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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 09-10-2012 10:47:13

sopakk
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Votre avis SVP!!

Bonjour,
j'emploi depuis Septembre 2011 une assistante maternelle pour mes jumeaux qui ont aujourd'hui 19 mois.

Nous sommes en année complète 50h par semaine (10h par jour).

Aujourd'hui j'ai la possibilité de faire un 4/5
Nous avosn proposé à notre nourrice de faire un avenant à son contrat, c'est à dire même salaire horaire mais sur 40h par semaine pour 4 jour.

Le problème, est que quant nous avons négocier le contrat, a la base elle prend 3.5€ de l'heure, comme cella faisait beaucoup, le mari et la nourice nous ont proposé de faire un forfait.
Nous nous sommes mis d'accord sur 1300€ par mois (soit regul au taux heure 3€)
Aujourdh'ui, 20% de ce salaire ça fait 1040€.
Ils négocient sec pour que son salaire ne baisse pas.
Nous étions d'accord pour le donner 1100€ par mois et hier ils nous disent, les Heures sup c'est à partir de 8 ou 9 heure de garde par jour.
En gros ils voudraient que nous les payons quasiment le même prix que pour 5 jour.
Sauf que moi le contrat sera pour 40h par semaine (donc pas de HS car rien au dessus de 46h).

De plus je pense que nous nous sommes fait avoir sur les congés.
Elle a eu noel 2011, 1semaine1/2 en avril et 6 semaine en aout septembre tous ça payés. alors qu'elle n'avait acquis que 23 jours de CP

La ou je suis vraiment dégoutée c'est que je me suis rendue compte qu'une partie des vancances n'auraient pas dus être payées et toutes l'ont été!!

Si elle m'aviat dit Ok tout de suite je ne m'en serais pas rendu compte!!!

Pour moi tout est noté noir sur blanc dans le contrat. Je les pensais honnêtes et moi j'ai été plus qu'honnete en lui payant toutes ces vacances.
Lorsque j'ai voulu lui faire signer le papier comme quoi elle avait bien pris c'est vacances (et plus) pour que juriquement elle ne viennent pas me dire que'elle ne les a pas prise, la mari me dit, mais nous etions OK ensemble. Il faut mettre "en accord avec les parents"

Je pense changer de nourice, le problème c'est que pour des jumeaux ça va etre dur!!

Pouvez vous me conseiller sur quoi faire et/ou quels arguments lui donner!!
En plus si je la licencie est ce qu'elle peut me faire des ennuis pour les CP??

MErci pour vos avis/*réponses et désolée pour le gros roman!!

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09-10-2012 10:47:13

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#2 09-10-2012 11:13:56

chachou83
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Re : Votre avis SVP!!

En année complète, vous avez normalement les 5 semaines de congés en même temps. Après si elle veut en prendre plus, vous pouvez refuser, si vous acceptez je pense qu'elles sont à diminuer de la mensu. Attendez les réponses des filles.

Par contre, les forfaits n'existent pas normalement, vous n'auriez pas du faire ainsi.

La mesualisation en année complète doit de calculer ainsi:
(nombres d'heures par semaines x le tarif horaire x 52 semaines)/12
les congés sont inclus dans la mensualisation
Puis vous rajoutez les indemnités d'entretien et frais de repas si c'est l'ass mat qui fournit.

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#3 09-10-2012 11:46:48

Fila
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Re : Votre avis SVP!!

Les heures supplémentaires majorées sont à partir de plus de 45h par semaine. Montrez leur la convention.

Pour les cp, en année complète, elle n'a le droit qu'à 5 semaines de cp en même temps que vous. Donc déjà, elle a pris beaucoup trop de cp : vous êtes en droit d'exiger en remboursement.
Si vous êtes son seul employeur, alors en plus, c'est vous qui décidez de la date des cp, donc quand vous êtes en vacances, elle est en cp.

Par contre, pour le forfait, c'est interdit, elle peut vous faire des ennuis.

Si vraiment aucun dialogue ne passe, cherchez une autre am, vous pouvez rompre le contrat sans mettre de motif autre que "retrait d'enfant".


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#4 09-10-2012 12:05:37

zeta
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Re : Votre avis SVP!!

bonjour , déjà la mensualisation sur année complète veut dire que parents et ass mat ont les même vacances et seulement 5 semaines !
là elle à prit noel , avril et 6 en aout spet donc ce n'est pas une année complète mais incomplète , à moins que ce soit vous n'ayez pas prit vos vacances en même temps ?
vous pouvez lui proposer un avenant pour diminution d'heures mais elle peut égelement négocier le tarif horaire à la hausse pour ne pas perdre trop !
soit vous acceptez soit vous la licenciez , mettez vous autourd d'une table et discutez en avant que ça tourne au réglements de compte !

Dernière modification par zeta (09-10-2012 12:06:29)

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09-10-2012 12:05:37

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#5 09-10-2012 12:32:55

anadoja
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Re : Votre avis SVP!!

Comme les les filles pour les CP et le forfait.
Le mieux est d'avoir une discution avec le contrat, la ccn et une calculatrice.
Et en même temps, je ne vois pas ce que le mari de l'ass mat vient faire dans votre histoire?!
C'est l'ass mat et vous qui devaient avoir une discution. Son mari ne doit en aucun cas venir s'immiscer dans votre contrat.


Maman de deux filles et Nanou d'une louloute et de quatre loulous.
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#6 09-10-2012 12:35:51

4i.modo
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Re : Votre avis SVP!!

sopakk a écrit :

Bonjour,
j'emploi depuis Septembre 2011 une assistante maternelle pour mes jumeaux qui ont aujourd'hui 19 mois.

Nous sommes en année complète 50h par semaine (10h par jour).

Aujourd'hui j'ai la possibilité de faire un 4/5
Nous avosn proposé à notre nourrice de faire un avenant à son contrat, c'est à dire même salaire horaire mais sur 40h par semaine pour 4 jour.

Le problème, est que quant nous avons négocier le contrat, a la base elle prend 3.5€ de l'heure, comme cella faisait beaucoup, le mari et la nourice nous ont proposé de faire un forfait.
Nous nous sommes mis d'accord sur 1300€ par mois (soit regul au taux heure 3€)
le forfait est interdit depuis janvier 2005 .... !
Aujourdh'ui, 20% de ce salaire ça fait 1040€.
Ils négocient sec pour que son salaire ne baisse pas.
Nous étions d'accord pour le donner 1100€ par mois et hier ils nous disent, les Heures sup c'est à partir de 8 ou 9 heure de garde par jour.
En gros ils voudraient que nous les payons quasiment le même prix que pour 5 jour.
Sauf que moi le contrat sera pour 40h par semaine (donc pas de HS car rien au dessus de 46h).
vous proposez  un avenant à la baisse avec une VRAI mensualisation. soit elle accepte même en engociant uen augmentation
soit elle refuse, dans ce cas, licenciement ou rester comme vous êtes....

De plus je pense que nous nous sommes fait avoir sur les congés.
Elle a eu noel 2011, 1semaine1/2 en avril et 6 semaine en aout septembre tous ça payés. alors qu'elle n'avait acquis que 23 jours de CP

La ou je suis vraiment dégoutée c'est que je me suis rendue compte qu'une partie des vancances n'auraient pas dus être payées et toutes l'ont été!!
avec le forfait vous avez negocié un salmaire 12 mois sir 12... donc vous ne vous êtes pas faite avoir.  pour faire valloir la convention (la loi) encore faut il la respecter dès le depart sad

Si elle m'aviat dit Ok tout de suite je ne m'en serais pas rendu compte!!!

Pour moi tout est noté noir sur blanc dans le contrat. Je les pensais honnêtes et moi j'ai été plus qu'honnete en lui payant toutes ces vacances.
Lorsque j'ai voulu lui faire signer le papier comme quoi elle avait bien pris c'est vacances (et plus) pour que juriquement elle ne viennent pas me dire que'elle ne les a pas prise, la mari me dit, mais nous etions OK ensemble. Il faut mettre "en accord avec les parents"

Je pense changer de nourice, le problème c'est que pour des jumeaux ça va etre dur!!

Pouvez vous me conseiller sur quoi faire et/ou quels arguments lui donner!!
En plus si je la licencie est ce qu'elle peut me faire des ennuis pour les CP??
elle peut mettre le forfait en doute et  vous faire rectifier tout ça en mensualisation devant un prud'homme, sans compter que vous aurez certaineent  plus à payer si elle demande des dommages et interets...
MErci pour vos avis/*réponses et désolée pour le gros roman!!

voilà pourquoi il faut respecter  les textes officiels et ne pas proposer ou accepter  trop vite n'importe quoi sad
je suis désolée pour vous sad

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#7 09-10-2012 12:36:37

sopakk
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Re : Votre avis SVP!!

Merci pour vos réponse.

En fait nul part il y a mension de forfait.
Sur le contrat il est bien indiqué année complete
3€x50hpar semaine x52/12 =650 € x 2enfant = 1300€
elle a donc signée pour 3€

Les vacances nous etions convenue en début de contrat : 1 semaine Noel, 1 semaine hiver, 3 semaines été.
Je n'ai pas tilter qu'elle Noel et avril aurait du etre en sans solde!!
Je ne lui ai jamais réclamer
Nous avons pris 3 semaine en Aout et ils nous ont demandé 3 semaines de plus!! Nous avons dit Ok, les grands parents les garderons (avec les galères de transport et mes enfants que je n'ai vue que le week end pendant ces 3 semaines!!!)
Nous lui avons payé son salaire normalement.

Ce que je trouve injuste dans cette histoire, c'est qu'elle négocie pour avoir quasiment le même salaire alors qu'en fait elle me doit pas mal d'argent des CP.
Si elle nous avait dit ok directement, je n'aurai rien vu, je continuai a la payer pour les vacances qu'elle n'avait pas acquis, et moi j'avais mon mercredi pour rester avec mes loulous!!

Elle fait se metier depuis longtemps, elle devait forcement etre au courant de tout ça!!

JE tel à la RAM cet apres midi pour savoir s'il y a de la dispo chez d'autres nounous (mais pôur 2 !!!???)

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#8 09-10-2012 12:45:21

4i.modo
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Re : Votre avis SVP!!

sopakk a écrit :

Merci pour vos réponse.

En fait nul part il y a mension de forfait.
Sur le contrat il est bien indiqué année complete
3€x50hpar semaine x52/12 =650 € x 2enfant = 1300€
elle a donc signée pour 3€

Les vacances nous etions convenue en début de contrat : 1 semaine Noel, 1 semaine hiver, 3 semaines été.
Je n'ai pas tilter qu'elle Noel et avril aurait du etre en sans solde!!
Je ne lui ai jamais réclamer
Nous avons pris 3 semaine en Aout et ils nous ont demandé 3 semaines de plus!! Nous avons dit Ok, les grands parents les garderons (avec les galères de transport et mes enfants que je n'ai vue que le week end pendant ces 3 semaines!!!)
Nous lui avons payé son salaire normalement.

Ce que je trouve injuste dans cette histoire, c'est qu'elle négocie pour avoir quasiment le même salaire alors qu'en fait elle me doit pas mal d'argent des CP.
Si elle nous avait dit ok directement, je n'aurai rien vu, je continuai a la payer pour les vacances qu'elle n'avait pas acquis, et moi j'avais mon mercredi pour rester avec mes loulous!!

Elle fait se metier depuis longtemps, elle devait forcement etre au courant de tout ça!!

JE tel à la RAM cet apres midi pour savoir s'il y a de la dispo chez d'autres nounous (mais pôur 2 !!!???)

ok donc y a bien une mensu.
donc vous lui faites un solde de tout compte :
cp acquis moins cp pris et payés = solde cp
si ce solde est en faveur de l'employeur, il'assmat doit rembourser, c'est la loi.
sept 2011 à mai 2012 = periode 1 soit 9x 2.5 = nb de jours ouvrables acquis + 2j ouvrables par enfant de moins de 15 ans
de juin 20121 à ... date de fin = cp acquis 
moins cp dejà payés = cp restant à regler au solde

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#9 09-10-2012 12:46:50

4i.modo
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Re : Votre avis SVP!!

qu'elle ne souhaite pas avoir de perte de salaire n'est pas condannable...
tout le monde est à 260 euro près...
on peut comprendre qu'elle prefere travailler à plein temps plutôt qu'à "moins" .... et qu'elle negocie smile

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#10 09-10-2012 12:47:07

anadoja
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Re : Votre avis SVP!!

Ba si il ne fait foi nul par sur le contrat qu'il sagit d'un forfait, vous etes dans votre droit de reclamer les cp qui lui on été payé.
Cela fait combien de temps que vous travailler avec elle?


Maman de deux filles et Nanou d'une louloute et de quatre loulous.
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#11 09-10-2012 12:51:09

coco79
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Re : Votre avis SVP!!

Pour moi ce n'est pas un forfait car il y a un calcul qui est normal pour une année complète.
On peut considerer qu'elle a pris des congés par anticipation, à la fin du contrat vous ferez une régularisation.
Pourquoi avoir accepté les 3 semaines suplémentaires ????
Vous devez lui présenter un avenant pour la baisse d'heure, si elle négocie pour augmenter son taux horaire afin de ne pas perdre de salaire c'est son droit.
Si vous n'êtes pas d'accord et bien vous la licenciez.
En fin de contrat si elle a pris trop de congés et bien vous déduisez le trop pris.

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#12 09-10-2012 13:02:15

zeta
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Re : Votre avis SVP!!

bonjour les congés en plus qu'elle à prit devaient être sans solde !

je ne sais pas si vous pouvez demander leur remboursement ?? faut il encore que vous ayez des écrits !

Dernière modification par zeta (09-10-2012 13:02:52)

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#13 09-10-2012 13:02:40

sopakk
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Re : Votre avis SVP!!

Je suis bien d'accord 260€ par mois ça fait beaucoup.

Je ne veux pas forcement la licencier

Nous avons fait un effort lors de la négociation de l'avenant nous sommes ok pour la payer 1100€ par mois pour mes 2 enfants.
ce qui revient à

Mais la, comme elle les garde 10h par jour, ils veulent que je paye les HS au dessus de 8 ou 9 h.

En lisant tous les forums, si j'ai bien compris les HS se payent au niveau de la semaine (45ème) et pas a la journée!?

Elle a pris 3 semaines de plus car elle partait à l'étranger et pour certaines raison elle ne pouvait pas y aller en plein mois d'aout!!
qu'il est vrai que nous avons accepté car nous avons (enfin je pensais de bonnes relations)

Bon bah je vais voir si je trouve une autre nounou!!
Comme son mari ne rentre pas avant le 23/10 (il negocie pour elle!!) cela repouse d'autant mon 4/5 si elle accepte.

Comment je peux prouver qu'elle a pris 3 semaines de plus qui lui ont été payé??

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#14 09-10-2012 13:05:28

zeta
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Re : Votre avis SVP!!

si elle ne vous en a pas fait la demande écrite c'est votre parole contre la sienne ,

vous n'avez pas à négocier avec son mari c'est elle qui est agréé pas lui ! il n'a pas à se méler de son travail , demandez lui un rendez vous pour mettre sa au clair sans son mari ,

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#15 09-10-2012 13:19:24

nounouvali72
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Re : Votre avis SVP!!

moi y a une chose qui me chagrine qu'est que le mari de votre assistante maternelle vient faire dans vos discution?

c'est avec l'assistante maternelle que vous devez vous arranger. moi mon mari ne s'occupe pas de mes contrats de travail c'est pas son affaire. c'est comme si moi j'allais voir le patron de mon mari pour lui dire qu'il faut le payer plus. je me ferais envoyer balader et mon mari ce ferais remonter les bretelles.

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#16 09-10-2012 13:20:49

valea123
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Re : Votre avis SVP!!

est-ce que ce couple est d'origine etrangere? est-ce que l'ass.mat parle et bien et comprend le francais et donc la ccn ?

ce n'est pas au mari de parler de tout ca avec vous mais si sa femme a des difficultes vous pouvez tres bien aller au relais et vous faire aider, en plus il y aura un "temoin" en cas de desaccord


carpe diem

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#17 09-10-2012 13:33:26

4i.modo
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Re : Votre avis SVP!!

sopakk a écrit :

Je suis bien d'accord 260€ par mois ça fait beaucoup.

Je ne veux pas forcement la licencier

Nous avons fait un effort lors de la négociation de l'avenant nous sommes ok pour la payer 1100€ par mois pour mes 2 enfants.
ce qui revient à

Mais la, comme elle les garde 10h par jour, ils veulent que je paye les HS au dessus de 8 ou 9 h.

En lisant tous les forums, si j'ai bien compris les HS se payent au niveau de la semaine (45ème) et pas a la journée!?

Elle a pris 3 semaines de plus car elle partait à l'étranger et pour certaines raison elle ne pouvait pas y aller en plein mois d'aout!!
qu'il est vrai que nous avons accepté car nous avons (enfin je pensais de bonnes relations)

Bon bah je vais voir si je trouve une autre nounou!!
Comme son mari ne rentre pas avant le 23/10 (il negocie pour elle!!) cela repouse d'autant mon 4/5 si elle accepte.

Comment je peux prouver qu'elle a pris 3 semaines de plus qui lui ont été payé??

vous avez accepté au moment de ces congés.
vous ne pouvez plus revenir là dessus...

et soit vous trouvez un accord
soit vous rompez le contrat.

et tout doit se faire par écrit entre l'assmat et vous

le mari N'A RIEN  A DIRE OU FAIRE ...
faites respectez cela..

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#18 09-10-2012 13:35:07

bibimolere
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Re : Votre avis SVP!!

bonjour donc la je rejoint mes collégues ,le mari n'as rien a voir dans le contrat.

ce n'est pas a lui de négocier,et encore moins d'imposer.

par la suite qu 'elle garde 8.9 ou 10h tant que vous depasser pas les 45h semaines ,désolé mais ce monsieur a tort pas d'heures supplémentaires ,qu ils relisent la convention collective.

par la suite les congés payés ont bien du être inscrit au contrat, ou alors elle a bien du faire une demande de congés autre que verbale.

sinon regarder vos fiches de payes pajemploie vous avais du déclarer les cp pris.

pour finir je pense qu il faut en discuter ensemble,quite a prendre un rendez vous au Ram avec votre assistante maternelle ,sont mari n'as pas a être au rendez vous si toutefois il y vient , je pense que la responsable du Ram lui feras comprendre que cela ne le regarde pas.

cela dit je peux comprendre qu'elle essaye de négocier une hausse de salaire ,maintenant reste a savoir si part chez vous il y a pénurie assitante maternelle.

en tout cas dialoguer si c'est possible,si vraiment aucun dialogue possible chercher une autre assistante maternelle.

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#19 09-10-2012 13:42:21

natalie68
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Re : Votre avis SVP!!

Coucou sopakk. Dans le calcul de la mensualisation avez-vous payé en plus pour les heures dépassant 45h/sem ?
Dites les filles, je crois qu'il faut obligatoirement faire payer 10 % minimum au delà de 45h/sem ou je me trompe ?
Si cela n'a pas été fait, elle peut voir avec son ass mat à ce qu'elle ne réclame rien en compensation des 3 semaines qu'elle a eues, non ? Dites-moi si je me trompe.

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#20 09-10-2012 13:50:11

anadoja
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Re : Votre avis SVP!!

Le montant de la majoration est fixé d'un commun accord par les parties, mais il n'est pas marqué que le minimum est de 10%.
C'est une moyenne.


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