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#1 18-02-2018 18:09:50

alh2
Membre
Inscription : 12-11-2014
Messages : 229
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régularisation

Bonjour,
La date anniversaire de mon contrat est le 1 mars.
Ma mensue était sur 44 semaines.
Du 01 mars 2017 au 01 mars 2018 je tombe sur 44 semaines et 3 3 jours. etes vous d accord avec moi?
si c est le cas, je devrais donc calculer au réel 3 jours et le rajouter à la mensu?

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#2 18-02-2018 23:19:19

chris84
MODERATEUR
Inscription : 20-01-2009
Messages : 26 577
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Re : régularisation

alh2 a écrit :

Bonjour,
La date anniversaire de mon contrat est le 1 mars.
Ma mensue était sur 44 semaines.
Du 01 mars 2017 au 01 mars 2018 je tombe sur 44 semaines et 3 3 jours. etes vous d accord avec moi?
si c est le cas, je devrais donc calculer au réel 3 jours et le rajouter à la mensu?

bonsoir
les 12 mois vont du 1er mars au 28 février

une régul à ate anniversaire ou avenant ne se paye que si indiquée au contrat, car la ccn ne parle de régul qu'en fin de contrat

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#3 19-02-2018 09:37:15

alh2
Membre
Inscription : 12-11-2014
Messages : 229
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Re : régularisation

Merci.
On ne fait pas de régul à date anniversaire en année incomplète?

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#4 19-02-2018 11:45:44

kikine747
Membre
Inscription : 15-10-2012
Messages : 8 481
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Re : régularisation

chris84 a écrit :
alh2 a écrit :

Bonjour,
La date anniversaire de mon contrat est le 1 mars.
Ma mensue était sur 44 semaines.
Du 01 mars 2017 au 01 mars 2018 je tombe sur 44 semaines et 3 3 jours. etes vous d accord avec moi?
si c est le cas, je devrais donc calculer au réel 3 jours et le rajouter à la mensu?

bonsoir
les 12 mois vont du 1er mars au 28 février

une régul à ate anniversaire ou avenant ne se paye que si indiquée au contrat, car la ccn ne parle de régul qu'en fin de contrat

sauf qu'une heure n'en compense pas une autre... donc si on ne fait pas de régularisation chaque année mais juste en fin de contrat cela revient a compenser des heures non faites d'une période sur autre...


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#5 23-02-2018 11:18:38

alh2
Membre
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Re : régularisation

Je pensais également qu il fallait faire une régule a date anniversaire...

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