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#1 07-10-2022 10:00:18
quel contrat
Bonjour,
je travaille pour des parents en CDI avec un enfant (ils en n'ont 2).
Ils me demandent aujourd'hui si je pouvais accueillir leurs deux enfants un jour où normalement je ne travaille pas avec eux.
Pour moi c'est possible mais comment faire niveau contrat pour le deuxième et que pour 1 journée ?
Merci pour vos réponses
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07-10-2022 10:00:18
#2 07-10-2022 10:42:07
Re : quel contrat
Bonjour,
je travaille pour des parents en CDI avec un enfant (ils en n'ont 2).
Ils me demandent aujourd'hui si je pouvais accueillir leurs deux enfants un jour où normalement je ne travaille pas avec eux.
Pour moi c'est possible mais comment faire niveau contrat pour le deuxième et que pour 1 journée ?
Merci pour vos réponses
Il faudrait faire un contrat occasionnel.
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#4 07-10-2022 11:54:11
Re : quel contrat
Coucou
Comme ru acceptes de faire cette journée non prévue :
1) , pour l'enfant accueilli cela sera en hc de toute façon , pas le choix , donc tarif un peu plus cher aussi
2) pour l'autre enfant , il faudra faire 1 contrat occasionnel pour cette journée et j appliquerai le même tarif que pour le 1er aussi
Tu rends,service donc ça se paye aussi et ils auront les 2 le même coût horaire pour cette journée exceptionnelle
Pour le contrat occasionnel il n'y a pas de particularité
C est 1 ou 2 feuilles à remplir, indiquant le jour de l'accueil, les horaires , le tarif , les ie et autres ( si tu fournis le repas par exemple ) , le 10% des congés
Je ferai à titre d infos pour les pe le calcul de ce que coûtera cette journée en plus autant en hc pour le 1er enfant ainsi que le coût de l'accueil occasionnel et ce qu'ils devront donc payer en plus ,,qu ils ne sont pas,surpris non pkus en fin de mois
Par contre , je ne sais pas comment tu fonctionens en cas de maladie de l'enfant, mais si tu refuses certains symptômes ou pathologies , j indiquerai aussi sur le contrat occasionnel que si souci de santé ce jour là, l accueil ne sera pas possible pour cet enfant si cela fait parti de conditions que tu ne prends,pas en accueil .....on ne sait jamais aussi......si tu n'acceptes pas certaines maladies, faudrait pas qu ils t amènent les 2 et que celui que tu n'as pas en contrat soit malade aussi
Je dis ça, mais faut penser à tout
Et surtout aussi ,,ne pas te retrouver
en dépassement ce jour là,,si tu as aussi d autres enfants en accueil
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07-10-2022 11:54:11
#5 07-10-2022 18:56:19
- Pioupiou61
- Membre
- Inscription : 13-01-2022
- Messages : 319
Re : quel contrat
Bonjour
Pour les heures complémentaires Si il n'est pas prévu de majoration au contrat, le taux ne change pas.
Parcontre pour l'accueil occasionel pour moi c'est le taux max car cela s'apparente à du baby sitting.
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#6 07-10-2022 19:06:21
Re : quel contrat
Bonjour
Pour les heures complémentaires Si il n'est pas prévu de majoration au contrat, le taux ne change pas.
Parcontre pour l'accueil occasionel pour moi c'est le taux max car cela s'apparente à du baby sitting.
Non faux
, c est la loi du travail à appliquer, obligatoirement , pas besoin d avoir mentionné ou pas sur le contrat
Les hc et hs sont defiscalisees d une part et ne sont pas soumises,à toutes les cotisations comme les heures normales, donc elles sont légèrement plus chères aussi entre le brut de départ et le net en fonction de moins de cotisations aussi
Et ça c est à appliquer obligatoiremnt , ce n'est pas une majoration q un à de idée nous même, c est la loi du travail tout simplement ....
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#7 07-10-2022 19:15:42
Re : quel contrat
Et Pour info le coef à appliquer pour passer du brut au net est différent entre heures normales et heures complémentaires ou supplémentaires....ce n'est pas le même, coef donc HCet Hs sont plus chères en net par rapport aux heures normales
Et c est automatique et à appliquer légalement,,pas besoin de noter quoi que ce soit sur le contrat sur le sujet
Les pe sont obligés de suivre la loi en cours....
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#8 07-10-2022 21:20:57
- Pioupiou61
- Membre
- Inscription : 13-01-2022
- Messages : 319
Re : quel contrat
Quand je parle de majoration c'est au même titre que la majoration des heures supplémentaire soit les 10 % minimum comme le prévoit la convention. Faut pas confondre majoration et baisse de cotisations.
Cela n'a rien à voir.
Donc je persiste il n'y a de majoration des heures complémentaires Si ce n'est pas prévus au contrat contrairement aux heures supplémentaires qui doivent être majorées de 10% minimum.
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#9 07-10-2022 21:48:19
Re : quel contrat
Quand je parle de majoration c'est au même titre que la majoration des heures supplémentaire soit les 10 % minimum comme le prévoit la convention. Faut pas confondre majoration et baisse de cotisations.
Cela n'a rien à voir.Donc je persiste il n'y a de majoration des heures complémentaires Si ce n'est pas prévus au contrat contrairement aux heures supplémentaires qui doivent être majorées de 10% minimum.
Mais je n'ai pas employé le terme majoration dans mon post, je ne vois donc pas pourquoi tu persistes
Je disais juste que les hc seront pkus chères pour l'enfant qui est déjà en contrat , relis bien ( du fait justement de la loi ...)
Je n'ai pas parlé d une majoration comme pour les hs , je nai pas parlé d heures supplémentaires mais seulement des HC
Et c est comme c est prévu par la loi , au vu des cotisations différentes à appliquer, ça coule de source
Et tu te contredis dans ta réponse en disant que si rien n'est stipulé au contrat pour les heures complémentaires, le taux ne
change pas ....c est ça,qui est faux
Le taux change obligatoirement avec un coef différent pour le passage brut / net
Je n'ai rien mélangé et je pense que personne ne majore des HC , c est uniquement pour les HS qui , meme si rien n est stipule au contrat , c est la loi qui prime donc minimum 10% legal de majoration à appliquer dans tous les cas , sauf si noté autre chose sur le contrat ( exemple 25%)
Mais la n'était pas le,sujet pour les HS , on parlait bien que des HC plus chères non pas par majoration mais par le coef à appliquer.....
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#10 08-10-2022 08:18:58
Re : quel contrat
je ne pense pas que cela soit le plus important lulu.que le parent va payer plus cher
que les enfants soient ou non malade.
oiseuse est ok
contrat occasionnel avec tous les documents a fournir a la fin de celui ci.oui il y a de la paperasse
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#11 08-10-2022 08:42:32
- Pioupiou61
- Membre
- Inscription : 13-01-2022
- Messages : 319
Re : quel contrat
Relis mon post je parle de majoration et non de baisse des cotisations et donc n'ait jamais contesté la plus value engendré par la baisse de cotisations
Chez moi les heures complémentaires son majorées de 50%. Mon propos était d'interpeller sur l'utilité justement de prevoir cette majoration au contrat pour éviter leurs emploi systématiquement par l'employeur.
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#12 08-10-2022 08:50:43
Re : quel contrat
je ne pense pas que cela soit le plus important lulu.que le parent va payer plus cher
que les enfants soient ou non malade.
oiseuse est ok
contrat occasionnel avec tous les documents a fournir a la fin de celui ci.oui il y a de la paperasse
J entends bien mamine
Mais qu on ne me fasse pas dire ce que je n'ai pas dit ....ni penser que je mélange tout ....
Il me semble pourtant que mon post était clair en parlant d hc plus chères ( sans préciser certes que c était par le coef différent,,qui me semblait évident pour tous .on le sait bien maintenant...)
Et je n ai fait aucune allusion sur une quelconque " majoration " d hc sorti du chapeau ....
Je tenais à éclaircir cela , c est tout
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#13 08-10-2022 09:05:41
Re : quel contrat
Relis mon post je parle de majoration et non de baisse des cotisations et donc n'ait jamais contesté la plus value engendré par la baisse de cotisations
Chez moi les heures complémentaires son majorées de 50%. Mon propos était d'interpeller sur l'utilité justement de prevoir cette majoration au contrat pour éviter leurs emploi systématiquement par l'employeur.
Je suis d accord , mais moi je ne parlais absolument pas de majoration des hc , simplement qu elles seront un peu plus chères ...( légalement parlant avec la loi que je n'ai pas précisé certes mais évident)
Et Si tu majores aussi tes hc à 50% en plus , c est ton choix , mais toutes ne le font pas sur les hc et appliquent simplement la loi et le coef correspondant sur le brut de base
Mais je comprends mieux pourquoi tu as réagi puisque toi tu appliques une majoration supplementaire de 50% sur les HC aussi ......mais cela est un choix perso et pas le cas général....
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#14 08-10-2022 10:16:23
- Pioupiou61
- Membre
- Inscription : 13-01-2022
- Messages : 319
Re : quel contrat
Si je n'étais pas d'accord avec toi je t'aurais cité en préambule. Ce que je n'ai pas fait.
Tout est parti d'une incompréhension initiale et d'une maladresse certainement de ma part.
Je m'en excuse.
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#15 08-10-2022 11:44:39
Re : quel contrat
Bonjour,
je travaille pour des parents en CDI avec un enfant (ils en n'ont 2).
Ils me demandent aujourd'hui si je pouvais accueillir leurs deux enfants un jour où normalement je ne travaille pas avec eux.
Pour moi c'est possible mais comment faire niveau contrat pour le deuxième et que pour 1 journée ?
Merci pour vos réponses
Coucou
Pour le deuxième enfant que tu n'accueilles pas d'habitude , tout simplement un contrat occasionnel , payé au réel + 10%cp + les indemnités entretien repas .
Pour le 1er (celui que tu as habituellement ) ce seront des heures complémentaires .
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