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#1 30-05-2015 09:09:11
Regul sur année complète
Bonjour,
Je pense que la reponse est non mais je veux être certaine de ne pas faire d'erreur car l'enfant que je garde va aller a l'école en septembre et nous allons faire un avenant car le garderai encore, donc il ne faut pas faire de régularisation puisque c'est un contrat en année complète ?
Merci
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30-05-2015 09:09:11
#2 30-05-2015 15:15:38
Re : Regul sur année complète
Bonjour,
Je pense que la reponse est non mais je veux être certaine de ne pas faire d'erreur car l'enfant que je garde va aller a l'école en septembre et nous allons faire un avenant car le garderai encore, donc il ne faut pas faire de régularisation puisque c'est un contrat en année complète ?
Merci
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#3 30-05-2015 15:39:00
Re : Regul sur année complète
elinatheo a écrit :Bonjour,
Je pense que la reponse est non mais je veux être certaine de ne pas faire d'erreur car l'enfant que je garde va aller a l'école en septembre et nous allons faire un avenant car le garderai encore, donc il ne faut pas faire de régularisation puisque c'est un contrat en année complète ?
Merci
il n'y a pas de régul en année complète 
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30-05-2015 20:24:44
#5 30-05-2015 20:27:51
Re : Regul sur année complète
C'est bien ça merci. Et pour les cp c'est pareil ?
coucou
non , pour les cp
il faut calculer l'indemnité compensatrice de congés payés
c'est à dire les cp acquis non encore pris et non encore payés
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#6 30-05-2015 21:08:06
Re : Regul sur année complète
quand a commencé ce contrat?
dates précises de tous les cp pris depuis le début, quand il y a eu maintien de la mensu lors de leur prise?
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#7 30-05-2015 21:33:20
Re : Regul sur année complète
Il n'y a pas rupture de contrat, juste un avenant, donc aucune de calculer (et encore moins de percevoir ) une indemnité de congé payé.
Donc non, à part l'avenant, rien d'autre à faire, ni calcul de cp, ni régule.
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#8 30-05-2015 21:46:23
Re : Regul sur année complète
oups en effet , je n'avais pas fait attention que ce n'était pas une rupture de contrat
donc , rien à calculer non plus pour les cp
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#9 30-05-2015 22:06:43
Re : Regul sur année complète
sur l'avenant on note où on en est sur l'acquisition de cp, puisque la mensu change, enfin moi je procède ainsi
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#11 30-05-2015 23:03:04
Re : Regul sur année complète
Oui il me semblait bien qu'il n'y avait rien a faire mais s'était pour confirmation.
Pourquoi Chris84 tu notes où en est l'acquisition des cp ?
pour faciliter les comptes en mai 2016
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#13 30-05-2015 23:48:40
Re : Regul sur année complète
si calculer les cp acquis de septembre 2015 à mai 2016 avec la nouvelle mensu, et reprendre le calcul des cp acquis de juin 2015 à fin août
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#15 31-05-2015 20:36:11
Re : Regul sur année complète
Dsl mais je ne comprends pas. Comme c'est un contrat en année complète je fais a la fin du contrat cp acquis et cp pris
bah non en année complète chaque année les cp vous sont payés par maintien de la mensu lors de leur prise
mais là il y a avenant avec passage en périscolaire
le solde de cp en fin de contrat oui biensûr
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#16 31-05-2015 22:03:12
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#17 03-06-2015 15:15:40
Re : Regul sur année complète
chris84 a écrit :si calculer les cp acquis de septembre 2015 à mai 2016 avec la nouvelle mensu, et reprendre le calcul des cp acquis de juin 2015 à fin août
Ok mais alors pourquoi faire ceci ?
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#18 03-06-2015 15:54:11
Re : Regul sur année complète
pour le noter et éviter de faire ce calcul en mai 2016, j'aime quand les avenants sont carrés c'est tout, avec tous les calculs préparés, ce sont mes tics persos
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