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#1 01-03-2011 19:44:28
Comment calculer ?
Vendredi dernier j ai un couple de parents qui m ont annoncer la rupture de contrat car le papa n avait plus de travail
Cet apm le papa est venu me voir pour me régler le mois de février.
Par la même occasion me dit qu il a envoyer la lettre recommandé aujourd hui et que toute la semaine il va garder son fils avec lui.
Pour le préavis ,il commencera à la date du 2 donc demain si je reçois normalement la lettre .
Mais comment cela va t il se passer les autres jours pour calculer le préavis ?
On m a dit qu il fallait calculer au réel le préavis de 15 jours mais si l enfant ne mets pas confier , je vais pas avoir de salaire pour la fin du mois ?
La plus belle chose de ma vie, mes 3 loulous, la prunelle de mes yeux !!!!
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01-03-2011 19:44:28
#2 01-03-2011 19:47:12
Re : Comment calculer ?
Si l'enfant ne vient pas chez toi pendant la periode de préavis, les parents doivent te payer quand même, 15 jours si moins d'1 an et 1 mois si plus d'1 an !!!!!!
Sauf indemnités bien sur !!!!!
Et le préavis ne se paye pas au reel, puisque la fin de contrat se finit à la fin du préavis, il est donc compris dans la mensu !!!
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#3 01-03-2011 19:52:06
- nanda
- Membre
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- Messages : 7 719
Re : Comment calculer ?
si le contrat se fini en millieu de mois il faut faire le calcul du mois au réel
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#4 01-03-2011 19:55:03
Re : Comment calculer ?
donc si je reçois ma lettre recommander demain je compte 15 jours à partir de là, ce qui me fera fera finir le le mercredi 16 au soir
je calcul la mensualité du mois vu que ce n est pas du réel
la mensualité divisé par deux ou par rapport aux jours normalement travailler
Dernière modification par nalysmimi (01-03-2011 19:56:52)
La plus belle chose de ma vie, mes 3 loulous, la prunelle de mes yeux !!!!
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01-03-2011 19:55:03
#5 01-03-2011 19:56:38
- nanda
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- Messages : 7 719
Re : Comment calculer ?
si tu fini le 16 au soir, ton mois n'est pas complet donc pas de mensu
Tu compte au réel sur la base horaire prevue au contrat
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#7 01-03-2011 20:02:53
- nanda
- Membre
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- Messages : 7 719
Re : Comment calculer ?
alors si tu calcul au réel :
tx horaire x nb heure effectuées
soit avec le calcul de la cour de cassation, voir index lettre C
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#8 01-03-2011 20:03:00
- armellejulien
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Re : Comment calculer ?
Mais un truc...si on calcul au réél et que le parent ne met pas l'enfant pendant le prévis......l'assmat ne touche rien dans ce cas!!!
Je pense qu'il faut garder les heures prévues de la semaine et à la limite si une semaine est entamée faire en prorata.
Car si le préavis se fait au réel, celà veut bien dire, payé ce qui a été travaillé réellement...donc si le PE ne met pas l'enfant, pas de paiement.
Ou alors, j'ai rien compris le raisonnement du payer au réel 
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#9 01-03-2011 20:04:14
- nanda
- Membre
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- Messages : 7 719
Re : Comment calculer ?
les pe doivent payer selon les horaires prevues au contrat, s'ils ne mettent pas l'enfant c'est considéré comme absence non prevue...ils nous doivent le preavis quand meme
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#10 01-03-2011 20:11:40
- armellejulien
- Membre
- Inscription : 26-09-2010
- Messages : 1 180
- Site Web
Re : Comment calculer ?
ok, mais pourquoi parlé de payer au réel....plutôt dire payé à la semaine....
je suis compliqué...je sais 
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#11 01-03-2011 22:58:55
Re : Comment calculer ?
Bonsoir,
Tu as raison, c'est plus judicieux de dire "payé à la semaine".
Mais pour être plus juste, faut appliquer la retenue sur salaire sur la mensu. Imaginons que le contrat soit en année incomplète et que la première semaine soit enlevée. Comment régler le mois si ce n'est faisant mensu et retenue sur salaire.
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