Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

maelyne

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contrat en année incomplète, comment vérifier les semaines enlevées?

Bonjour
j'ai un contrat avec mon ass mat en année incomplète: (52 - 13 semaines)= 39 semaines. nous avons procéder comme cela car j'ai 10 semaines de congés; mon mari 6, et nous ne les prenons pas toujours ensemble.
de plus ma fille ne va chez son ass mat qu'un vendredi sur 2 et jamais le mercredi, nous avons donc fait un contrat sur la base d'une semaine = 3.5 jours.
Maintenant nous voulons vérifier que nous avons bien respecté les 13 semaines comme indiqué dans le contrat.
et là ça se complique: comment fait-on? pour les semaines complètes ou je n'ai pas mis ma fille c'est facile, mais certaines semaines je ne la mettais pas le lundi mardi, d'autres le jeudi... comment compter à ce moment là? je fais la somme des jours, et je divise par 3.5? mais dans ce cas un vendredi je le compte comme 1/2 jour? idem qd des jours fériés tombent sur des lundi mardi ou jeudi, je dois les compter dans les 13 semaines ou pas?
moi de mon côté j'ai vérifié que les heures réelles de garde ne dépassent pas les heures payées.. est ce suffisant, ou doit-on vérifier l'histoire des 13 semaines qd meme?
merci de votre aide nous sommes perdues toutes les 2!

minnie22

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Re : contrat en année incomplète, comment vérifier les semaines enlevées?

bonsoir,

en année incomplète, le mieux est d'utiliser un calendrier, c'est simple et ça vous donne une vue globale des semaines travaillées... avez-vous gardés les feuilles d'heures mensuelles?

qu'Est-ce qui est noté au contrat concernant les jours d'accueil de votre ass mat? car si il est noté : lun, mar, jeu et 1 ven/2, c'est journées là ne peuvent etre déduite (sauf certif méd.) même si votre fille n'y allait pas à chaque fois.
Votre mensu est comme un forfait, vous devez payé votre ass mat sur les tranches horaires des jours indiqués au contrat, si elle a fait plus d'heure, vous devez la payer en heure supp ou complémentaire, si elle fait moins, tampis vous ne pouvez pas baisser son salaire.

en ce qui concerne les fériés, avez-vous coché sur le contrat les fériés qu'elle devait éventuellement travaillé? si ce n'est pas le cas et que vous n'avez pas déduit les fériés de la mensu il lui seront payé normalement si il tombe pendant une semaine de CP elle pourra reporté un CP sur un autre jour.

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" Choisir un travail que l'on aime, c'est ne plus travailler un seul jour de sa vie. "

zuenna

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Re : contrat en année incomplète, comment vérifier les semaines enlevées?

Bonjour
j'ai un contrat avec mon ass mat en année incomplète: (52 - 13 semaines)= 39 semaines. nous avons procéder comme cela car j'ai 10 semaines de congés; mon mari 6, et nous ne les prenons pas toujours ensemble.
de plus ma fille ne va chez son ass mat qu'un vendredi sur 2 et jamais le mercredi, nous avons donc fait un contrat sur la base d'une semaine = 3.5 jours.
Maintenant nous voulons vérifier que nous avons bien respecté les 13 semaines comme indiqué dans le contrat.
et là ça se complique: comment fait-on? pour les semaines complètes ou je n'ai pas mis ma fille c'est facile, mais certaines semaines je ne la mettais pas le lundi mardi, d'autres le jeudi... comment compter à ce moment là? je fais la somme des jours, et je divise par 3.5? mais dans ce cas un vendredi je le compte comme 1/2 jour? idem qd des jours fériés tombent sur des lundi mardi ou jeudi, je dois les compter dans les 13 semaines ou pas?
moi de mon côté j'ai vérifié que les heures réelles de garde ne dépassent pas les heures payées.. est ce suffisant, ou doit-on vérifier l'histoire des 13 semaines qd meme?
merci de votre aide nous sommes perdues toutes les 2!

Si il n'est pas précisé dans le contrat que vous pouvez prendre des jours perlés, les jours où vous n'avez pas mis votre enfant est une absence injustifiée et donc rémunérée.
Vous ne pouvez pas additionner ces jours pour les compter en semaines.
On parle de semaines d'absence et non de jours d'absence.
Piour les fériés pareil il sont chomés et rémunérés après 3 mois de contrat

chouchou21205

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Re : contrat en année incomplète, comment vérifier les semaines enlevées?

Bonjour, on déduit des semaines entières pas des jours par ci par là (à moins que ce soit précisé au contrat?!).

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Nouvelle vie à Satory...

maelyne

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Re : contrat en année incomplète, comment vérifier les semaines enlevées?

Bonjour,
je vous remercie pour toutes vos réponses... je me rend compte que nous n'avions pas fait le contrat correctement car nous n'avons pas précisé que les 13 semaines enlevées ne seraient pas forcément des semaines complètes, alors qu'entre nous c'est ce que nous étions convenues... nous n'avions pas non plus mentionnés les jours fériés tout en convenant entre nous qu'elle ne travaillerait jamais les jours fériés... d'où notre embarras maintenant pour vérifier cette histoire de 13 semaines... je pense que je vais voir avec elle si elle est d'accord pour que nous comptions qd même les jours ou je n'ai pas mis ma fille même sur semaine incomplète, et en revanche ne pas enlever les fériés.. et nous allons faire un avenant au contrat pour que ce soit + clair... on ne pense jamais à tout sur ces contrats! merci encore de bien avoir voulu prendre le temps de me répondre.
Bonne soirée!

nounou3loulous

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Re : contrat en année incomplète, comment vérifier les semaines enlevées?

Tenez nous au courant, mais ça m'étonnerait qu'elle soit d'accord car si elle a eu votre enfant plus de 39 semaines alors il faudra lui payer la différence = régularisation.