calcul cour de cassation

missnou29 · 02-12-2009 15:00:01

bonjour à toutes,
chères modos, j'espère que ma question n'est pas trop bête mais j'ai pas trop compris

le calcul de la cour de cassation (indiqué dans info et article) est le suivant :
soit : salaire mensuel / nob potentiel d'heures d'accueil du moi = salaire à déduire par heure d'absence

ma question est la suivante : le salaire mensuel brut n'est ce pas ?
le nb potentiel d'heures : c'est le nob d'heure mensualisé ? sans les heures complémentaires ou supplémentaires donc !
et le résultat on le multiplie par le nombre d'heures d'absence si je ne me trompe

pour l'autre calcul : salaire mensuel / nb de jours potentiel = montant à déduire par jour d'absence
là encore c'est le nb de jour potentiel mensualisé et non les jours complémentaires ( car il peut y en avoir sur le mois considéré )

voilà je sais pas si je me suis bien expliquée , je vais certainement paraitre idiote mais bon le ridicule ne tue pas donc j'ose !
merci d'avance les filles

02-12-2009 15:00:01

missnou29 · 02-12-2009 15:39:44

up !

4i.modo · 02-12-2009 15:41:45

merci de patienter
dès qu'une pro de ce calcul lira elle repondra.
perso je ne l'applique pas.
donc je ne peux pas t'aider.

missnou29 · 02-12-2009 15:52:09

ok merci 4i
peut tu m'expliquer comment tu fais tes calculs alors si tu n'appliques pas celui ci ?
car je suis perdue pour déduire des heures d'absences

02-12-2009 15:52:09

parme · 02-12-2009 16:32:05

coucou modo 4i doit faire certainement comme moi!
déduire le nbr d'h prévue pour ce jour x le tarif horaire!
ex:si 8h de garde ce jours 8hx3€ net(exemple tarif)=24€ de déduction sur le salaire et 8h a déduire sur h mensualiser!
A+

missnou29 · 02-12-2009 20:37:42

ok merci Parme
donc on réduit au réel tout simplement c'est ce que j'ai fais ce mois ci car au réel et je ferai ainsi la prochaine fois aussi meme si mensualisé
merci bonne soirée :=)

micky · 02-12-2009 20:41:01

couxcou, moi idem, je ne l'aplpique pas , je déduit au réel

missnou29 · 02-12-2009 20:49:44

ok Micky en fait je croyais que l'on devait absolument le faire ce calcul mais si on n'"est pas obligé tant mieux !!
au réel c'est plus simple à calculer

babou 74 · 02-12-2009 20:50:51

coucou
le calcul de la cour de cassation revient à calculer ainsi

-en deduisant en jours

mensualisation / nbre de jours réellement travaillés x nbre de jours d'absence= montant à déduire de la mensualisation

-ou en deduisant en heures

nbre d'heures non travaillées x salaire brut mensualisé / nbre d'heures qui auraient été normalement travaillées et payées = montant à deduire de la mensualisation

missnou29 · 02-12-2009 21:09:15

bien merci pour les précisions Babou74
j'ai eu toutes les réponses à mes questions
vous pouvez fermé le post si vous voulez

babou 74 · 02-12-2009 21:11:25

ok , je ferme

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