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#1 29-05-2010 15:41:14

babou 74
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AVENANT :





avenant N°    au contrat du :……….....

Entre : Mme …………        A LA DEMANDE DE : Mme ………


Et :    Mme ………..

Objet de la modification:


Contenu des modifications : (à la demande des parents et de l’assistante maternelle)

A compter du ………………..  Mme ………………………







Motif de la modification :


.

Date d’exécution de cette modification : …………

Fait à : ………………………….

Le :    …………………………..





Signatures :


        Mme/M. (parent)                    Mme (assmat)


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#2 29-05-2010 15:42:06

babou 74
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Re : Modèles de lettres

DEMISSION

Mme x
adresse
code postal                         M. ……
                                     ……..
                                     

                                ville, le ……..
Monsieur, Madame,

Par la présente, je vous informe de ma décision de quitter mon emploi d’assistante maternelle de votre enfant … à compter du …

Motif : ….. [non obligatoire]

Le contrat ayant moins  d’un an,le préavis sera de 15 jours à compter de la présentation de cette lettre
ou
Le contrat ayant plus d'un an , le préavis sera de 1 mois à compter de la présentation de cette lettre

En date du …  au plus tard, veuillez me faire parvenir :

1- mon solde de tout compte (dernier salaire, solde CP)

2- mon certificat de travail (du …  au …)

3- la feuille jaune POLEMPLOI  obligatoire dûment remplie, couvrant la période du début du contrat à la fin du préavis.(une copie à POLEMPLOI)



Recevez, Madame, Monsieur, mes cordiales salutations.

                            Mme x


à moduler et adapter selon les cas


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#3 29-05-2010 15:42:46

babou 74
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Re : Modèles de lettres

DEROGATION:




Coordonnées                   Date


Madame, Monsieur,

Objet : Demande de dérogation.

Suite à mon entretien ce jour avec Mme ********, puéricultrice de mon secteur,
Afin d’être à jour dans mes accueils, j’ai l’honneur de solliciter une dérogation de mon agrément *
Actuellement j’accueille :
NOMS ET AGES DES ENFANTS

DETAIL DE LA DEMANDE


Dans l’attente de votre réponse, recevez, Madame, Monsieur mes cordiales salutations.




                            SIGNATURE


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#4 29-05-2010 15:43:46

babou 74
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Re : Modèles de lettres

EXTENSION



Coordonnées                                     Date

Madame, Monsieur,


Par la présente, j’ai l’honneur de demander une extension et une modification de mon agrément.

Actuellement j’ai ……….




DETAIL DE LA DEMANDE




Je demande donc un agrément supplémentaire.

Une copie de cette lettre est adressée à Madame *********, puéricultrice du secteur de **** dont je dépends,
et je me tiens à votre disposition pour toute visite et tous renseignements supplémentaires.

Dans l’attente de votre réponse, recevez, Madame, Monsieur,
mes cordiales salutations.



                            SIGNATURE

      _______________________________________________________



AUTRE MODELE  :


coordonnées                                           Conseil Général
N° d'agrément et date                               Date


Objet: demande d'extension


Monsieur le Président,

Actuellement, je suis agrée pour l'accueil simultané de deux enfants de trois mois à six ans.
(précisez l'âge des enfants que vous accueillez en ce moment et les horaires de l'accueil)

Mon agrément date de .... (mettre la date)
L'une des familles attend un deuxième enfant et souhaite me le confier aux jours et horaires suivants:.....à partir du ...
C'est pourquoi je sollicite de votre haute bienveillance l'obtention d'une extension.
( motivez votre demande par explications concernant votre emploi du temps et l'organisation avec ces trois enfants
en tenant compte de leur âge respectif)

Dans l'attente de votre réponse, je vous prie de croire, Monsieur le Président, à l'expression de ma considération distinguée.


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#5 29-05-2010 15:45:54

babou 74
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Re : Modèles de lettres

CERTIFICAT DE TRAVAIL + SOLDE DE TOUT COMPTE


Certificat de travail

Je soussigné(e), ……………………………………demeurant

……………………………………………………………., certifie avoir employé

Madame……..………………………………………………………………………., en qualité d’assistant(e)

maternel(le), du ………………………………….au ………………………………………………………..


Elle est donc libre de tout engagement.

Fait le, …………………..à ……………………

Signature de l’employeur



___________________________________________________________________________________


CERTIFICAT DE TRAVAIL


Nous, soussignés __________________________________________________________

Adresse __________________________________________________________

N° URSSAF ________________________________________________________

Certifions avoir employé Madame ou Monsieur ____________

N° Securité Sociale ---------------------------------------/----------

En qualité d'Assistante(e) Maternel(le), du _______________au_______________

Madame ou Monsieur________ nous quittte libr de tout engagement.
En foi de quoi, nous délivrons le présent certificat pour faire valoir et servir ce qui de droit.

Fait à _________________ le ____________


Signature des employeurs

Père :               Mère :



                        _______________________________

modèle CERTIFICAT figurant sur Pajemploi
et
modèle SOLDE DE TOUT COMPTE figurant sur Pajemploi
http://www.pajemploi.urssaf.fr/portail/ … ec86c5ef3e


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#6 29-05-2010 15:47:12

babou 74
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Re : Modèles de lettres

ENGAGEMENT RECIPROQUE
    ou
PROMESSE D'EMBAUCHE


Engagement réciproque

Suite au contact pris ce jour : …../…../….

Entre

Monsieur ou Madame
………………………………………………………………………
Adresse :
………………………………………………………………………
………………………………………………………………………
Téléphone : ……………………………………..
Fax : …………………………………………….
E-mail : …………………………………………

Et

Monsieur ou Madame, Assistant(e) maternel(le) …………
Adresse :
………………………………………………………………………
………………………………………………………………………
Téléphone : ……………………………………
Fax : ……………………………………………..
E-mail : ………………………………………….

Pour l’accueil de l’enfant ………………………………………………………………………

Il est convenu d’une promesse d’embauche avec signature de contrat à compter du …./…./….
Sur les bases suivantes :
- durée mensuelle de l’accueil : ………………………………………..
- rémunération brute : …………………………………………………..

Si l’une des parties décide de ne pas donner suite à cet accord de principe, elle versera à l’autre une indemnité
forfaitaire compensatrice calculée sur la base d’un demi mois de salaire brut  par rapport au temps d’accueil prévu.

Signature de l’employeur                                       Signature du salarié
(précédé de : Lu et approuvé)                           (précédé de : Lu et approuvé)





autre model:


Engagement réciproque

Les futurs employeurs et salarié peuvent se mettre d’accord sur le principe de la conclusion à un moment donné, d’un contrat de travail relatif à l’accueil d’un enfant.

Suite au contact pris ce jour :................
Pour l’accueil de l’enfant :......................

Entre
Monsieur et Madame.............
Adresse :.................
Téléphone :.....................

Et
Madame ......................., assistante maternelle agrée
Adresse :...........................   
Téléphone :............................   


Il est convenu d’un engagement réciproque avec signature de contrat à compter du :............................

Sur les bases suivantes :
•taux horaire : ………………………………………..
•heures par semaine : …………………………..……
•nombre de semaine dans l’année : ………………….
•Mensualisation net : …………………………….…..
•jours d’accueil : ………………………………

Si l’une des parties décide de ne pas donner suite à cet accord de principe, elle versera à l’autre une indemnité forfaitaire compensatrice calculée sur la base d’un demi mois de salaire brut par rapport à la mensualisation prévue.

A cet effet un chèque de réservation de …………..€ est conservé par l’assistante maternelle, celui-ci sera détruit le premier jour de l’accueil.


Signature du futur employeur (précédée de : Lu et approuvé)


Signature du futur salarié (précédée de : Lu et approuvé)

--->attention
si vous decidez de demander un cheque du montant de cette somme en garantie vous devez faire de meme ;)
ben oui reciproque veut dire dans les deux sens
de plus ajouter une clause exprimant le fait que ce n'est pas une avance sur salaire et que seule la rupture d'un des deux partis pourra permettre a l'autre d'encaisser le cheque


---> pensez aussi a ajouter une clause de retrait d'agrement comme force majeur ;)

Lulu


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#7 29-05-2010 15:48:40

babou 74
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Re : Modèles de lettres

MISE EN DEMEURE

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Objet : MISE EN DEMEURE À
Le


Lettre recommandée avec accusé de réception


Madame, Monsieur

Le contrat de travail nous liant depuis le ……………………., a pris fin le ………………………..
suite à la rupture du contrat par retrait de l’enfant.  (ou tout autre motif )

Conformément à l’Article 18 de la Convention Collective des Assistants Maternels du Particulier Employeur, vous deviez me fournir à la fin du préavis :

- un certificat de travail
- une attestation employeur des Assedic
- Un buletin de salaire
- mon solde de tout compte comprenant ………………………………….

Or force m’est de constater que je n’ai toujours pas à ce jour les documents et mon solde de tout compte que je vous ai précédemment réclamés par lettre recommandée en date du ……………………

Aussi, par la présente, je vous mets en demeure :

- de me fournir mes documents manquants cités ci-dessus
- de me régler mon salaire au titre du solde de tout compte.

Faute de réponse de votre part le ……………………. (ou mettre « dans un délai d’une semaine »), je me verrai dans l’obligation de saisir de Conseil de Prud’hommes et demander des dommages et intérêts avec pénalités de retard.

Dans l’attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations


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#8 29-05-2010 15:49:28

babou 74
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Re : Modèles de lettres

LICENCIEMENT


Monsieur et Madame
Adresse
Code Postal Ville

Madame
Adresse
Code Postal Ville

Lieu, Date

Objet : rupture de contrat

Madame,

Nous avons le regret de vous informer que vous n’aurez plus la garde de (prénom(s) du ou des enfant(s)), et ce à compter du (précisez la date).
En effet, pour des raisons professionnelles (ou toute autre raison , ou même sans raison , le motif du licenciement , n'etant pas obligatoire , sauf pour faute), nous sommes amenés à déménager. Notre nouvelle adresse ne nous permet malheureusement pas de continuer à vous confier nos enfants.

En vertu de l’application des articles L.773-7 et L.773-8 du code du travail instaurant un préavis de 15 jours, la fin de votre contrat sera effective le (précisez la date). Nous vous fournirons alors une attestation ASSEDIC, un certificat de travail ainsi que votre solde de tout compte.

En vous remerciant pour les services que vous nous avez rendus, nous vous prions d’agréer, Madame, nos salutations distinguées.

Signature


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#9 29-05-2010 15:50:25

babou 74
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Re : Modèles de lettres

RUPTURE EN PERIODE D'ESSAI :
<Date>
<Lieu>

<coordonés>



<M...>

En application des dispositions de votre contrat de travail prévoyant une période d'essai de <"x" mois>, nous avons le regret de vous informer que nous avons décidé de mette fin à cette période d'essai.

la date effective de rupture sera le<...> dernier jour travaillé.

l'employeur tiendra à votre disposition les documents relatifs à votre départ (certificat de travail, attestation ASSEDIC, salaires dues.) à compter de cette date.

Veuillez agréer, M <... >, nos salutations distinguées.


<Signature de l'employeur>           


lettre facilement adaptable à l'employé qui souhaite riompre le contrat en periode d'essai, bien sur


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#10 29-05-2010 15:51:00

babou 74
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Re : Modèles de lettres

Lettre type pour demande d'agrément
ajouter a ce courrier une lettre de motivation(pourquoi souhaitez vous devenir asstistante maternelle)

Nom, Prénom                            … (Ville), le … (Date),
Adresse
Ville




                                Conseil Général de … (Ville)
                                Adresse
                                Ville




Objet : Demande d’agrément assistante maternelle



Madame, Monsieur,

Je soussigné(e), Madame (ou Monsieur) … (Nom, Prénom), né(e) le … (Date) à … (Adresse) et demeurant à … (Adresse complète), de nationalité … (Nationalité), certifie vouloir exercer l’activité d’assistante maternelle. Je sollicite par la présente l’agrément de vos services en vue d’exercer cette profession à domicile.

J’envisage un accueil de type … (Préciser : permanent, non permanent) à mon domicile situé au … (Adresse).

L’agrément est sollicité pour … (Nombre) mineurs âgés de … (Préciser l’âge) ans.

Je soussigné(e) certifie l’exactitude de tous les renseignements portés sur la présente demande d’agrément et m’engage à présenter toutes justifications qui me seraient demandées.

Je vous remercie de me communiquer votre accord ou de me faire parvenir un dossier d’agrément à l’adresse sus-indiquée.

Dans l’attente de votre réponse, recevez, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.


                                    Nom

                                    Signature


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#11 29-05-2010 15:51:33

babou 74
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Re : Modèles de lettres

Demission pour fratrie


Mme ***
                    Madame ***
                                 
                            ***, le ***  2008
Madame,

Par la présente, suite à notre conversation du *** derniers, je vous confirme ma décision de quitter mon emploi d’assistante maternelle auprès de vos enfants *** et *** à compter du ***  au matin.

en periode d'essai il y  a un préavis de 48h si moins d'un mois/ 15 jours si + d'un mois de contrat, donc Le préavis débutera donc le *** et finira le ***  au soir.

Dans ces dates je reste à votre disposition dans  les limites de mes heures d’accueils convenues dans nos contrats avec les délais de prévenance de 8 jours calendaires comme noté aux contrats.
Bien entendu,  je poursuivrais  la qualité de l’accueil dont je fais preuve depuis *** et Leur bien être moral et physique reste bien évidemment ma seule priorité.

Je vous joins le décompte des congés payés depuis le *** date d'embauche.

En date du *** au plus tard, veuillez me faire parvenir :

1- mon solde de tout compte (dernier salaire
2- mon certificat de travail du ***   au  *** pour l’enfant ***
Et du *** au *** pour l’enfant *** .
3- la feuille jaune ASSEDIC obligatoire dûment remplie, couvrant la période , préavis inclus. (Une copie aux Assedic) 1 feuille par enfant.

Si vous souhaitez me dispenser de mon préavis, en totalité ou partiellement, veuillez me le notifier par retour de courrier (recommandé ou en main propre et en double exemplaire) car sans  cette notification, je reste bien sur à votre disposition dans les termes du contrat jusqu’à la date de fin du préavis.

Je vous remercie de la confiance et de l’écoute dont vous avez fait preuve à mon égard durant toute cette periode, et des rapports privilégiés que nous avons mis en place durant cette  collaboration.
Recevez, Madame, mes cordiales salutations.
                            signature


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#12 29-05-2010 15:52:26

babou 74
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Re : Modèles de lettres

Modèle de lettre de rupture en cas de suspension ou de retrait d’enfant




Monsieur et Madame                                                                          Madame
Adresse                                                                                                  Adresse
  Code Postal Ville                                                                                 Code Postal Ville


                                                                                                                           Lieu, Date

Objet : rupture de contrat

Madame,

Compte tenu de la suspension(ou du retrait) d’agrément dont vous faites l’objet, conformément à l’article L.423-24 du code de l’action sociale et des familles ainsi qu’à l’article 18 de la convention collective des assistantes maternelles du 1er juillet 2004,nous avons le regret de vous informer que nous mettons fin au contrat de travail que nous avons conclu, avec vous, le*********pour la garde de notre fils*******.

La rupture prendra effet à compter de la première présentation de cette lettre par la poste. Nous tenons à votre disposition votre bulletin de salaire, un certificat de travail et une attestation Assédic pour faire valoir vos droits à  l’assurance chômage.

En vous remerciant pour les services que vous nous avez rendus, nous vous prions d’agréer, Madame, nos salutations distinguées.

Signature


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#13 29-05-2010 15:53:59

babou 74
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Re : Modèles de lettres

fiche liaison a fournir a la pmi,en cas d'arrivé ou départ de l'enfant



Assistante maternelle

Nom.............Prénom................
Adresse: .............................................................................................................................................
...........................................................................................................................................................
tél: ..............................................................................................................................

Atteste
(  ) de l'arrivée
en date du :.........................................................................................................................................
de l'enfant: Nom ..........................  prénom ........................................................................................
date de naissance: ..............................................................................................................................
Nom et adresse des parents: ..............................................................................................................

                                                              [jours de garde et horaires]

Lundi     Mardi    Mercredi    Jeudi    Vendredi    Samedi


(  ) Du départ
En date du : .......................................................................................................................................
De l'enfant : nom ................................................................................................................................
Prénom: .............................................................................................................................................

signature:

a retourner sous huit jours à:


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#14 31-05-2010 01:47:07

babou 74
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Re : Modèles de lettres

modele de reclamation de salaire a envoyer a votre employeur



réclamation en paiement des salaires des mois XXXXXXX

madame monsieur

Je  vous contacte au sujet du contrat qui nous lie pour XX depuis XXXX 



il s'avere que vos engagements ne sont pas tenus, depuis XXXXXXXXX  en effet:
Selon les articles L. 3241-1 et suivant du Code du travail. Loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 « portant modernisation du marché du travail » (JO du 26) Décret n° 2008-715 du 18 juillet 2008 (JO du 19), j'aurais dû percevoir ses salaires de ........................ (mettre le detail , au besoins joindre des copies de preuves )

De ce fait, sans réponse de votre part à mes demandes de régularisation de salaire, je suis dans l'’obligation de saisir le Conseil des Prud’hommes de ..................... pour l’obtention de mon dû.

Je suppose qu’il s’agit d’une erreur comptable de votre part et qu’il est toujours temps de trouver une solution amiable à ce problème. ce que je souhaite vivement !!!

De plus, la jurisprudence constante stipule : « Si l'employeur ne paie pas ou ne paie qu'en partie ou avec retard, il commet une infraction pénale et peut être condamné à payer une amende. Le salarié peut s'adresser au Conseil de Prud'hommes et obtenir des dommages-intérêts ». 

Cette situation peut, le cas échéant, rendre impossible la poursuite du contrat de travail qui nous lie; Cette rupture consécutive au manquement de l'employeur à ses obligations contractuelles peut s'analyser en un licenciement qui, en l'absence d'énonciation d'un motif, est sans cause réelle et sérieuse.

dans l'attente d'une regularisation rapide,
Veuillez recevoir, Monsieur, Mes salutations.


PS/bien sur  faire une requête en Référé au Conseil de Prud'hommes le plus près du  domicile et en meme temps  !


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#15 19-11-2010 11:58:46

lulu54
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Re : Modèles de lettres

Modele de demande de conges parental suivant le conges maternité

--- >A adresser au moins 1 mois avant le terme du congé de maternité si la demande suit immédatement le congé de maternité ou d'adoption ;

modele:

Je suis actuellement en congé maternité, et cela jusqu’au (précisez la date).  ce dont vous avez eté infomé par mon courrier du XXXX

Conformément à l’article L.122-28-1 du code du travail, je vous informe qu’à l’issue de ce congé maternité, je souhaite bénéficier d’un congé parental d’éducation, à l’occasion de la naissance de mon enfant.

Je serai donc absente du xxxxx au xxxxx 

Dans l'attente de votre réponse je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

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#16 10-06-2011 16:43:26

parme
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Re : Modèles de lettres

coucou en cas de contrat CDD!
veuillez ajouter a celui ci!
toutes ces informations!
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 0#p1734790
A+


3203.gif?m=1335001717signat20.gif

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#17 16-01-2013 14:18:09

Babou74
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Re : Modèles de lettres

modèle de lettre pour attestation POLE EMPLOI

http://www.modele-lettre-type.com/emplo … ssedic.php


Votre Prénom, NOM                   Destinataire
Votre Adresse                           Adresse du destinataire
Code Postal - Ville                     Code Postal - Ville




Ville , le *********

Madame, Monsieur,

Suite à la rupture de mon contrat de travail, en date du (date de fin de contrat à préciser) je suis à ce jour, toujours dans l'attente de votre part d'une attestation d'employeur indispensable à l'ouverture de mes droits au pôle emploi.

A cet effet, je vous saurais gré de bien vouloir m'adresser ce document dans les plus brefs délais, à défaut, je me verrai contraint de faire intervenir le pôle emploi pour engager à votre encontre les poursuites prévues à cet effet.

Dans l'attente de votre courrier, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.


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#18 19-01-2014 02:01:47

sam01
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Re : Modèles de lettres

MODELE DE CDD

CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE



(  ) Ce contrat est établi pour une durée déterminée : Du *** Au *** inclu


Motif de l’embauche à durée déterminée : (cocher le motif du CDD)
ABSENCE DE L’ASSISTANTE MATERNELLE HABITUELLE, Mme ***.

RENSEIGNEMENTS PERSONNELS


Contrat passé entre les Parents :

Mr…………………………………………………    et Mme………………………………………………

Adresse :………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ……………...
Téléphone du domicile : ….. /…../…../…./…..

Téléphone portable du père : …../…../…../…. /…..    Téléphone portable de la mère : …../…../…../…. /….

Téléphone professionnel : ….. /…../…../…./…..    Téléphone professionnel : ….. /…../…../…./…..

Parents Employeurs :……………………………    N°URSSAF ou PAJE : …………………………………..


L’employeur devra fournir à l’assistante maternelle une copie de la notification d’immatriculation. ________________________________________

Et l’Assistante Maternelle :

Mme    Nom :…***…………...  Prénom : ***……………………………………………..       
Née le…………***…………    à : ***…………………………………………………….

Adresse :
***……………………………………………………………………………… ……………...
Téléphone domicile : ***        Téléphone portable : ***

N° de Sécurité Social : …***……………………………………………………………...

N°d’identification salariée PAJE : ………***………………………………………………………….

Agrément délivré le : *** RENOUVELE LE ***       

Nombre d’enfant accueillis simultanément selon l’agrément : ……4
Une copie de l’agrément sera donnée à l’employeur qui sera tenu d’en vérifier la validité.
Toutes modifications de l’agrément et des conditions d’accueil devront être obligatoirement
indiquées à l’employeur.
________________________________________


PERSONNES AUTRES QUE LES PARENTS A PREVENIR EN CAS D’URGENCE :


Mr ou Mme                    Mr ou Mme
Adresse : ……………………………………………    Adresse : ……………………………………………
………………………………………………………    ………………………………………………………
………………………………………………………    ………………………………………………………
………………………………………………………    ………………………………………………………
Téléphone : ….. /…../…../…./…..            Téléphone : ….. /…../…../…./…..


ASSURANCE


L’assistante maternelle s’engage à contracter une assurance professionnelle de responsabilité
civile, couvrant les dommages que l’enfant pourrait provoquer et les accidents dont il pourrait
être victime.

L’assistante maternelle doit garantir corporellement les personnes transportées à bord
de son véhicule, dans le cadre de son activité professionnelle. Elle doit respecter
les règles de sécurité routière. L’enfant doit obligatoirement être assis dans un siège
auto homologué et adapté à son age, attaché avec une ceinture de sécurité ou avec un harnais de siège auto.

Les polices d’assurance sont à la disposition des parents.

    ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE  ASSURANCE
AUTOMOBILE

Nom de l’assureur
   
***    ***



Adresse


    ***    ***

Téléphone
    ***    ***


N° de police d’assurance

    ***    ***

Date de souscription
    ***    ***





AMPLITUDE DE TRAVAIL
(Art.  6 et 10  de la Convention Collective, Art. L.773-10 et L.773-11 du Code du travail))


L’amplitude horaire de l’assistante maternelle est de 9 heures par jours et de 45 par semaines.
Les assistantes maternelles ne peuvent être employées plus de 6 jours consécutifs.
L’employeur ne peut demander à l’assistante maternelle de travailler plus de 48heures par semaine
, sans avoir obtenu l’accord de celle-ci et sans respecter les conditions définies par décret.
L’assistante maternelle bénéficie d’un repos quotidien de 11 heures consécutives minimum.
Le repos hebdomadaire de l’assistante maternelle est donné de préférence le dimanche.
Si l’enfant est confié exceptionnellement le jour de repos hebdomadaire,
celui-ci sera rémunéré au salaire journalier majoré de 25% ou récupéré d’un commun accord.


Le jour de repos hebdomadaire est fixé le : …………***…………….....


INDEMNITES D’ENTRETIEN et DE FRAIS DE REPAS
(Art. 8 et annexe 1 de la Convention Collective)


L’indemnité d’entretien est une participation financière aux frais réels que supporte
l’assistante maternelle, comme l’électricité, le chauffage, l’eau, les mouchoirs en papier,
le papier toilette,  l’achat des fournitures (papiers, gommettes, peintures, jeux, jouets, etc.…), l’entretien du matériel utilisé, l’achat du matériel de puériculture (lit, drap housse, poussette,
chaise haute, etc.…) et son renouvellement.
En aucun cas l’indemnité ne doit servir à acheter les lingettes, produits d’hygiènes corporels, couches, l’eau pour les biberons et lait materniser. Cela reste à la charge des parents
L’indemnité de frais repas est due par le parent si l’assistante maternelle fournit les repas.

Ces indemnités ne sont versées que lorsque l’enfant est présent.


Le montant de l’indemnité d'entretien sera de ………………………….. € net par jour.

Le montant de l’indemnité de frais de petit déjeuner ou goûter  sera de………€ net par petit déjeuner ou par goûter.

Le montant de l’indemnité de frais de repas déjeuner ou dîner  sera de…………... € net par repas.



Les indemnités fixées par l’assistante maternelle ne sont pas un élément du salaire,
elles ne sont pas soumises à cotisations.


Il est convenu que l’enfant sera confiée  à Mme  ***  dates
pour un total de 19h.
Le 15 de  9h à 17h = 10h
Le 22 de 12h30 à 17h = 4.5h
Le 22 de 12h30 à 17h = 4.5h
Au tarif de *** euro net par heure.
Soit  19h x *** = ** euro + ** euro de cp = *** euro net
Ie :  *** euro au reel de rpésence
Nouriture :
repas = ***euro
goûters *** euro
Total  à régler  le ***

Mme ***aura en plus du salaire net,  la prime de précarité de 10% (*** euro net) au payement du solde ,
ainsi que le paiement des congés payés  : 10% sur (salaires + la prime précarité )





BULLETIN DE PAIE ET MODALITE DE VERSEMENT
(Art. 2 et 7  de la Convention Collective)


Le salaire est librement déterminé entre les parents et l’assistante maternelle.
Dans le cadre d’un accueil régulier le salaire de base sera mensualisé et calculé sur 12 mois à compter de la date d’embauche.

L’employeur, nonobstant l’attestation Pajemploi prévue à l’Article L.531-8 du Code de la
Sécurité Sociale, remettra à l’assistante maternelle tous les mois un bulletin de salaire conforme
aux articles L.143-3 et R. 143-2 du Code du Travail.

L’assistante maternelle percevra son salaire : (à cocher)

(  ) En chèque            (  ) En espèce            (  ) Par virement

En cas de règlement en espèce, l’assistante maternelle signera une facture acquittée.

Date de versement : (à cocher)

(  ) Le 30 ou 31 de chaque mois                ( X ) Les dernier jour du mois travaillé


Les soussignés s’engagent à respecter les clauses du présent contrat.
Le non-respect des termes du contrat peut entraîner une rupture de contrat sur
l’initiative de l’une des deux parties.


Fait à……***………………………..

Le ……*** …………………………………………...


Signature de l’employeur                 Signature de l’assistante maternelle

Précédée de la mention                 Précédée de la mention
« Lu et approuvé »                     « Lu et approuvé »

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#19 22-01-2014 15:42:39

parme
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Re : Modèles de lettres

SURVEILLANCE MÉDICALE

1.  CONDITION D’ACCUEIL

En cas d’accident ou de maladie, l’assistante maternelle doit prévenir les parents au plus vite. D’autre part, les parents s’engagent à faire suivre l’enfant en cas de maladie, afin de préserver la santé des autres enfants accueillis par l’assistante maternelle, ainsi que la sienne et celle de sa famille.
Les parents fourniront une copie du carnet de vaccination de l’enfant et de la carte de groupe sanguin. Ils préciseront si l’enfant nécessite des soins particuliers ou s’il a des allergies.
La vaccination BCG est obligatoire à l’entrée en collectivité, incluant la garde par une assistante maternelle. Art. R 3112-1, Décret n°2005-1608 du 19/12/2005, Art.2 du Journal Officiel du 22/12/2005 en vigueur le 1/01/2006.


ACCUEIL DE L’ENFANT FÉBRILE
   
                                                                                                                                           OUI       NON   
L’assistante maternelle accepte-elle d’accueillir l’enfant malade ?                                                (  )       (  )
Accepte-elle d’accueillir l’enfant avec une faible fièvre le matin ?                                                (  )       (  )
Accepte-elle d’accueillir l’enfant avec une forte fièvre le matin ? (+de 38.5°)                                (  )       (  )

ACCUEIL DE L’ENFANT EN CAS DE MALADIE
   
                                                                                                                                             OUI       NON     
Maladie infantile contagieuses (varicelle, rougeole, coqueluche, scarlatine, …)                                  (  )       (  )
Bronchiolite                                                                                                                          (  )       (  )
Grippe                                                                                                                                  (  )       (  )
Gastro-entérite                                                                                                                          (  )       (  )
Conjonctivite                                                                                                                          (  )       (  )
Affection de la sphère ORL (rhino-pharyngite, otite, angine, bronchite, …)                                  (  )       (  )
Autres maladies à préciser : ……………………………………………………….                                                  (  )       (  )

1.    PRISE DE MÉDICAMENTS
L’assistante maternelle, en aucun cas et sous quelque prétexte que ce soit ne doit administrer un médicament sans ordonnance du médecin traitant de l’enfant, ou sans protocole de soins (acte de vie courante). En application à l’Art. L  372 du Code de la Santé Publique, elle n’est pas habilitée à donner des soins réservés aux auxiliaires médicaux. Cependant, le Conseil Général d’état du 9 mars 1999 repris dans une circulaire du 4 juin 1999 admet que les assistantes maternelles peuvent aider à accomplir des actes de vie courante et aider à le prise de médicaments lorsque le mode de prise ne présente pas de difficultés particulières (exemples : injections, désinfection de plaie suturé).

Les parents fourniront à l’assistante maternelle un traitement antalgique et antipyrétique accompagné d’une ordonnance du médecin qui sera renouvelée tous les 6 mois en fonction du poids de l’enfant.

En cas de prise de médicaments pendant la journée d’accueil, les parents fourniront l’ordonnance délivrée par le médecin. Sans cette ordonnance aucun traitement ne sera administré à l’enfant.
De plus, aucun médicament allopathique ou homéopathique ne sera administré en automédication, à la demande des parents, y compris sur une ordonnance antérieure
Art. 2132- du Code de a santé Publique

Le carnet de santé est un document confidentiel, les informations qui y figurent sont couvertes par le secret médical. Nul ne peut exiger la présentation de ce carnet. Si vous le confiez à votre assistante maternelle, vous pouvez le mettre dans une enveloppe fermée portant la mention « SECRET MÉDICAL ».

ajouter ceci:
                                                  Informations et respect médical 

L’assistante maternelle n’est ni une infirmière, ni une auxiliaire de santé et ne peut en aucun cas administrer un traitement ni suivre un protocole sans ordonnance détaillée et à jour !

Lorsque l’enfant est malade, l’assistante maternelle peut cependant l’accueillir si cela reste de sa compétence professionnelle ;
si cela ne l’est plus l’enfant ne peut être accueilli mais son salaire est maintenu (sauf avec certificat médical de moins de 48h ; 10 jours maxi par an) du fait que ses compétences en tant qu’assistante maternelle ne sont pas remises en cause.

En conséquence, l’enfant ne peut être accueilli en cas de :

-maladie pouvant indisposer les autres enfants présents
(Accueillis ou de la famille de l’assistante maternelle)
ou l’assistante maternelle, elle-même.
Et : les cas les plus courants et contagieux, dont :
-gastro-entérite
-oreillon
-rubéole
-scarlatine
-38.5 et + de fièvre
-vomissements
-bronchiolite
-impétigo,
-conjonctivite
-etc…

Un certificat de non contagion peut être exigé par l’assistante maternelle et/ou les parents des autres enfants accueillis.
Si l’enfant déclenche la maladie chez l’assistante maternelle, celle-ci prévient les parents au plus tôt et ils s’engagent à venir chercher leur enfant et l’amener au médecin, sauf en cas d’urgence  où l’assistante maternelle parera au plus urgent en attendant leur arrivée.

En cas de contagion par des poux, il est rappelé qu’il incombe aux parents de traiter et soigner les enfants, quotidiennement, et de le signaler à l’assistante maternelle la contagion. L’enfant devra porter un bonnet/fichu (et cheveux correctement noués) durant le temps où il a des lentes et du traitement complet, afin de préserver les autres enfants accueillis ainsi que l’assistante maternelle et sa famille.

SANS ORDONNANCE L’ASSISTANTE MATERNELLE NE PEUT ADMINISTRER AUCUN SOIN :
-    crèmes (érythèmes fessiers ou peau sèche)
-    anti – fièvre
-    anti - douleur


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#20 04-03-2014 13:26:49

nathodisab
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