Congés sur une une année incomplète

LucieManon · 28-05-2015 10:36:50

Bonjour, nous avons fait un contrat de 60 heure par mois sur 38 semaines à l'année. Étant donné que moi et mari prenons des vacances différentes de l'assistante maternelle. Pour les congés payés nous lui payons 10% tout les mois pour lisser sur l'année.
Ma question : Au mois de juin, moi et mon mari avont 2 semaines de vacances, le planning de juin va comprendre combien d'heures? 30 ou 60? Etant donné qu'elle ne va l'a garder que 2 semaines, pouvons nous l'a mettre 60 heures sur 2 semaines en payant le même tarif mensuel? Ou nous devons diviser par deux et ne la mettre que 30h?
En vous remerciant

28-05-2015 10:36:50

kikine747 · 28-05-2015 10:54:29

bonjour
non vous devez vous en tenir au planning horaire par semaine.. et puis de toute façon non vous ne pouvez pas lui faire faire le volume mensuel sur 2 semaines

budulle · 28-05-2015 10:56:40

LucieManon a écrit :

Bonjour, nous avons fait un contrat de 60 heure par mois sur 38 semaines à l'année. Étant donné que moi et mari prenons des vacances différentes de l'assistante maternelle. Pour les congés payés nous lui payons 10% tout les mois pour lisser sur l'année.
Ma question : Au mois de juin, moi et mon mari avont 2 semaines de vacances, le planning de juin va comprendre combien d'heures? 30 ou 60? Etant donné qu'elle ne va l'a garder que 2 semaines, pouvons nous l'a mettre 60 heures sur 2 semaines en payant le même tarif mensuel? Ou nous devons diviser par deux et ne la mettre que 30h?
En vous remerciant

vos chiffre ne colle pas combien d'heure par semaine avez vous noté au contrat ?

il y a de forte chance que votre mensu soit fausse

sandrah · 28-05-2015 10:57:30

Bonjour à vous,

votre contrat comporte quelques anomalies.

Premièrement, quand on calcule la mensualisation, on doit partir sur un volume horaire hebdomadaire et non mensuel.
Peut-être avez-vous fait 15 heures par semaine * 4 pour trouver 60, mais comme chaque mois ne fait pas 4 semaines pile, ce calcul est faux.

En supposant que vous ayez besoin de votre assistante maternelle à raison de 15h par semaine, vous auriez dû faire :
15 h * 38 semaines / 12 = 47.5 heures, soit 48 heures à déclarer à pajemploi.

Ensuite, puisque votre mensu est calculée sur 38 semaines, vous comprenez bien que les semaines d'absence de votre enfant ont déjà été déduites du calcul.
Votre am touchera donc le même salaire en juin que les autres mois, et vous, vous mettrez votre enfant le nombre d'heures HEBDOMADAIRES prévues au contrat, soit 15heures si on considère que c'est ce dont vous avez besoin.

Enfin, sachez que les 10% tous les mois sont hors convention. Normalement vous ne devez verser que la mensue, puis faire le point au 31 mai sur le nombre de cp acquis par votre am.
Ils sont ensuite versés en plus de la mensue, soit en 1 fois avec le salaire de juin, soit en 12 fois à partir du salaire de juin.

Il faut donc dans un premier temps refaire le point sur le calcul de votre mensue, en vous mettant d'accord sur un volume d'heure d'accueil hebdomadaire.

28-05-2015 10:57:30

kikine747 · 28-05-2015 11:00:58

19h*38sem/12=60.19

LucieManon · 28-05-2015 11:03:33

Sur notre contrat on a mis 15h semaine sauf qu'à la semaine ce n'est pas faisable j'ai des horaires qui font que de des semaines elle va y être 25h et d'autres 5h

sandrah · 28-05-2015 11:12:09

C'est le souci avec les plannings à horaires variables, mais notre profession est régie par une convention, et vous êtes donc obligée de vous y tenir.

Soit vous rester basé sur 15h : lorsque votre puce y est 5 heures, vous êtes perdante, lorsqu'elle y est 25, il y aura 10 heures complémentaires.
Ca peut paraître injuste, mais quelque part vous payez aussi la place que bloque votre enfant chez nounou. En effet, celle-ci ne peut pas compléter avec un autre accueil n'ayant pas d'horaire fixe.

Soit vous décidez d'un volume horaire plus bas mais :
1/ ça va faire beaucoup d'heure complémentaire que votre am est en droit de refuser
2/ c'est un changement au contrat initial, il faut donc procéder par avenant, et votre am peut refuser car perte de salaire.

Dans tous les cas, il faut absolument travailler en semaine. Sans changement apporté à votre contrat, vous êtes actuellement sur 15 heures, donc votre am aura votre enfant 2 semaines de 15 heures en juin, sans baisse de mensue.

budulle · 28-05-2015 11:16:17

LucieManon a écrit :

Sur notre contrat on a mis 15h semaine sauf qu'à la semaine ce n'est pas faisable j'ai des horaires qui font que de des semaines elle va y être 25h et d'autres 5h

mais comment vous avez calculé tout ça

15*38/12 = 47.5 h de moyenne par mois !

toute votre mensu est fausse il faut tout reprendre pour e^tre dans la légalité

vous pouvez faire:

(nb de sem à 5 h * 5 h)+(nb de sem à 25 h * 25 h) / 12= mensu en heure

sandrah · 28-05-2015 11:18:56

Oui budulle a raison, j'avais zappé cette solution.

Si vous avez un roulement dans vos semaines de travail, vous pouvez additionnez les semaines à 5h, les semaines à 25, etc...

LucieManon · 28-05-2015 11:19:31

Si on prend votre calcul de 47,5 par mois, que se soit en juin où elle n'y sera que2 semaines ou en juillet où elle y sera tout le mois, on peut l'a mettre 47, 5 les 2 mois?

budulle · 28-05-2015 11:21:42

LucieManon a écrit :

Si on prend votre calcul de 47,5 par mois, que se soit en juin où elle n'y sera que2 semaines ou en juillet où elle y sera tout le mois, on peut l'a mettre 47, 5 les 2 mois?

non les 47.5 c'est une moyenne, un lissage des 15h par semaine 38 semaines par an sur 12 mois

sandrah · 28-05-2015 11:22:15

notre calcul à 47.5 ne ser qu'à 2 choses :

1/ calculer notre salaire ( 47.5 * taux horaire) qui ne bougera pas que l'enfant soit présent ou non, puisque les semaines de congé sont déjà déduites

2/ déclarer les heures d'activité à pajemploi, qui pour vous seront de 48 car pas de chiffre à virgule.

Mais pour le temps d'accueil, on doit se baser à la semaine, donc vu votre contrat, 15h par semaine en ce qui vous concerne.

zuenna · 28-05-2015 11:24:54

Non, vous ne devez pas compter les heures au mois mais à la semaine. Votre ass mat doit faire 15h par semaine : si elle en fait moins, pas de déduction, si elle en fait plus ce sear des heures complémentaires.
Et quand il y a vacances, ça ne change rien, elle doit faire quand même 15h par semaine.

vous ne pouvez pas compter ses heures au mois, c'est totalement illégal.

elle est payée pour travailler 38 semaines de 15h dans l'année de son contrat. Si elle en fait moins, tant pis;

Et quand elle est en congé, ça ne chanre rien .

il faut arréter de compter les heures au mois.

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