Fin de contrat après congés maternité.

Laustelmath · 16-01-2011 13:59:55

Bonjour à toutes et à tous,

je m'y prend un peu tôt mais je suis en train de tout prévoir pour l'après congés maternité.

Récapitulatif de la situation :

j'attends donc un bébé pour juillet 2011 ; mon congés maternité débutera semble t il (toujours pas reçu le papier officiel de la cpam) le 17 Mai 2011 jusqu'en Novembre 2011.

J'accueille BB1 en année complète depuis Aout 2009 ;
BB1 entrera à l'école avant la fin de mon congés maternité en septembre 2011 ; la maman mettra donc fin au contrat .
Elle ne pourra le faire qu'après la quatrième semaine après mon congés maternité , et devra donc me payer 4 semaines de travail qui ne seront donc pas effectuées ?
Si , avec mon accord , on décide d'établir le retrait de l'enfant juste à la fin du congés maternité , la maman risque t elle quelque chose en sachant que je ne ferais aucun recours contre puisque je suis d'accord ?
Le solde de tout compte avec la prime de licenciement , les congés non pris à régler (et les papiers assedic) seront donc à payer qu'en Novembre ?

J'accueille également sa grande soeur , en peri scolaire , pour laquelle nous avons établit un contrat occasionnel , payé au réel puisque je ne l'ai pas systématiquement tous les mois , et que cela ne représente que 3 voir 4 jours par mois et que je ne l'accueille que les jours où je peux le faire .
Nous nous sommes aperçues avec la maman que nous n'avions jamais compté les 10% de congés payés à la fin de chaque mois travaillé.
Je voulais donc savoir s'il était possible de rattraper cette erreur et de tout régulariser à la fin du contrat ? et si oui , comment calculer les 10 % : au mois par mois , ou en prenant la totalité des salaires versés et appliquer les 10 % sur le total ? et autre question , calcule t on aussi la prime de licenciement pour un contrat occasionnel ?

J'ai parcouru tous les messages abordant ce sujet , regardé les textes officiels dans info et article et j'ai donc déjà quelques éléments de réponse , mais je ne voudrait pas faire de bêtises , et tout faire dans les règles de l'art .

Merci donc par avance à celles ou ceux qui prendront le temps de me répondre et bon dimanche à vous !

16-01-2011 13:59:55

Laustelmath · 17-01-2011 15:36:19

Merci Ju pour ta réponse

et un petit up

Dernière modification par Laustelmath (17-01-2011 15:37:04)

lulu54 · 17-01-2011 15:39:06

ce sera le meme
elle peut te licencier avant , pdt la grossesse si le motif est etranger a la grossesse : ici scolarisation donc c'est bon

par contre le licenciement ne pourra pas s'operer ( ni le preavis ) durant le conges mat ...
faites bien vos calculs

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#1 16-01-2011 13:59:55

Fin de contrat après congés maternité.

16-01-2011 13:59:55

#2 17-01-2011 15:36:19

Re : Fin de contrat après congés maternité.

#3 17-01-2011 15:39:06

Re : Fin de contrat après congés maternité.

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