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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 18-04-2014 10:20:37

poupette1
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calcul cassation ou au réel

Bonjour,

J'ai démarré un contrat en année incomplète le 7avril dernier.
Dois je faire le calcul de cassation pour ce mois ci ou au réel + 10% de cp?

Le parent me certifie qu'il faut faire au réel.
Je suis dans le doute.

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18-04-2014 10:20:37

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#2 18-04-2014 10:25:08

mamytata
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Re : calcul cassation ou au réel

poupette1 a écrit :

Bonjour,

J'ai démarré un contrat en année incomplète le 7avril dernier.
Dois je faire le calcul de cassation pour ce mois ci ou au réel + 10% de cp?

Le parent me certifie qu'il faut faire au réel.
Je suis dans le doute.


Les pe ont tord, on fais avec le calcul de la cour de cassation wink et pas de 10% de cp.

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#3 18-04-2014 10:28:36

poupette1
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Re : calcul cassation ou au réel

le réel ne se fait plus du tout?

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#4 18-04-2014 10:30:49

kikine747
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Re : calcul cassation ou au réel

non seul le calcul de la cour de cassation est reconnu par les instances supérieures et les 10% par anticipation c'est illégal


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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18-04-2014 10:30:49

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#5 18-04-2014 10:31:20

kikine747
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Re : calcul cassation ou au réel

sauf pour les contrats occasionnel.. big_smile


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#6 18-04-2014 10:31:25

mamytata
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Re : calcul cassation ou au réel

poupette1 a écrit :

le réel ne se fait plus du tout?


Si, mais juste pour un contrat de très très courte durée ou pour du dépannage.

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#7 18-04-2014 10:34:59

poupette1
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Re : calcul cassation ou au réel

ok merci mamytata smile

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