h15 17h car je dois emmener ma fille à l'école l'enfant doit arriver (ou partir) avant ou après..

ha oui j'oubliais le fameux lundi de pentecôte... que dans la mesure ou les pe ne paient pas les charges je ne suis donc pas concernée par la journée de solidarité

Dernière modification par kikine747 (18-02-2014 08:52:25)

leguevinoise · 18-02-2014 09:10:22

moi aussi beaucoup de point commun avec alyenor mais j'ai pas tout détaillée sinon ça aurait fais un pavé

alyenor · 18-02-2014 09:10:40

zuenna a écrit :

En te lisant Alyenor, j'ai déjà beaucoup de points que tu abordes qui sont déjà dans mon contrat, celui de parme qui est très complet.
je barre juste le paragraphe sur les 3 mois d'ancienneté pour les fériés et effectivement, en cas de planning changeant, je rajoute comme nannoen que le férié compte comme un jour travaillé.

Je me suis beaucoup inspirée des litiges que j'ai pu voir ici pour rajouter des clauses... par contre, je garde les 3 mois d'ancienneté pour les fériés...

zuenna · 18-02-2014 09:15:32

alyenor a écrit :

Je me suis beaucoup inspirée des litiges que j'ai pu voir ici pour rajouter des clauses... par contre, je garde les 3 mois d'ancienneté pour les fériés...

par simple curiosité, pourquoi ?

happynounou · 18-02-2014 09:20:47

en fin de contrat j'applique la méthode des 1/5ème pour la prime de licenciement

kikine tu crois que tu as le droit pour la prime des 1/5eme ? car moi j applique celle des 1/120eme .

les modos vous etes la pour nous repondre ,car j ai pas envie de me faire avoir

pour les clauses idem que vous toutes le petit plus que je mets en "gros "car beaucoup de parents quand ils viennent chercher leurs chérubins ,pensent que chez nous c est une cour de recréation je note : quand les parents interphone, l enfant sera préparer (blouson+chaussures) et nous attendrons dans le calme dans le grand couloir de mon entrée .(j ai un carnet de liaison )

un petit bisou et tout est beaucoup plus calme pour tout le monde. Car avec l expérience les départs qui dur 15/20 minutes j ai dit " STOP"

anadoja · 18-02-2014 09:25:08

sophie a écrit :

Le 13 ème mois payable en décembre.
Une prime de vacance en juin
Deux tenues par an (été / hiver)

Je vais essayer le 13ème mois et la prime de vacances!!!

alyenor · 18-02-2014 09:29:26

zuenna a écrit :

alyenor a écrit :
Je me suis beaucoup inspirée des litiges que j'ai pu voir ici pour rajouter des clauses... par contre, je garde les 3 mois d'ancienneté pour les fériés...
par simple curiosité, pourquoi ?

Probablement parce que c'est la loi et que c'est à l'avantage des parents, je ne veux pas non plus donner l'impression d'abuser...

Par contre, quand on nous supprimé la prime de licenciement, j'ai augmenté tous mes nouveaux contrat de 10 centimes, ça compense largement... je veux bien être bonne mais pas poire non plus...

gasp · 18-02-2014 09:45:33

Bonjour,

moi j'ai juste rajouté que les pe sont au courant et acceptent le fait que j'ai besoin d'un jour par trimestre pour rdv hôpital pour mon fils.
J'ai aussi tenu à indiquer sa pathologie de façon à ne pas avoir de soucis par la suite avec ça car ça m'est déjà arrivé

j'ai rajouté une autorisation bus/tram pour faire certaines sorties

et aussi, si je suis autorisée à prendre la voiture, je fais noter une autorisation comme quoi c'est mon mari qui conduit...
je joins permis auto et assurance au contrat

sansan28 · 18-02-2014 10:49:35

Bonjour
je m'incruste dans la conversation.
Pour le paiement des jours quand l'enfant est malade vous le formuler comment ?
Je compte faire une clause de ce style mais j'ai un doute sur l'efficacité de ma formule.

Objet : Maladies contagieuses
L’assistante Maternelle accepte l’enfant malade sauf : cas avéré de GRIPPE VIRUS GASTRIQUE ET CONJONCTIVITE avec certificat médical précis.
De ce fait pour toute autre maladie, l’assistante maternelle demande le paiement des heures normalement prévues à hauteur de 50% si l'enfant est soufrant, même avec certificat .

qu'en pensez-vous ?
merci

ps je fais cette clause car je viens de me faire "rouler dans la farine" par pe

kikine747 · 18-02-2014 10:55:52

happynounou a écrit :

en fin de contrat j'applique la méthode des 1/5ème pour la prime de licenciement

kikine tu crois que tu as le droit pour la prime des 1/5eme ? car moi j applique celle des 1/120eme .
les modos vous etes la pour nous repondre ,car j ai pas envie de me faire avoir
pour les clauses idem que vous toutes le petit plus que je mets en "gros "car beaucoup de parents quand ils viennent chercher leurs chérubins ,pensent que chez nous c est une cour de recréation je note : quand les parents interphone, l enfant sera préparer (blouson+chaussures) et nous attendrons dans le calme dans le grand couloir de mon entrée .(j ai un carnet de liaison )
un petit bisou et tout est beaucoup plus calme pour tout le monde. Car avec l expérience les départs qui dur 15/20 minutes j ai dit " STOP"

oui tu peux j'ai bien précisé que c'était une clause sup à la convention

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