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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 12-10-2010 14:59:44

nini33
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Le 4ème agrément peut-il être nominatif ???

Bonjour,

tout est dans le titre, est-ce que certaines d'entre vous  ont un 4ème agrément nominatif ???

Je sais qu'une autorisation exceptionnelle peut l'être mais mon souci c'est que l'autorisation exceptionnelle c'est pour une durée définie .... moi ce serait pour accueillir un petit bout à temps partiel qui chevaucherait  environs 16 jours /an

Merci

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12-10-2010 14:59:44

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#2 12-10-2010 15:05:19

patchouli
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Re : Le 4ème agrément peut-il être nominatif ???

je ne pense pas.
un agrement = une place de dispo ....
cela veut dire que si vous vous faites licencier ou que si vous ropmpez le contrat votre 4eme agrement n'a plus lieu d'etre et qu'il faut refaire une demande ? hmm
non je ne pense pas !


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#3 12-10-2010 15:29:33

Elaine
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Re : Le 4ème agrément peut-il être nominatif ???

si tu as fait une demande pour un agrément pour 4 enfants, non, mais si c'est une dérogation, oui.

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#4 12-10-2010 15:50:21

nini33
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Re : Le 4ème agrément peut-il être nominatif ???

soi disant que le CG du 33, mon département donc, ne veut plus faire de dérogation à cause de ce quatrième agrément justement et que pour les autorisations exceptionnelles il faut un temps délimité donc là je ne vois pas trop quoi demander....

bon la puèr pas joignable, faut que j'attende jeudi maintenant pour essayer de l'avoir...

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12-10-2010 15:50:21

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#5 12-10-2010 15:54:54

mamas
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Re : Le 4ème agrément peut-il être nominatif ???

bonjour,

on m'a dit nominatif ------> dérogation (demande à renouveler 1x l'an)
         non nominatif ------> 4° agrément (il peut-être fait avec des 
                                        horraires très précis )


Personne ne peut diriger le vent,
Mais on peut toujours apprendre à ajuster ses voiles .

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#6 12-10-2010 16:04:12

nini33
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Re : Le 4ème agrément peut-il être nominatif ???

bonjour mamas,

les horaires très précis ça m'irait j'ai un planning annuel donc je sais exactement les jours où j'accueillerai 4 bouchons! bon ben merci pour vos réponses.

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#7 12-10-2010 16:28:51

Elaine
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Re : Le 4ème agrément peut-il être nominatif ???

un truc à ne pas oublier: les agréments ont été délivrés pour trois enfants, donc il faut faire la demande d'extenxion à 4 car c'est comme les antibios, c'est pas automatique!!

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#8 12-10-2010 16:46:49

nini33
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Re : Le 4ème agrément peut-il être nominatif ???

oui oui elaine, je sais qu'il faut le demander et que ça tombe pas du ciel lol

je me renseigne afin de savoir si une solution est possible pour mon cas de figure !mdr

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