je rêve !!

lulu64 · 10-03-2017 12:55:22

de toute façon la semaine prochaine est une semaine de congés
elle est donc prévu dans les 5 semaines du contrat année complète , semaine sensée être identique pour le pe et l'am..
donc celle là, il ne doit pas y touché a plus forte raison....

lui, estime que comme il a prit 6 semaines de plus, que l'enfant n'est pas venu non plus pendant ces 6 semaines là en plus, et bé, du coup , il décompte....?????
ce qui veut dire aussi que s'il y a encore d'ici la fin du contrat d'autres semaines soit de congés prévus, soit des semaines en lui, en plus, il compte décompter aussi???

lui part du principe que l'enfant a été absent ou sera absent 11 semaines, et qu'il vient de se rendre compte qu'il paye pour 52 semaines ....
mais là ce n'est pas la faute de l'am, désolée....
s'il prend des semaines en plus, c'est absence injustifiée...c'est son choix, .......
alors oui, il ne demande pas de rembourser ce qui est passé, comme il dit "ce qui est fait est fait, on ne revient pas en arrière" mais il dit "qu' il rectifie le tir.....et qu'il décompte donc la semaine prochaine"
ah bon??? il a vraiment le droit de rectifier le tir comme bon lui semble???
donc il se prend le droit de décompter a partir de maintenant les semaines qui sont en plus prévues légalement en congés (la semaine prochaine) et puis peut être qui sait , d'autres aussi par la suite, sans même présenter un avenant???
tout ça pour "compenser" les 11 semaines d'absences, dont les 6 pas prévues au contrat ou du moins une partie....???
et bé s'il avait prit 10 semaines en plus, la situation aurait été pareil alors.....

il faut qu'il sache qu'il ne peut pas déduire ce qui n'est pas prévu au contrat , point, et dans l'immédiat tout comme pour le reste du contrat....
il a le droit de ne pas amener son enfant , mais il doit payer.....il a pas le choix....
on est bien dans un contexte de l'art 14 , absence non prévue....
et c'est lui le pe qui paye bien sur mais c'était à lui aussi de faire attention à ça bien avant et proposer un avenant....c'est lui l'employeur quand même qui se prend des semaines en plus....
ce n'est pas la faute a didine...désolée.....!!!
trop facile d'agir comme ça simplement et de dire "je déduis et basta" !!!!!

10-03-2017 12:55:22

didine37 · 10-03-2017 13:03:51

donc je ne dis rien et j'attends ?

lulu64 · 10-03-2017 13:05:54

et relisez bien le 1er post de didine, quand elle note ce qui a été dit dans le mail.....

le pe dit qu'il peut donc déduire la semaine prochaine sans altérer leur relation, puisque le fait d'avoir eu 11 semaines d'absences représente un écart bien sur, avec la mensu actuelle en cours....!!!
et qu'avec 11 semaines d'absences la mensu aurait dù être sur 41 semaines ...
sous entendu," j'ai prit plus que prévu en congés, donc je n'aurais pas dù payer ce que j'ai payé....(sur 52 semaines) "
sauf qu'ils ont oublié que le contrat prévoit bien la mensu sur 52 semaines et 5 semaines de congés en commun....!!
ils ont signé pour ça
donc les absences en plus, c'est pour leur "pomme" désolée mais c'est comme ça....!!! didine n'a pas a en subir les conséquences...
et ils ne peuvent en aucun cas changer quoique ce soit sans avenant....et pourtant ils comptent le faire....

il est assez explicite le mail reçu .....

lulu64 · 10-03-2017 13:12:45

didine37 a écrit :

donc je ne dis rien et j'attends ?

non, informe le quand même qu'avec l'art 14 il n'a pas le droit de décompter plus que les 5 semaines prévues au contrat....
pour modifier un contrat, il faut présenter un avenant...
et les absences non prévues, tu n'as pas a en subir les conséquences, c'est un choix perso de leur part, ils assument....
ils ne te confient pas l'enfant, ok, mais ils sont obligés de respecter la loi, et de rémunérer .ces absences ...
et ça pour autant de semaines d'absences non prévues...
et cela ne se compensent pas en déduisant sur des semaines de congés prévus..
ils n'en n'ont pas le droit...
ils auraient dù s'en rendre compte avant, d'autant plus qu'ils ne t'ont jamais informé a l'avance qu'il y aurait plus que les 5 semaines...
c'est un peu de leur faute aussi...mais tu n'as pas a payer les pots cassés non plus....!!!
il aurait fallu un avenant et une modification du contrat en cours signé pour accord...point
là, aucune possibilité immédiate de déduire plus que prévu...

10-03-2017 13:12:45

dada62 · 10-03-2017 13:17:12

lulu64 a écrit :

didine37 a écrit :
donc je ne dis rien et j'attends ?
non, informe le quand même qu'avec l'art 14 il n'a pas le droit de décompter plus que les 5 semaines prévues au contrat....
pour modifier un contrat, il faut présenter un avenant...
et les absences non prévues, tu n'as pas a en subir les conséquences, c'est un choix perso de leur part, ils assument....
ils ne te confient pas l'enfant, ok, mais ils sont obligés de respecter la loi, et de rémunérer .ces absences ...
et ça pour autant de semaines d'absences non prévues...
et cela ne se compensent pas en déduisant sur des semaines de congés prévus..
ils n'en n'ont pas le droit...
ils auraient dù s'en rendre compte avant, d'autant plus qu'ils ne t'ont jamais informé a l'avance qu'il y aurait plus que les 5 semaines...
c'est un peu de leur faute aussi...mais tu n'as pas a payer les pots cassés non plus....!!!
il aurait fallu un avenant et une modification du contrat en cours signé pour accord...point
là, aucune possibilité immédiate de déduire plus que prévu...

Tu fais un courrier en expliquant tout ce qu' à écrit Lulu ci dessus...
Au départ année complète puis les parents ont plus de semaines de congés mais ils auraient du t'avertir avant ( faire un avenant que tu aurais pu refuser ou en augmentant ton taux horaire..)
Du coup, là vous restez sur le contrat de base ( dernier avenant qui est toujours en année complète) d'après ce que j'ai compris...Ils n'ont cas téléphoner à l'inspection du travail, ils verront qu'ils ont tord.

didine37 · 10-03-2017 13:37:01

ok je fais ça

didine37 · 10-03-2017 13:39:03

j'ai fais ça avec les reponses que j'ai eu
dites moi si c'est pas trop

courrier remit en main propre le 10 mars 2017

Suite à votre mail d’hier à 19h34 (juste après le départ d’Ines)

Que ce n'est pas pour se tirer dans les pattes, mais pour rectifier le tir, mais que le tir ne peut pas être rectifier, du fait que les 6 semaines d'absences en plus ne sont pas prévues au contrat, que c'est un choix, une convenance perso de votre part.

Ce qui d’ailleurs n’avait jamais été dit ni même écrit !
Lors de la signature vos congés supplémentaires n’ont pas été évoqués, si cela avait été le cas, la mensualisation aurait été différente et je ne suis pas sûre que nous aurions travaillé ensemble

6 semaines de congé parents en plus où je n’ai pas eu modéré , c'est votre choix a vous, et pas prévu au contrat. Je vous rappelle que je n’ai pas refusé modéré ces semaines là,
d'où l'application de l'art 14 de la convention

On ne peut pas décompter plus que ce qui est prévu au contrat, a moins de présenter un avenant pour modifier les termes du contrat et avoir l'accord signé des 2 parties...
et ça, ça n'a pas été ni proposé ni signé pour accord de ma part...
donc le tir est donc rectifié....on ne se tire pas dans les pattes bien sur , mais il n'y a rien à décompter....on respecte le contrat que l'on a signé et en application de l'art 14 de la convention...concernant des absences non prévues au contrat.

Je comprends aussi le fait qu'au 3 ans de l'enfant les aides paje ont diminuées, mais dans ce cas il aurait fallu me proposer de modifier le contrat , par avenant .

lulu64 · 10-03-2017 13:53:10

c'est comme si tu lui présentait la situation inverse, c'est a dire que ce soit le pe confronté a ça dans son boulot..

imagine, tu lui dis, il a un contrat de travail, avec 5 semaines de congés..(comme toi)
donc il a 47 semaines de travail dans l'année..
bon, il y a un pépin au boulot, qui l'empêche de travailler 1 semaine, son patron ne pouvant pas lui fournir le travail prévu lui dit de rester a la maison....ok, ...il est payé puisque c'est pas lui le salarié responsable de l'inéxécution de son travail...
( donc comme toi lorsque tu n'a pas l'enfant qui aurait dù venir)

et ça, cela se reproduit 6 fois dans l'année , 6 semaines où il y a eu un pépin au boulot, que le patron dit de rester à la maison....
(comme toi avec les 6 semaines non prévues)

maintenant quand ton pe, repart au boulot, que son patron lui annonce que finalement , vu qu'il n'a pas travaillé pendant 6 semaines, du fait que lui, le patron n'a pas pu lui fournir le travail prévu, ( et que cela a été payé puisque c'est comme ça) et qu'avec les 5 semaines de congés annuels, cela fait en fait un total de 11 semaines d'absences, donc le patron décide que la semaine prochaine, qui est 1 semaine de congé prévu il décide de la lui décompter, comment va-t-il réagir???
est ce qu'il trouverait ça normal que son patron veuille lui décompter sa semaine de congé sous prétexte qu'il n'a pas pu bosser 6 semaines et qu'il a été payé quand même puisque lui n'est pas responsable du fait de n'avoir pas pu bosser???

a mon avis ton pe va te répondre que non, on ne doit pas lui déduire ses congés....

voilà, présenter de cette façon, il comprendra mieux , parce que c'est ce qu'il veut te faire subir...c'est exactement pareil...

il a signé pour 47 semaines d'accueil et a donc l'obligation de te les rémunérées...
il y a 6 semaines où il t'a empêché de bosser alors que c'était prévu, ce n'est donc pas de ta faute....les 6 semaines sont payées quand même, mais il n'a pas a te faire subir de décompter 1 semaine de vrais congés par rapport à ça...sous prétexte qu'au final tu auras 11 semaines sans travail...
les 5 semaines de congés c'est prévu...pas les 6 semaines

dada62 · 10-03-2017 14:07:42

didine37 a écrit :

j'ai fais ça avec les reponses que j'ai eu
dites moi si c'est pas trop
courrier remit en main propre le 10 mars 2017

Suite à votre mail d’hier à 19h34 (juste après le départ ....)
Que ce n'est pas pour se tirer dans les pattes, mais pour rectifier le tir, mais que le tir ne peut pas être rectifier, du fait que les 6 semaines d'absences en plus ne sont pas prévues au contrat, que c'est un choix, une convenance perso de votre part.
Ce qui d’ailleurs n’avait jamais été dit ni même écrit !
Lors de la signature vos congés supplémentaires n’ont pas été évoqués, si cela avait été le cas, la mensualisation aurait été différente et je ne suis pas sûre que nous aurions travaillé ensemble

6 semaines de congé parents en plus où je n’ai pas eu ..... , c'est votre choix a vous, et pas prévu au contrat. Je vous rappelle que je n’ai pas refusé ..... ces semaines là,
d'où l'application de l'art 14 de la convention
On ne peut pas décompter plus que ce qui est prévu au contrat, a moins de présenter un avenant pour modifier les termes du contrat et avoir l'accord signé des 2 parties...
et ça, ça n'a pas été ni proposé ni signé pour accord de ma part...
donc le tir est donc rectifié....on ne se tire pas dans les pattes bien sur , mais il n'y a rien à décompter....on respecte le contrat que l'on a signé et en application de l'art 14 de la convention...concernant des absences non prévues au contrat.
Je comprends aussi le fait qu'au 3 ans de l'enfant les aides paje ont diminuées, mais dans ce cas il aurait fallu me proposer de modifier le contrat , par avenant .

Oui, c'est bien. Tu peux peut-être rajouter qu'ils peuvent avoir confirmation de tes dires en relisant la CCN
et/ou en téléphonant à l'Inspection du travail.

Dernière modification par dada62 (10-03-2017 14:10:05)

lulu64 · 10-03-2017 14:09:37

didine37 a écrit :

j'ai fais ça avec les reponses que j'ai eu
dites moi si c'est pas trop
courrier remit en main propre le 10 mars 2017

Suite à votre mail d’hier à 19h34 (juste après le départ d’.......)
Que ce n'est pas pour se tirer dans les pattes, mais pour rectifier le tir, mais que le tir ne peut pas être rectifier, du fait que les 6 semaines d'absences en plus ne sont pas prévues au contrat, que c'est un choix, une convenance perso de votre part.
Ce qui d'ailleurs n'avait jamais été dit ni même écrit !
LE CONTRAT SIGNE POUR ACCORD PREVOIT QUE 5 SEMAINES DE CONGES ET D'ABSENCES, POUR RAPPEL

Lors de la signature vos congés supplémentaires n’ont pas été évoqués, si cela avait été le cas, la mensualisation aurait été BIEN SUR différente et je ne suis pas sûre que nous aurions travaillé ensemble
6 semaines de congé parents en plus où je n’ai pas eu ..... , c'est votre choix a vous, et pas prévu au contrat. Je vous rappelle que je n’ai pas refusé ...... ces semaines là,
d'où l'application de l'art 14 de la convention CONCERNANT L'ABSENCE DES ENFANTS SUR DES PERIODES D ABSENCES PAS PREVUES AU CONTRAT ET QUI RESTENT REMUNEREES ( ARTICLE JOINT)
On ne peut pas décompter plus que ce qui est prévu au contrat, a moins de présenter un avenant pour modifier les termes du contrat et avoir l'accord signé des 2 parties...
et ça, ça n'a pas été ni proposé ni signé pour accord de ma part...
donc le tir est donc rectifié....on ne se tire pas dans les pattes bien sur , mais il n'y a rien à décompter....on respecte le contrat que l'on a signé et en application de l'art 14 de la convention...concernant des absences non prévues au contrat.
ET IL N'EST PAS POSSIBLE DE PLUS DE DECOMPTER DES SEMAINES DE CONGES ACQUIS.....POUR COMPENSER DES ABSENCES INJUSTIFIEES ET NON PREVUES.
MA SEMAINE DE CONGES LA SEMAINE PROCHAINE EST DONC ACQUISE ET DOIT ETRE DE PLUS EN COMMUN AVEC VOUS DU FAIT DE L'ANNEE COMPLETE DU CONTRAT ACTUEL.
Je comprends aussi le fait qu'au 3 ans de l'enfant les aides paje ont diminuées, mais dans ce cas il aurait fallu me proposer de modifier le contrat , par avenant . JE NE SUIS PAS RESPONSABLE DE CES 6 SEMAINES d'ABSENCES SUPPLEMENTAIRES
DANS L'IMMEDIAT, LE CONTRAT EN COURS EST DONC CELUI QUI FAIT FOI SUR LES MODALITES D'ACCUEIL (SEMAINE TRAVAILLEES ET SEMAINES DE CONGES PREVUS) ET LA MENSUALISATION PREVUE

je t'ai rajouté en majuscule ce que je rajouterai....

lulu64 · 10-03-2017 15:09:29

je rajouterai en conclusion
- on peut pas peut revenir en arrière, ce qui est fait est fait
- on ne peut pas" rectifier le tir" comme bon nous semble de façon unilatérale, il faut un accord écrit et signé par les 2 parties
- les absences non prévues sont rémunérées selon l'art 14 de la convention si cela est de plus par convenance perso du parent employeur
- les semaines de congés acquis ne peuvent pas se déduire sous quel prétexte que ce soit...ce sont des jours congés qui ont été acquis sur une période antérieure travaillée par le salarié...
- les termes du contrat doivent être respectés sur les modalités d'accueil définies et signées pour accord par les 2 parties...

zeta · 10-03-2017 15:12:05

Bonjour , ce monsieur ne cherche t il pas seulement à vous pousser à bout pour ne pas payer l'indemnité de licenciement puisque vous dites qu'il a une autre ass mat pour sept celle ci peut peut être prendre l'enfant plus tot ??
ne démissionnez pas

lulu64 · 10-03-2017 15:19:11

zeta a écrit :

Bonjour , ce monsieur ne cherche t il pas seulement à vous pousser à bout pour ne pas payer l'indemnité de licenciement puisque vous dites qu'il a une autre ass mat pour sept celle ci peut peut être prendre l'enfant plus tot ??
ne démissionnez pas

les pe déménagent aussi a 200km d'où aussi la nouvelle am.....
je ne pense donc pas que pour l'immédiat cette nouvelle am qui se trouve a 200km pour le moment puisse prendre l'enfant tous les jours....ça ferait cher le trajet quotidien pour le pe !!
mais oui, cela peut aussi être un prétexte pour essayer d'avoir le moins de chose a payer, c'est sur....
mais faut pas lacher, au contraire....

c'est peut être le pe qui va voir que puisqu'il peut rien faire de lui même comme il veut, que didine se laisse pas faire non plus, il va se décourager ........d'autant plus qu'il est vraiment en tort sur ce qu'il comptait faire

alezou · 10-03-2017 15:25:59

Bonjour,

Comme lala35, je vous trouve super dures.
Vous parlez de ses horaires de "m**de", mais vous les aviez acceptez et l'insulter sur un forum public avec le prénom de l'enfant ainsi que la copie de son mail, je ne pense pas que cela soit judicieux.
J'espère pour vous qu'il ne vient pas sur ce forum car il aurait de quoi être énervé voir plus...

Vous n'avez pas apprécié son mail et je le comprends mais un peu d’empathie que diable.

Il a peut-être des difficultés pour communiquer en direct. Nous ne sommes pas tous à l'aise non plus à l'oral. De plus vous parlez d'hypocrisie par rapport à sa femme. Vous auriez aussi pu prendre les devants et leur proposer d'en parler calmement lors d'un rendez-vous plus formel.

Peut-être est-ce des parents novices et qu'ils n'ont pas tous compris aux contrats. Et payez pendant 3 ans une mensualisation en année complète alors qu'il y a 11 semaines à déduire, c'est aussi dur à avaler.
Pourquoi n'en avoir pas parler de vous même, nous sommes très souvent plus au fait de ces choses là que certains PE. Le PE peut aussi vous trouver bien hypocrite de n'avoir jamais en 3 ans évoqué le problème. Je ne dis pas qu'il le pense, mais peut-être est-ce le cas...

De plus il ne vous demande pas de rembourser, mais un geste.

A vous de voir si vous voulez le faire ou pas, car effectivement vous avez le droit pour vous.

Mais à mon avis, ça ne mérite pas de tels propos.

didine37 · 10-03-2017 15:41:56

je refait le courrier merci

didine37 · 10-03-2017 15:51:00

reponse pour alezou :
ce n'est pas leur 1er enfant c'est le troisième avec 3 nounous différentes et pour ce qui est des congés pris en + :la 1ere année il n'y en avait pas ! la 2eme ils ont pris leurs congés d'été en même temps que moi ! voilà
cela peut paraître dure mais je ne peux pas satisfaire tous les parents avec les congés ! à ce compte là mes 3 autres parents n'ont qu'à faire la même chose

Dernière modification par didine37 (10-03-2017 15:51:28)

dada62 · 10-03-2017 15:55:52

didine37 a écrit :

reponse pour alezou :
ce n'est pas leur 1er enfant c'est le troisième avec 3 nounous différentes et pour ce qui est des congés pris en + :la 1ere année il n'y en avait pas ! la 2eme ils ont pris leurs congés d'été en même temps que moi ! voilà
cela peut paraître dure mais je ne peux pas satisfaire tous les parents avec les congés ! à ce compte là mes 3 autres parents n'ont qu'à faire la même chose

Donc si j'ai bien compris la 1ère année ils avaient seulement 5 semaines comme vous.
La 2ème idem + d'autres semaines en décalées et la 3ème idem + 6 en décalées.

Vous leur en avez parlé dès la 2ème année qu'ils prenaient plus de congés que prévu au contrat ?

alezou · 10-03-2017 15:58:54

Que tu ne puisses pas satisfaire tous les PE cela se comprend, c'est bien pour ça que la plupart des contrats sont en année incomplète...

et je ne comprend pas ta remarque avec tes 3 autres parents ?
Avec eux aussi tu es en mensualisation en année complète ? te paient-ils aussi des semaines où tu n'as pas les enfants ?

didine37 · 10-03-2017 16:04:24

non je n'ai pas de problème j'ai posé mes congés pour l'année , ils sont prévenus depuis le mois de janvier et ils ont posé en même temps que moi

didine37 · 10-03-2017 16:06:38

quand il m'a dit " la semaine prochaine vous n'avez pas I.... , j'ai une semaine de vacance " je n'ai rien dit mais je lui ai dit à chaque fois que je travaillais .

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