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#1 29-04-2009 21:00:37
Post de t1t1ne
t1t1ne
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bonjour,
j'ai actuellement mes 2 enfants en garde chez une assistante maternelle l'un toute la journee et le second à la maternelle.
Jusque là tout va bien par contre à la rentrée prochaine le plus petit rentre à la maternelle en petite section donc il ne sera à l'école que le matin sera t'il considéré comme un periscolaire ou garde à la journee ?
Le second sera toujours en maternelle mais aura 6 ans le 31 Janvier alors peux t'il rester chez son assistante maternelle ?
Merci de bien vouloir nous aider car avec mon assistante maternelle nous n'arrivons pas à trouver les informations légales.
En ligne
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Bonsoir,
si votre enfnat va a l'ecole le matin, c'est un contrat a la journee, quand meme car un periscolaire c'est avant l'ecole apres l'ecole et pdt les vacances scolaires.
l'ages des enfants sont note sur l'agrement, si elle ne peut pas accueillir l'enfant au dela de 6 ans, c'est une demission de sa part.
mais si elle a un agrement au dela de 6 ans, elle peut continuer la garde
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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29-04-2009 21:00:37
#2 29-04-2009 21:08:25
- t1t1ne
- Membre
- Inscription : 29-04-2009
- Messages : 3
Re : Post de t1t1ne
est ce note quelque part dans la convention? car elle me soutient que c'est un périscolaire.
si son agrement va jusqu'à 6 ans elle n'a pas le droit de garder l'enfant même s'il est en maternelle ? risque t'elle de perdre son agrement pour cela
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#3 29-04-2009 21:11:25
Re : Post de t1t1ne
pour nous dans mon departement, c'est comme cela. un enfant qui va chez l'ass mat est un enfant qui vient a la journee, qu'importe la durée de la journee.
elle peut accueillir l'enfant jusqu'a ses 6 ans si c'est note sur son agrement que tu dois avoir en possession. et meme s'il est en maternelle
elle peut perdre son agrement, si elle ne respecte pas les ages note dessus.
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#4 29-04-2009 21:11:37
Re : Post de t1t1ne
coucou
comment sont intitulées ses places d'agrement ?
a-elle une restriction d'age sur ses agrements ?
Si elle n'a pas de tranche d'age au delà de 6 ans , elle ne peut plus accueillir votre 1er enfant , oui au risque de perdre son agrement
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