encore au sujet des i.e. et de la proratisation

nounoudelf · 28-06-2007 08:09:08

coucou

je reviens avec cette histoire car je ne sais plus comment faire
je vous rapelle que je suis ass mat depuis qq mois et qu'en formation on nous adit que proratiser les i.e. c'était bien , meme orienté je dirais vers cela...
alors en tant qu enouvelle ass mat , j'ai appliqué cela...et je vois sur le forum que l'on dit quil ne faut pas proratiser que tout accueil meme sil est d'1heure esu du comme une journée de 8h soit 2,65! c'ets bien ca?

alors je fouine partout car les parents forcément on pas l'air convaincu
et sur le site pajemploi il est marqué que l'on peut proratisé les i.e.,sur le contrat délivré par conseil général de l'herault aussi...
alors que se passe til?pourquoi est ce marqué c'est qu el'on peut alors...comment puis je faire car si c'ets marqué sur ce ssites les parents ne vont pas entendre que je leur disent que pas le droit de proratiser???

help,c'est pas pour lancer polémique mais pour comprendre svp
delf

28-06-2007 08:09:08

katiouchka · 28-06-2007 08:21:41

coucou
alors on a beau le dire et le redire:
de 1 à 8h de garde par jour-----> 2,65 eur par jour
9h de garde par jour ------------> 2,69 eur par jour
puis 0,30 cts par heure supplémentaire.....
tout ceci non proratisable
g eu ma formation il n'y a pas lgtps,il y a eu débat à ce sujet mais c'est NON proratisable.....

katiouchka · 28-06-2007 08:24:58

je cite un annexe de la convention collective
les partenaires sociaux fixent le montant minimum de l'ie à 2,65 euros par journée d'accueil.

nounoudelf · 28-06-2007 08:47:38

voila ce qu ej'ai trouvé sur le site de la paje:

"Les indemnités d'entretien

Les indemnités de fourniture destinées à l'entretien de votre(vos) enfant(s) couvrent et comprennent :

les matériels et produits de couchage, de puériculture, de jeux et d'activités destinés à l'enfant, à l'exception des couches ;
la part afférente aux frais généraux du logement de l'assistante maternelle.
Lorsqu'aucune fourniture n'est apportée par les parents, le montant de l'indemnité d'entretien ne peut être inférieur à 85% du minimum garanti par enfant et par journée de 9 heures.

En accord avec votre salarié, ce montant peut être proratisé en fonction de la durée d'accueil de l'enfant."

donc la dernière phrase me tracasse,je ne voi pas comment j epeu dire au parent qu'on a pas le droit alors qu'il est ecrit qu'on peut le faire....sorry mais c'est bien ce qu eje lis

Mais encore:

"Le décret 2006-627 du 29 mai 2006 relatif aux dispositions du Code du travail applicables aux assistants maternels et aux assistants familiaux prévoit que l’indemnité d’entretien doit être au moins égale à 85% du minimum garanti pour une journée de 9 heures. Il prévoit aussi que ce montant doit être calculé en fonction de la durée effective d’accueil quotidien. Soit au 1er juillet 2006, 0,30 € par heure d’accueil effective."

moi je veux bien les filles ne pas proratiser mais je trouve que l'on peut le faire, ya même des ram qui dise qu'il faut le faire et voyez ce texte c'ets le decret datant de2006 quand meme???je pige plus rien la!

delf

28-06-2007 08:47:38

4i.modo · 28-06-2007 08:49:47

va sur le site du spamaf (forum) il y a le jugement du prud'homme qui fait jurisprudence.
au fait tu augmente tes tarifs au 01/07 pour l'augmentation du smic?

katiouchka · 28-06-2007 08:50:27

moi je trouve que 2,69 eur par jour ce n'est pas cher payé qd on voit tout le matériel ds lequel il faut investir....donc non moi je ne proratiserai pas....
je m'en tiens à ce qui est marqué ds la cc, je ne chercherai pas plus loin

sofiane · 28-06-2007 09:00:57

Si ce texte peut t'aider :

Le décret n° 2006-627 du 29 Mai 2006 relatif aux dispositions du code du travail applicables aux Assistants maternels, fixe le contenu et le minimum légal des indemnités et fournitures dues pour l’entretien de chaque enfant accueilli.

Article 8 de la convention collective en vigueur depuis le 1er JANVIER 2005.
INDEMNITES D’ENTRETIEN :
Ce sont les frais occasionnés au salarié par l’accueil de l’enfant :
- investissements de jeux et de matériel de puériculture (lits, poussette, parc, biberons, etc…) et d’éveil (jeux, livres, fournitures pour travaux manuels, etc…), ainsi que l’entretien du matériel utilisé, la consommation d’eau, d’électricité de gaz.
Ces frais sont déterminés lors de la signature du contrat, et dus pour chaque journée d’accueil.
Ne sont pas compris dans les fournitures d’entretien : - les couches qui seront fournies par les parents ; - les repas fournis par l’Assistant maternel. Tel que rédigée, la convention collective ne prévoit pas que cette indemnité soit proratisable. L’unité de compte étant la journée et non l’heure, bien que l’Article L 773-5 du code du travail précise que ces indemnités sont fixées en fonction de la durée d’accueil de l’enfant. LA CONVENTION COLLECTIVE, PLUS FAVORABLE QUE LA LOI, s’applique donc. Et si lors de la signature d’un contrat précédent, cette indemnité a été proratisée, l’Assistant maternel peut toujours, à tout moment, demander devant le conseil des prud’hommes l’application de la convention, avec effet rétroactif (sources : Revue l’AssMat – JUILLET/AOUT 2006).

L’Article D 773-5 du code du travail précise également, que le montant minimum de ces frais d’entretien est évalué à : 85 % du minimum garanti égal à 3,17€ au 1er Juillet 2006. Soit 85 % DE 3,17€ = 2,70€.

Définition du minimum garanti : Celui-ci est utilisé pour l’évaluation des frais professionnels (repas, déplacement, etc…) des avantages en nature dans certains cas (nourriture, logement), d’allocations d’aide sociale, etc… Il a été institué par une loi du 2 Janvier 1970, date à laquelle il a pris, avec le S.M.I.C, la succession du S.M.I.G (salaire minimum interprofessionnel garanti, créé en 1950). REMARQUE, à la différence du S.M.I.C (défini à article L. 141-2 du code du travail), le minimum garanti (défini à l’article L. 141-8 du code du travail) n’est pas un salaire de référence.

(Article L. 141-3 - L 141-4 - D. 141-1 du code du travail : S.M.I.C et Minimum garanti sont relevés, chaque année avec effet du 1er Juillet).La convention collective précise que l’indemnité afférente à ces frais d’entretien NE PEUT ETRE INFERIEURE à 2,65€ ( Montant défini par accord paritaire du 1er Juillet 2004 –annexe n° 1 de la convention collective et article 8 de la convention collective.), pour chaque journée d’accueil
Pour toute journée commencée, même une seule heure, les parents doivent une indemnité de 2,65€. Il s’agit d’un minimum, et les parties au contrat de travail peuvent convenir d’un montant plus élevé pour tenir compte des besoins de l’enfant, d’exigences particulières. Cette indemnité est prévue pour un accueil de 8 heures. A partir de 9 Heures la loi devient plus favorable que la convention collective et l’indemnité d’entretien passe à 2,70€ ; puis à partir de 10 heures à 3€, la 11ème heure passe à 3,30€ (sources : AssMat – JUILLET-AOUT 2006). IL EST RAPPELE, que par clause contractuelle, le contrat de travail peut prévoir des dispositions plus favorables que la loi qui ne fixe que des minimas. (Sources : Direction départementale du travail, de l’emploi : - renseignements généraux sur l’application du droit du travail).

tu trouveras d'autres choses intéressantes ici :
http://perso.orange.fr/sourcesdeveil/ad … hautdepage

katiouchka · 28-06-2007 09:04:58

encore un ptit qqch...

Certaines assos proposent néanmoins de proratiser à 0,33 de l'heure ( notamment pour l'accueil périscolaire) pour les journées de moins de 9h.
Mais les textes disent :
"...les parents fournissent les couches..." " le montant de l'indemnité d'entretien ne peut être inférieur à 85% du minimum garanti mentionné à l'article L.141-8 par enfant et pour une journée de neuf heures. Ce montant est calculé en fonction de la durée effective d'accueil au quotidien"
( décret n°2006-627 du 29 mai 2006)
Dans ces Ie" ce sont les investissements, jeux et matériel d'éveil, ainsi que l'entretien du matériel utilisé, la part de consommation d'eau, d'électricité, de chauffage,etc. L'employeur et le salarié déterminent d'un commun accord le montant de l'indemnité journalière destiné à couvrir les frais d'entretien de l'enfant supportés par le salarié. L'indemnité afférente est due pour chaque journée d'accueil. Elle ne peut être inférieure au montant défini par accord paritaire"

Donc le 0,33 est favorable à l'employeur mais pas "légal".

Pour justifier auprès de parents pointilleux qui auraient des journée de moins de 9 h, moi je sais que je parle des jouets , là une heure ou 10h l'enfant y joue avec et le retour sur investissement est du...

Par contre si les parents fournissent le lit parapluie et le siège auto par exemple, on ne peut respectablement pas leur compter une ie similaire!

Voilou
_________________

akka1 · 28-06-2007 09:11:11

Le fait de fournir le matériel ne dispense pas l'employeur de l'indemnité.

Je connais une ass mat dont les parents ont fourni une partie du matériel, parce qu'ils étaient assez à cheval sur les marques. C'est leur problème, pas celui de l'ass mat (tant que ce n'est pas elle qui refuse de s'équiper bien sûr !).

nounoudelf · 28-06-2007 09:20:27

4i:non j evais po augmenter car suis déjà a 3,60 net(région hérault moyenne entre 3a 3,50net) comme je suis educ spé de formation et que l'aide des parents est sur les heures je pensent que c'est justifié..mais d ece fait je vais pas augmenter car après ca risque d edépasser le plafond journalier pour l'aide paje...

katioucka:c'est sur que ca fait du bien c'est 2,69...c'est juste que je veux etre dans la légalité et que je trouve que d'un coté on nous dit "non pas de proratisation" et de l'autre "oui c'est mieux de proratiser"alors on est perdu et face aux parents pas très professionnel car mal informé....

sofiane:merci pour tout cela, alors si je comprend bien ca c'est la convention colelctive des ass mat:qui elle dit "on proratise pas"
et ce que j'ai trouvé moi c'est un décret par raport a la loi pas a la convetion collective qui dit "faut proratiser"...c'est ca??????
alors faut faire quoi...
la convention collective passe telle avnat la loi?je doute quand meme....help!!!!!

delf

4i.modo · 28-06-2007 09:32:16

alors on t'a donné tout ce qui est possible de donner comme texte pour les ie (convention, prud'homme (au syndicat) etc...
maintenant à toi de voir et de t'imposer...
je ne vois aps quoi dire de + sinon que c'est la loi, c'est comme ça, et que les parents n'ont PAS le choix, et que le chantage au contrat est aussi interdit par la loi.
la convention prime sur le code du travail sauf si un nouveau decret (ou une jurisprudence) intervient après sa parution.

katiouchka · 28-06-2007 09:32:16

nounoudelf a écrit :

4i:non j evais po augmenter car suis déjà a 3,60 net(région hérault moyenne entre 3a 3,50net) comme je suis educ spé de formation et que l'aide des parents est sur les heures je pensent que c'est justifié..mais d ece fait je vais pas augmenter car après ca risque d edépasser le plafond journalier pour l'aide paje...
katioucka:c'est sur que ca fait du bien c'est 2,69...c'est juste que je veux etre dans la légalité et que je trouve que d'un coté on nous dit "non pas de proratisation" et de l'autre "oui c'est mieux de proratiser"alors on est perdu et face aux parents pas très professionnel car mal informé....
sofiane:merci pour tout cela, alors si je comprend bien ca c'est la convention colelctive des ass mat:qui elle dit "on proratise pas"
et ce que j'ai trouvé moi c'est un décret par raport a la loi pas a la convetion collective qui dit "faut proratiser"...c'est ca??????
alors faut faire quoi...
la convention collective passe telle avnat la loi?je doute quand meme....help!!!!!
delf

justement pour etre ds la légalité,il ne faut pas proratiser... comme j'ai écrit un peu plus haut...la proratisation t'est favorable mais pas légale

4i.modo · 28-06-2007 09:34:43

je ne vois pas en quoi la proratisation est favorable à l'assmat.... ?

sinon on proratiserai et il n'y aurait aucune discution à ce sujet..

katiouchka · 28-06-2007 09:47:13

4i a écrit :

je ne vois pas en quoi la proratisation est favorable à l'assmat.... ?

sinon on proratiserai et il n'y aurait aucune discution à ce sujet..

j'ai juste fait un copié collé de ce que j'ai trouvé sur un autre forum....ce ne sont pas mes mots 4i,de tte facon moi la question ne se pose meme pas,je prendrai 2,69 et basta

nounoudelf · 28-06-2007 09:52:53

merci le sfilles

bein katiouchka quand je lis ce que tu as trouvé comme texte pour moi je vois bien que la proratisation n'est pas si illégal que cela...

par contre 4i:merci pour ta réponse comme quoi la convention prime sur la loi du code du travail ca ca peut me servir d esupport entendable je trouve...
par conter le décret qu ej'ai mis plus haut de 2006 qui prone la proratisation il est po valable sur la cionvention alors celui la???

delf

petite maman · 28-06-2007 12:06:46

Bonjour,

Je m'interroge sur le montant de l'IE dans le cas d'un accueil périscolaire. Mon AM m'a demandé 0.33 € de l'heure (2.69€/8) et à la lecture de vos messages je me pose des questions.
Je comprends que pour une journée de 9 h l'IE est de 2.69€, pour une journée de moins de 9 h l'IE est de 2.65€.

Par contre, que ce passe-t-il pour un accueil périscolaire de 1 h le soir ? On ne peut pas vraiment parler de "journée d'accueil" pour un accueil de 16h30 à 17h30 ?

Je suis perplexe car payer 2.65€ d'IE reviendrait à verser autant d'IE que de salaire (alors qu'il s'agit d'un remboursement de frais !).

Merci de vos réponses et bonne journée.

katiouchka · 28-06-2007 12:14:09

en une heure,on utilise qd meme de l'électricité,du chauffage,de l'eau,peut etre du matériel de bricolage,feutres,crayons,mouchoirs
c'est bien marqué 2,69 la journée sans proratisation

alyenor · 28-06-2007 12:45:21

katiouchka a écrit :

encore un ptit qqch...

Par contre si les parents fournissent le lit parapluie et le siège auto par exemple, on ne peut respectablement pas leur compter une ie similaire!
Voilou
_________________

Attention : le siège auto n'entre pas dans le matériel acheté avec l'indemnité d'entretien... par contre le lit parapluie (ou autre) oui

katiouchka · 28-06-2007 12:55:31

et j'ai enfin retrouvé le super post de 4i..qui nous expliquait le bien fondé de ces indemnites

___________________________________________________________

voici la liste de ce à quoi servent les ie :

LES INDEMNITES D’ENTRETIENT : prévues par la convention collectives depuis le 01/01/05

2.65 pour 8h et moins par jour
2.69 pour 9h pa jour
0.30 par heure en + par jour

ces indemnités englobent :

gaz, eau, électricité, chauffage, produits d'entretien divers, papier toilette,
mouchoirs, essuie-tout, lingettes, savon...
+
matériel de puériculture aux normes qu'il faut acheter et renouveler :
lits et literie, turbulettes, hauts parleurs ou baby phone, sièges autos
homologués et adaptés à l'âge des enfants, transat, chaises hautes ou de
table, parc, trotteur, poussettes (simple et double, et même triple dans
certains cas), table à langer et matelas, déambulateur pour
l'apprentissage de la marche sans oublier l'incontournable barrière de
sécurité devant l'escalier... le stérilisateur, tasses et couverts ergonomiques
+
les jouets d'éveil : hochets, jouets 1er âge en état, portique, tapis,
cubes, pyramides, encastrements, dînettes, poussette, garage et voitures,
poupées (et tout ce qui va avec) peluches, legos divers âges... les
mobiles et la sacro-sainte boîte à musique
+
Les jeux éducatifs : puzzles, lotos, jeux d'assemblages, jeux de société etc...
+
Les livres pour toutes les situations et tous les âges : en tissu,
cartonnés, plastifiés, en papier... et même électroniques
+
crayons, de couleurs, feutres, peintures, (non toxiques), coloriages, et
petit matériel de bricolage (colle, ciseaux adaptés, papier),
les cassettes audio et vidéos, les CD et DVD et tout le matériel pour
lire écouter ou visionner tout cela.
+
L’entretien des lieux d'accueil de ces chers petits : peintures,
tapisseries à renouveler fréquemment : du fait des griffures, arrachages
méticuleux du papier peint, des enjolivures au crayon feutre...
(Ça occupe nos vacances, comme ça on n'oublie pas "nos" chers petits)
+
Les meubles qui en voit de dur : la table du salon qui sert de piste
d'atterrissage aux divers objets que les enfants ont en main, les portes
des meubles qui reçoivent des ovbi…
(Objets volants bien identifiés...)
+
L’inévitable casse dont on ne parle jamais.
(Ou si peu souvent)
=
la liste n'étant pas exhaustive,
Je peux encore rajouter les piles qui s'usent très vite dans les jeux
les portique et toboggan pour le jardin, etc…

voilà...big_smile

(et ne venez pas dire que j'exagère.... c'est la verité!)

pareil je n'ai que fait un copié collé ce ne sont pas mes mots mais alors pq ds la liste des ie on y inclu les sièges auto homologués?
je ne vois pas pq on ne les achèterait pas avec ca fait parti du matériel sauf si les parents fournissent...

berlemont1 · 28-06-2007 15:43:18

je garde en autre autre un garçon de 4 ans qui va à l'école toute la journée, et des fois je le récupère juste à 17 heures et le papa vient le chercher un peu avant 18 heures et là je demande quand même 2.65 d'entretien même pour à peine une heure
par contre les mercredis ou les vacances que je l'ai 10 heures, et que l'on fait du bricolage : le matériel coute assez cher (+ de 2.65 euros), je demande pareil en entretien, ça fait la balance sur une heure de garde et sur une journée entière + activités

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#1 28-06-2007 08:09:08

encore au sujet des i.e. et de la proratisation

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#2 28-06-2007 08:21:41

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#3 28-06-2007 08:24:58

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