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#1 27-06-2016 14:34:26
Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Bonjours à tous et toutes,
Nous avons la chance d'avoir trouvé une nounou géniale pour notre petite fille de 16 mois. N°2 arrive début septembre, et nous souhaitons évidemment que notre nounou puisse le garder à partir de décembre 2016.
Elle a actuellement un agrément pour 2 enfants tout âge (la première place occupée par notre fille, la seconde par un bébé de 11 mois) + 1 enfant de plus de 2 ans. Notre fille aura 2 ans en février, nous pensions donc qu'il était envisageable d'obtenir une dérogation pour les mois de décembre et janvier, en attendant que notre fille puisse occuper la place de l'enfant de +2A, libérant ainsi une place pour n°2. Notre AssMat en a fait la demande, or cela vient de lui être refusé par la puéricultrice de la PMI...
Pouvons-nous, en tant que parents, insister auprès de la PMI (ou autre?) pour obtenir cette dérogation, de 2 mois à peine ? Si oui, comment pouvons-nous nous y prendre? Avons-nous un quelconque autres recours?
Merci d'avance pour votre aide !!!
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27-06-2016 14:34:26
#2 27-06-2016 14:38:07
- nathodisab
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Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Bonjours à tous et toutes,
Nous avons la chance d'avoir trouvé une nounou géniale pour notre petite fille de 16 mois. N°2 arrive début septembre, et nous souhaitons évidemment que notre nounou puisse le garder à partir de décembre 2016.
Elle a actuellement un agrément pour 2 enfants tout âge (la première place occupée par notre fille, la seconde par un bébé de 11 mois) + 1 enfant de plus de 2 ans. Notre fille aura 2 ans en février, nous pensions donc qu'il était envisageable d'obtenir une dérogation pour les mois de décembre et janvier, en attendant que notre fille puisse occuper la place de l'enfant de +2A, libérant ainsi une place pour n°2. Notre AssMat en a fait la demande, or cela vient de lui être refusé par la puéricultrice de la PMI...Pouvons-nous, en tant que parents, insister auprès de la PMI (ou autre?) pour obtenir cette dérogation, de 2 mois à peine ? Si oui, comment pouvons-nous nous y prendre? Avons-nous un quelconque autres recours?
Merci d'avance pour votre aide !!!
Bonjour,
seule votre am peut faire appel de la décision... vous pouvez néanmoins lui faire un courrier pour appuyer sa demande
pour quelle raison lui a t on refusé cette extension, la puer a dut lui dire lors de sa visite si elle mettrait un avis favorable ou pas à sa demande
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#3 27-06-2016 14:38:42
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Bonjours à tous et toutes,
Nous avons la chance d'avoir trouvé une nounou géniale pour notre petite fille de 16 mois. N°2 arrive début septembre, et nous souhaitons évidemment que notre nounou puisse le garder à partir de décembre 2016.
Elle a actuellement un agrément pour 2 enfants tout âge (la première place occupée par notre fille, la seconde par un bébé de 11 mois) + 1 enfant de plus de 2 ans. Notre fille aura 2 ans en février, nous pensions donc qu'il était envisageable d'obtenir une dérogation pour les mois de décembre et janvier, en attendant que notre fille puisse occuper la place de l'enfant de +2A, libérant ainsi une place pour n°2. Notre AssMat en a fait la demande, or cela vient de lui être refusé par la puéricultrice de la PMI...Pouvons-nous, en tant que parents, insister auprès de la PMI (ou autre?) pour obtenir cette dérogation, de 2 mois à peine ? Si oui, comment pouvons-nous nous y prendre? Avons-nous un quelconque autres recours?
Merci d'avance pour votre aide !!!
en principe la puéricultrice donne un avis favorable ou pas et c'est une commission qui décide.
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#4 27-06-2016 14:40:13
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Bonjour et merci pour votre réponse.
Je ne sais pas pouquoi cela lui a été refusé. J'aimerais appeler la PMI pour demander une explication, mais j'ai peur que cela soit mal pris. Mais en attendant, cela nous mets sacrément dans l'embarras, donc je pense que je vais le faire quand même.
Si mon AM veut faire appel (avec mon appui), doit-elle s'adresser à la PMI ou directement au conseil régional?
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27-06-2016 14:40:13
#5 27-06-2016 14:43:54
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Bonjour et merci pour votre réponse.
Je ne sais pas pouquoi cela lui a été refusé. J'aimerais appeler la PMI pour demander une explication, mais j'ai peur que cela soit mal pris. Mais en attendant, cela nous mets sacrément dans l'embarras, donc je pense que je vais le faire quand même.
Si mon AM veut faire appel (avec mon appui), doit-elle s'adresser à la PMI ou directement au conseil régional?
se pourrait-il que vous ayez des congés à solder à la suite de votre congé maternité ? ainsi la dérogation pourrait être pour moins de 2 mois, si vous reprenez le travail plus tard....
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#6 27-06-2016 14:44:23
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
D'accord budulle, mais la dérogation doit être demandée directement auprès du Conseil Régional alors? Mon AM est aussi "larguée" que moi sur le sujet, c'est la première fois qu'elle doit faire ce genre de demande.
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#7 27-06-2016 14:46:30
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
En fait, les 2 mois tiennent déjà compte des congés que je peux prendre... Mon conjoint dois pouvoir prendre 1 semaine en plus, et il y a la semaine de Noel, mais reste le mois de janvier entier, et je ne vois pas comment trouver une autre AssMat qui acceptera de "dépanner" juste pour un mois ou 2...
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#8 27-06-2016 14:46:38
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
D'accord budulle, mais la dérogation doit être demandée directement auprès du Conseil Régional alors? Mon AM est aussi "larguée" que moi sur le sujet, c'est la première fois qu'elle doit faire ce genre de demande.
ici je fais mes demandes auprès de la pmi, là si la décision est prises, vaut peut être mieux faire un recours, là je ne sais pas ou ça se fait....
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#9 27-06-2016 14:49:33
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Il s'agit d'un simple appel téléphonique entre mon AM et sa puer, donc rien de vraiment "officiel". Il n'a pas été fait de demande formelle, je me dis que l'on peut peut-être retenter notre chance avec une lettre des parents comme appui...
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#10 27-06-2016 14:53:52
- nathodisab
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Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Il s'agit d'un simple appel téléphonique entre mon AM et sa puer, donc rien de vraiment "officiel". Il n'a pas été fait de demande formelle, je me dis que l'on peut peut-être retenter notre chance avec une lettre des parents comme appui...
les demandes de dérogation se font uniquement par courrier, et c'est comme pour un renouvellement, il faut que la puer se déplace
elle étudie si le lieu d'accueil est conforme à sa demande, si la candidate a bien les qualité requise pour l'accueil d'un enfant de +...etc
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#11 27-06-2016 14:54:13
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Il s'agit d'un simple appel téléphonique entre mon AM et sa puer, donc rien de vraiment "officiel". Il n'a pas été fait de demande formelle, je me dis que l'on peut peut-être retenter notre chance avec une lettre des parents comme appui...
dans ce cas qu'elle fasse de suite une demande officiel, joignez -y de suite une lettre, "que ça n'est que pour 2 mois, entre couper par les congé de noël...." et ensuite attendez la décision de la commission, comme je vous le disait la puer donne un avis, mais c'est la commission qui tranche et le médecin.
et de vous à moi que votre aîné ai 22 ou 24 mois, ça va pas changé grand chose dans l'accueil, donc justement ça devrait pouvoir être accordé, faut pas abusé tout de même
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#13 27-06-2016 14:55:59
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
ChloeM a écrit :Il s'agit d'un simple appel téléphonique entre mon AM et sa puer, donc rien de vraiment "officiel". Il n'a pas été fait de demande formelle, je me dis que l'on peut peut-être retenter notre chance avec une lettre des parents comme appui...
les demandes de dérogation se font uniquement par courrier, et c'est comme pour un renouvellement, il faut que la puer se déplace
elle étudie si le lieu d'accueil est conforme à sa demande, si la candidate a bien les qualité requise pour l'accueil d'un enfant de +...etc
dans ce cas ce n'est pas un enfant de plus mais un enfant qui aura 22 mois alors que l'agrément est pour un 24 mois
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#14 27-06-2016 14:56:38
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
D'accord, nous allons lancer la procédure tout de suite. Merci à vous 2 pour votre aide!
et tenez nous au courant de la suite svp
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#15 27-06-2016 14:57:08
- nathodisab
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Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
nathodisab a écrit :ChloeM a écrit :Il s'agit d'un simple appel téléphonique entre mon AM et sa puer, donc rien de vraiment "officiel". Il n'a pas été fait de demande formelle, je me dis que l'on peut peut-être retenter notre chance avec une lettre des parents comme appui...
les demandes de dérogation se font uniquement par courrier, et c'est comme pour un renouvellement, il faut que la puer se déplace
elle étudie si le lieu d'accueil est conforme à sa demande, si la candidate a bien les qualité requise pour l'accueil d'un enfant de +...etcdans ce cas ce n'est pas un enfant de plus mais un enfant qui aura 22 mois alors que l'agrément est pour un 24 mois
oui, j'ai fourché... mais c'était surtout pour expliquer la procédure
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#16 27-06-2016 14:59:28
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
ChloeM a écrit :Il s'agit d'un simple appel téléphonique entre mon AM et sa puer, donc rien de vraiment "officiel". Il n'a pas été fait de demande formelle, je me dis que l'on peut peut-être retenter notre chance avec une lettre des parents comme appui...
dans ce cas qu'elle fasse de suite une demande officiel, joignez -y de suite une lettre, "que ça n'est que pour 2 mois, entre couper par les congé de noël...." et ensuite attendez la décision de la commission, comme je vous le disait la puer donne un avis, mais c'est la commission qui tranche et le médecin.
et de vous à moi que votre aîné ai 22 ou 24 mois, ça va pas changé grand chose dans l'accueil, donc justement ça devrait pouvoir être accordé, faut pas abusé tout de même
Bien d'accord! C'est pourquoi je ne comprends pas du tout la réaction de la puer au téléphone. D'autant qu'elle a de bonnes relations avec mon AM. Peut-être s'est-elle mal expliqué...
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#17 27-06-2016 15:02:47
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Bonjour,
Ici dans le 44 j'ai eu par deux fois des dérogations juste par téléphone, la première fois j'avais eu la visite pour une extension d'agrément et du coup la puéricultrice se souvenait de moi et elle m'a dit que c'était ok.
La deuxième fois pareil çà a été assez rapide aussi parce qu'il s'agissait d'un accueil d'urgence.
Par contre j'ai des collègues qui ont du faire un courrier..
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#18 27-06-2016 15:05:54
Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Bonjour,
Ici dans le 44 j'ai eu par deux fois des dérogations juste par téléphone, la première fois j'avais eu la visite pour une extension d'agrément et du coup la puéricultrice se souvenait de moi et elle m'a dit que c'était ok.
La deuxième fois pareil çà a été assez rapide aussi parce qu'il s'agissait d'un accueil d'urgence.
Par contre j'ai des collègues qui ont du faire un courrier..
Quand par téléphone ça ne fonctionne pas, on fait un courrier officiel ce qui déclenchera une visite de la puer et un passage en commission pour accord ou non, mais la décision sera collégiale et non pas juste avis de la puer du secteur...
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#20 27-06-2016 15:16:57
- nathodisab
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Re : Bébé 2 arrive... et dérogation de 2 mois refusées. Recours?
Très bien. Du coup, à votre avis, je m'abstiens d'appeler la PMI? Je fais directement le courrier?
faites plutôt un courrier que votre am joindra à sa demande
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