Nombre de cp fin de contrat et enfants - de 15 ans

adeline33 · 26-06-2014 10:07:47

Bonjour,

Je me sépare de mon ass mat au 31 juillet, car mon petit bout entre à l'école.

Nous sommes en année incomplète.

Fin juillet, je devrai lui verser, selon moi

- son salaire de juillet bien sûr
- l'indemnité de licenciement
- la régularisation de salaire
- les CP acquis sur la période mai, juin, juillet.

Nous lui versons ses CP en une fois en juin. Ainsi ce mois ci nous lui payons ses CP acquis du 1er mai 2013 au 30 avril 2014.

Mon assistante maternelle dit que nous devrons lui verser des CP sur une période plus grande. C'est à dire qu'à la période mai, juin, juillet 2014, donc 2.5 jours pour 4 semaines travaillées, on doit rajouter les congés acquis pendant ses CP de 2013/2014, donc elle rajoute 5 semaines.

Donc selon elle je dois compter des CP sur les 12 semaines travaillées depuis le 1er mai + sur les 5 semaines de CP de l'an dernier, soit sur 17 semaines à 2.5 jours pour 4 semaines travaillées.

Je ne comprends pas bien le pourquoi du comment, car pour moi tout ce qui concerne 2013/2014 est réglé ce mois ci et on repart à zéro en terme d'acquisition depuis le 1er mai 2014.

Par ailleurs elle dit que je dois rajouter les jours enfants de moins de 15 ans. J'avais pour ma part compris que l'AM pouvait en effet poser ces jours en année incomplète pour lui permettre d'avoir plus de congés, ce qu'elle a toujours fait sans pb, mais je n'avais pas compris qu'ils devaient être payés aussi au moment de la rupture. Je sais pas si je suis claire ?

Au final elle me demande de lui régler env (c'est à la louche pour le moment) 10 jours de CP + 4 jours enfants de moins de 15 ans, soit 14 jours de CP lors de la fin de contrat.

Pourriez-vous m'aider à y voir plus clair ?

Merci et bonne journée à vous

26-06-2014 10:07:47

nounou3loulous · 26-06-2014 10:35:12

Effectivement vous ne lui Devez rien concernant les CP de l'année passé si vous les lui avez bien payés en juin.

Vous lui devez mai, juin juillet à raison de 2,5j toutes les 4 semaines travaillées + 2j sup par enfant de - de 15 ans qui sont bien à régler en plus dans la limite de 30j par an. Donc sur cette période elle y a droit pour les précédentes vous ne les lui avez pas payés ? Elle a pris des j en plus qui n'étaient pas prévus ?

Fila · 26-06-2014 10:49:09

Normalement, les cp se calculent du 1er juin au 31 mai et non pas du 1er mai au 30 avril.

Pour le calcul des congés, il faut bien prendre les semaines travaillées (ou prévues comme tel dans le contrat) et non pas les semaines calendaires. Si seules 4 semaines ont été travaillées ou prévues travaillées dans le contrat, alors il ne faut compter que les 4 semaines.

Concernant les jours pour enfants de - de 15 ans, elle y a droit si au 31 mai, elle n'a pas acquis 30 jours. Comme vous avez calculé les cp avec un mois d'avance, ça complique un peu. Mais j'imagine qu'on peut considérer que si au 30 avril elle n'a pas acquis 30 jours, alors elle y a eu droit dans la limite de 30 jours.
Etant donné qu'on y a droit qu'en fin de période d'acquisition , elle n'y a pas droit à nouveau.

nathodisab · 26-06-2014 10:55:40

adeline33 a écrit :

Bonjour,
Je me sépare de mon ass mat au 31 juillet, car mon petit bout entre à l'école.
Nous sommes en année incomplète.
Fin juillet, je devrai lui verser, selon moi
- son salaire de juillet bien sûr
- l'indemnité de licenciement
- la régularisation de salaire
- les CP acquis sur la période mai, juin, juillet.
Nous lui versons ses CP en une fois en juin. Ainsi ce mois ci nous lui payons ses CP acquis du 1er mai 2013 au 30 avril 2014.
Mon assistante maternelle dit que nous devrons lui verser des CP sur une période plus grande. C'est à dire qu'à la période mai, juin, juillet 2014, donc 2.5 jours pour 4 semaines travaillées, on doit rajouter les congés acquis pendant ses CP de 2013/2014, donc elle rajoute 5 semaines.
Donc selon elle je dois compter des CP sur les 12 semaines travaillées depuis le 1er mai + sur les 5 semaines de CP de l'an dernier, soit sur 17 semaines à 2.5 jours pour 4 semaines travaillées.
Je ne comprends pas bien le pourquoi du comment, car pour moi tout ce qui concerne 2013/2014 est réglé ce mois ci et on repart à zéro en terme d'acquisition depuis le 1er mai 2014.
Par ailleurs elle dit que je dois rajouter les jours enfants de moins de 15 ans. J'avais pour ma part compris que l'AM pouvait en effet poser ces jours en année incomplète pour lui permettre d'avoir plus de congés, ce qu'elle a toujours fait sans pb, mais je n'avais pas compris qu'ils devaient être payés aussi au moment de la rupture. Je sais pas si je suis claire ?
Au final elle me demande de lui régler env (c'est à la louche pour le moment) 10 jours de CP + 4 jours enfants de moins de 15 ans, soit 14 jours de CP lors de la fin de contrat.
Pourriez-vous m'aider à y voir plus clair ?
Merci et bonne journée à vous

Bonjour,

Concernant l'acquisition des cp,
les cp acquis sur la période précédente étant considéré comme du travail effectif, ils doivent être pris en compte pour le calcul des j acquis depuis le 1er juin
vous comptez les sem travaillées+ le nbre de sem acquis en période 1 , le tout divisé par 4*2.5j
les j sup ne s'acquiert que sur une période de référence allant jusqu'au 31 mai, donc elle y avait droit pour la période de 2013 à 2014, dans la limite de 30j,
mais pas dans la période de juin à la fin du contrat, puisqu'il prend fin avant le 31 mai 2015

comme vous êtes en mensualisation sur une année incomplète, il faut aussi que vous procédiez à une comparaison entre le paiement par mensu et les sem qu'elle a travaillées sur la même période ( c'est ce qu'on appelle une régularisation de salaire)
depuis quand embauchez vous votre AM ?

26-06-2014 10:55:40

adeline33 · 26-06-2014 11:47:38

Merci pour les réponses

Je suis d'accord pour la période de référence allant de mai à juin, mais mon ass mat me soutenait mordicus le contraire, j'avoue j'ai laissé tombé en me disant le principal c'est que ça soit pareil chaque année... :s

Il faudrait que je regarde en détails, je sais qu'en juin on lui paie 30 jours, comprenant ses CP acquis depuis le début de la période + enfants de moins de 15 ans. Elle n'avait pas droit aux jours de fractionnement car il ne lui restait plus assez de jours fin septembre pour pouvoir y prétendre.

Mais pour elle, il reste les 5 semaines de CP de l'an dernier, sur lesquels elle a aquit des congés, et qu'il faudrait lui régulariser...Or pour moi, tout ça c'est payé en juin :crazy:

On ne peut pas acquérir plus de 30 jours, elle les atteint sur 2013/2014, et ils lui sont payés, je vois donc pas bien ce que je lui devrais encore sur la période 2013/2014 ?

Pour répondre aux questions nous l'employons depuis janvier 2012.

Nathodisab, lorsque tu dis jours sup, tu parles des jours de fractionnement ou bien des jours enfants de moins de 15 ans ?

Si c'est enfants de moins de 15 ans et que je n'ai pas à lui régler car le contrat s'est fini avant mai 2015, aurais-tu des références légales que je pourrai lui présenter ?

Merci beaucoup

nathodisab · 26-06-2014 11:56:16

adeline33 a écrit :

Merci pour les réponses
Je suis d'accord pour la période de référence allant de mai à juin, mais mon ass mat me soutenait mordicus le contraire, j'avoue j'ai laissé tombé en me disant le principal c'est que ça soit pareil chaque année... :s
Il faudrait que je regarde en détails, je sais qu'en juin on lui paie 30 jours, comprenant ses CP acquis depuis le début de la période + enfants de moins de 15 ans. Elle n'avait pas droit aux jours de fractionnement car il ne lui restait plus assez de jours fin septembre pour pouvoir y prétendre.
Mais pour elle, il reste les 5 semaines de CP de l'an dernier, sur lesquels elle a aquit des congés, et qu'il faudrait lui régulariser...Or pour moi, tout ça c'est payé en juin :crazy:
On ne peut pas acquérir plus de 30 jours, elle les atteint sur 2013/2014, et ils lui sont payés, je vois donc pas bien ce que je lui devrais encore sur la période 2013/2014 ?
Pour répondre aux questions nous l'employons depuis janvier 2012.
Nathodisab, lorsque tu dis jours sup, tu parles des jours de fractionnement ou bien des jours enfants de moins de 15 ans ?
Si c'est enfants de moins de 15 ans et que je n'ai pas à lui régler car le contrat s'est fini avant mai 2015, aurais-tu des références légales que je pourrai lui présenter ?
Merci beaucoup

pour les j sup, c'est bien des j pour enfant à charge dont je parle
l'art du code du travail est clair,
Les femmes salariées de plus de vingt et un ans à la date précitée bénéficient également de deux jours de congé supplémentaire par enfant à charge, sans que le cumul du nombre des jours de congé supplémentaire et de congé annuel ne puisse excéder la durée maximale du congé annuel prévu à l'article L. 3141-3.

la période d'acquisition prenant fin au 31 mai de chaque période, on ne peut avant cette date présumer du nombre de j que l'employé aurait acquis à cette date, et donc si oui ou non elle aurait dépasser le nbre de j maximum légal de cp de 30j /période

nathodisab · 26-06-2014 11:58:58

Par contre adeline33,
il semblerait que tu sois déjà inscrite sur le forum sous un autre pseudo, ceci étant contraire à la charte du forum, pourrais tu nous contacter par mail, sur l'adresse suivante :
contacter.un.moderateur@gmail.com

adeline33 · 26-06-2014 12:12:32

Ah oui et pour la régularisation de salaire c'est bon, j'ai trouvé un outil sur un autre site

nathodisab · 26-06-2014 12:31:45

adeline33 a écrit :

Ah oui et pour la régularisation de salaire c'est bon, j'ai trouvé un outil sur un autre site

pour le solde des cp du,
vous devez donc compter le nbre de sem travaillées depuis le 1er mai ( puisque vous avez pris comme période de référence mai à fin avril de l'année suivante)
+ les 5 sem acquise en période précédente
/4*2.5 et vous aurez le nbre de j ouvrables acquis

s'il y a eu 12 sem travaillées + les 5 sem acquises en période 1 ça fait bien 17 sem /4 *2.5 = 10.625 arr à 11j
pas de j sup pour enfant à charge

11j/6j* nbre dej ouvrés par sem *nbre d'h/j * tarif par h = cp

landocean · 26-06-2014 12:58:26

nathodisab a écrit :

adeline33 a écrit :
Ah oui et pour la régularisation de salaire c'est bon, j'ai trouvé un outil sur un autre site
pour le solde des cp du,
vous devez donc compter le nbre de sem travaillées depuis le 1er mai ( puisque vous avez pris comme période de référence mai à fin avril de l'année suivante)
+ les 5 sem acquise en période précédente
/4*2.5 et vous aurez le nbre de j ouvrables acquis
s'il y a eu 12 sem travaillées + les 5 sem acquises en période 1 ça fait bien 17 sem /4 *2.5 = 10.625 arr à 11j
pas de j sup pour enfant à charge
11j/6j* nbre dej ouvrés par sem *nbre d'h/j * tarif par h = cp

Natho,

J'ai finalisé mes renseignements concernant les cp de l'année précédente à rajouter ou pas.

En maintien, on ne rajoute que les semaines de cp pris.

Idem pour les 10%, c'est la même chose. On ne rajoute que le montant de la rémunération des cp de l'année précédente qui ont été pris en temps.

Donc dans le cas d'Adeline, rien à rajouter.

adeline33 · 26-06-2014 18:45:18

Je suis embêtante Nathodisab mais j'avoue ne toujours pas comprendre pourquoi rajouter les cp de l'année précédente..

Ceux ci, lors de leur prise en 2013/2014 ont entrainé une acquisition je suis ok, mais les congés acquis sur 2013/2014 sont payés en une fois ce mois ci

nathodisab · 26-06-2014 19:44:27

landocean a écrit :

nathodisab a écrit :
adeline33 a écrit :
Ah oui et pour la régularisation de salaire c'est bon, j'ai trouvé un outil sur un autre site
pour le solde des cp du,
vous devez donc compter le nbre de sem travaillées depuis le 1er mai ( puisque vous avez pris comme période de référence mai à fin avril de l'année suivante)
+ les 5 sem acquise en période précédente
/4*2.5 et vous aurez le nbre de j ouvrables acquis
s'il y a eu 12 sem travaillées + les 5 sem acquises en période 1 ça fait bien 17 sem /4 *2.5 = 10.625 arr à 11j
pas de j sup pour enfant à charge
11j/6j* nbre dej ouvrés par sem *nbre d'h/j * tarif par h = cp
Natho,
J'ai finalisé mes renseignements concernant les cp de l'année précédente à rajouter ou pas.
En maintien, on ne rajoute que les semaines de cp pris.
Idem pour les 10%, c'est la même chose. On ne rajoute que le montant de la rémunération des cp de l'année précédente qui ont été pris en temps.
Donc dans le cas d'Adeline, rien à rajouter.

si effectivement, c'est valable pour les deux méthodes, alors je comprend mieux, car au début, tu disais que ce n'était pas valable si on appliquait le paiement par 10% en une fois en juin...
tu sais aussi, que tu peux compter sur moi pour me renseigner de mon coté
mais en tout cas, comme ça, ça me semble plus logique !

landocean · 26-06-2014 19:49:47

nathodisab a écrit :

landocean a écrit :
nathodisab a écrit :
pour le solde des cp du,
vous devez donc compter le nbre de sem travaillées depuis le 1er mai ( puisque vous avez pris comme période de référence mai à fin avril de l'année suivante)
+ les 5 sem acquise en période précédente
/4*2.5 et vous aurez le nbre de j ouvrables acquis
s'il y a eu 12 sem travaillées + les 5 sem acquises en période 1 ça fait bien 17 sem /4 *2.5 = 10.625 arr à 11j
pas de j sup pour enfant à charge
11j/6j* nbre dej ouvrés par sem *nbre d'h/j * tarif par h = cp
Natho,
J'ai finalisé mes renseignements concernant les cp de l'année précédente à rajouter ou pas.
En maintien, on ne rajoute que les semaines de cp pris.
Idem pour les 10%, c'est la même chose. On ne rajoute que le montant de la rémunération des cp de l'année précédente qui ont été pris en temps.
Donc dans le cas d'Adeline, rien à rajouter.
si effectivement, c'est valable pour les deux méthodes, alors je comprend mieux, car au début, tu disais que ce n'était pas valable si on appliquait le paiement par 10% en une fois en juin...
tu sais aussi, que tu peux compter sur moi pour me renseigner de mon coté
mais en tout cas, comme ça, ça me semble plus logique !

Je le pensais mais je me trompais.
J'ai eu une réponse qui me convient mieux

adeline33 · 26-06-2014 20:13:20

Ok merci

J'espère que mon ass mat acceptera ces explications car elle s'est beaucoup braquée quand j'ai émis des reserves sur ce qu'elle disait :s

nathodisab · 27-06-2014 06:00:55

landocean a écrit :

nathodisab a écrit :
landocean a écrit :
Natho,
J'ai finalisé mes renseignements concernant les cp de l'année précédente à rajouter ou pas.
En maintien, on ne rajoute que les semaines de cp pris.
Idem pour les 10%, c'est la même chose. On ne rajoute que le montant de la rémunération des cp de l'année précédente qui ont été pris en temps.
Donc dans le cas d'Adeline, rien à rajouter.
si effectivement, c'est valable pour les deux méthodes, alors je comprend mieux, car au début, tu disais que ce n'était pas valable si on appliquait le paiement par 10% en une fois en juin...
tu sais aussi, que tu peux compter sur moi pour me renseigner de mon coté
mais en tout cas, comme ça, ça me semble plus logique !
Je le pensais mais je me trompais.
J'ai eu une réponse qui me convient mieux

effectivement, cette réponse est au moins cohérente pour n'importe quel méthode de calcul que l'on applique
et je pense également, que ce serait le plus logique...
Le souci, c'est que pour trouver un interlocuteur qui maitrise vraiment toutes les particularités de notre profession ce n'est pas évident, et souvent, on est obligée de se fier à des interprétations ...
car d'un coté, on nous dit que la prise et le paiement des cp sont indépendants l'un de l'autre en année incomplète
et de l'autre, que les périodes de cp sont considérées comme du travail effectif et ouvrent droit à l'acquisition de cp
... c'est tellement contradictoire

Flomana · 27-06-2014 13:43:30

landocean a écrit :

nathodisab a écrit :
adeline33 a écrit :
Ah oui et pour la régularisation de salaire c'est bon, j'ai trouvé un outil sur un autre site
pour le solde des cp du,
vous devez donc compter le nbre de sem travaillées depuis le 1er mai ( puisque vous avez pris comme période de référence mai à fin avril de l'année suivante)
+ les 5 sem acquise en période précédente
/4*2.5 et vous aurez le nbre de j ouvrables acquis
s'il y a eu 12 sem travaillées + les 5 sem acquises en période 1 ça fait bien 17 sem /4 *2.5 = 10.625 arr à 11j
pas de j sup pour enfant à charge
11j/6j* nbre dej ouvrés par sem *nbre d'h/j * tarif par h = cp

Natho,
J'ai finalisé mes renseignements concernant les cp de l'année précédente à rajouter ou pas.
En maintien, on ne rajoute que les semaines de cp pris.
Idem pour les 10%, c'est la même chose. On ne rajoute que le montant de la rémunération des cp de l'année précédente qui ont été pris en temps.
Donc dans le cas d'Adeline, rien à rajouter.

Bonjour,
J'ai eu les mêmes renseignement que Landocean, effectivement on n'a pas à ajouter les semaines de CP acquis de la période précédente car ces CP n'auront pas été posé en temps.

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#1 26-06-2014 10:07:47

Nombre de cp fin de contrat et enfants - de 15 ans

26-06-2014 10:07:47

#2 26-06-2014 10:35:12

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#3 26-06-2014 10:49:09

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