fin de contrat

toutemimie · 26-11-2012 16:26:58

bonsoir,

je voudrais avoir un renseignement s'il vous plait
j'ai eu un petit en garde depuis le 23 janvier 2012 pour un contrat de 45h semaines et sur une année incomplète de 43 semaines la maman me payais mes congés soit 10% tous les mois au mois de juillet elle m'a fait un avenant pour changer le taux des heures elle est passé a 32h semaine elle vient de me licencier mais quand elle m'a donné mes papiers j'ai vu des choses qui ne vont pas mais avant je voudrais savoir si j'ai raison ou elle merci de me dire ce que vous en pensez je vous explique

elle a fait un total des congés déjà payés soit du 1er juin au mois d'octobre car elle me paie au 1/12 par mois mais elle n'a pas mis le mois de novembre or j'ai travaillé jusqu'au 23 novembre pareil pour la régularisation elle a fait un calcul du mois de juillet car avant l'avenant on a fait une régularisation donc elle est parti du mois de juillet au mois d'octobre la aussi elle a oublié le mois de novembre et elle a calculé 16 semaines alors que pour cette période j'ai travaillé 12 semaines par contre si elle avait ajouté le mois de novembre là oui il y aurait 16 semaines et elle a fait la différence entre le nombre d'heures que j'aurais du travaillé et celui que j'ai fais et elle me dit que c'est mon salaire de novembre mais elle trouve 53h22 pour le mois de novembre alors que j'ai travaillé 96h

comme je dois faire merci de me dire car la maman ne veut rien entendre
vos conseils sont les bien venus

26-11-2012 16:26:58

Fila · 26-11-2012 18:48:49

Est-ce que vous avez touché 10% tous les mois depuis le début du contrat ou bien est-ce 1/12ème depuis le mois de juin ?

Si les 16 semaines sont les semaines calculées et comprennent le mois de novembre, alors le mois de novembre est compté, non ?
Pour les heures de novembre, il se peut qu'il y ait moins à payer que ce que vous avez réellement faites puisque les heures sont lissées sur l'année. Tout dépend de comment est calculée votre mensu et quelles étaient les semaines d'absence.

toutemimie · 26-11-2012 19:29:37

alors elle me paie les 1/12éme depuis le 1er juillet avant je touchait les 10%
non dans les 16 semaines il n'y a pas le mois de novembre elle a fait le calcul suivant
16x32=512 heures que j'aurais du travaillé jusqu'au 23 novembre date de la fin du contrat mais elle a calculé du mois de juillet au mois d'octobre 114h67 chaque mois et elle a fait la différence et elle me dit que c'est mon salaire de novembre mais elle ne l'a pas inclut dans son calcul car pour la période qu'elle a mis j'ai travaillé que 12 semaines et elle trouve une différence de 53h22 qu'elle me paie alors que j'ai travaillé 96h au mois de novembre

Fila · 26-11-2012 20:26:33

Je m'excuse, je ne comprends pas pour les congés.
En juin 2012, vous avez la somme des salaires versés , calulez 10% de cette somme et puis elle vous en paie 1/12 par mois de puis juin ?

Ou bien alors vous avez touché 10% chaque mois de janvier à juillet et maintenant vous touchez 1/12 de quoi ? Pourquoi n'avoir pas continué avec les 10%.

Pour la régule
16x32=512 heures que j'aurais du travaillé jusqu'au 23 novembre : êtes vous d'accord avec ça ?
D'un autre côté, il faut calculer la somme de tous les salaires versés depuis juillet (hors ie et cp).
512h* votre tarif horaire - total des salaires versés = montant à vous verser au titre de la régule (sur lequel il faudra, éventuellement ajouter 10% de cp selon votre réponse à la 1ère question.

26-11-2012 20:26:33

toutemimie · 26-11-2012 20:51:22

j'essaie d'etre plus claire dans mes réponses lors de la signature du contrat nous avions mis les 10% des congés payés puisque c'est sur une année incomplète et lors du changement d'horaire au mois de juillet elle s'est apperçue qu'elle pouvait me payer mes congés au 1/12 soit le résultat du nouveau calcul divisé par 12 ce qui fait les congés payés voici l'exemple
32hx43 semainesx tarif/ 12mois = somme /12
elle est en droit

mais lors de la régularisation elle a calculé les congés déjà paye du mois de juin au mois d'octobre elle n'a pas mis les congés de novembre
ensuite au niveau de la régularisation du salaire elle a calculé toutes les heures effectuées du mois de juillet au mois d'octobre et elle a fait la différence comme je l'explique au dessus

pour moi ce qui est logique c'est de me payer mes 3 semaines de congés qui ont ete déduites soit
32h x 3 x tarif x 10%
et ensuite mon salaire de novembre au réel et les ie
non c'est pas comme cela que l'on fait

Dernière modification par toutemimie (26-11-2012 20:51:54)

Fila · 26-11-2012 21:21:53

Alors pour les congés, non ce n'est pas comme ça que l'on fait habituellement.
Calculez la somme que vous aviez perçu 10% de votre salaire et faites vous payer le complément si besoin.

Pour info, les 1/12ème, ce sont pour les congés acquis, donc ils se calculent au 31 mai.Au 31 mai, on calcule la somme totale des congés acquis sur l'année précédente, soit par 10%, soi par maintien de salaire et puis on divise cette somme par 12 et on l'ajoute chaque mois au salaire.
Là, c'est une sorte de congé par anticipation mais ce n'est pas le bon calcul.

Vous n'avez pas non plus 10% des 3 semaines de congés à vous faire payer, ce n'est pas non plus comme cela.

Pour la régule, si vous avez bien travaillé 16 semaines, je vous ai expliqué comment faire.

chris84 · 26-11-2012 21:26:41

bonsoir

mes calculs d'après vos éléments:

1) regularisation
la mensu a été régularisée pour la partie janvier à juin
puis de juillet à octobre vous avez reçu 4 mensus de 114,67h soit 458,68h payées (on est ok là dessus?)
vous avez travaillé de juillet au 23 novembre 16 semaines soit
16x 45h = 512h (toujours ok,)
la regul est donc de 512h - 456,68h = 53,32 h la maman a raison sur ce point votre salaire de novembre correspond bien à 53,32h de travail
meme si vous avez travaillé plus, car vous etes payée sur un lissage d'heures de 32h sur 43 semaines de travail par an
43/12 = 3,58 semaines payées par mois
vous constatez bien que de juillet à octobre vous avez été payée sur les 4 mois 3,58 sem xx 4 mois soit 14,32 semaines alors que vous n'en avez travaillé que 12 semaines, donc la regul en novembre rééquilibre cela!

2) les cp
la maman a tort pour son calcul de 1/12eme! déjà 1ere chose
ce n'est nullement comme cela que ça se calcule là elle a fait du 1/12eme de mensu! or les cp ne payent pas 1/12eme de mensu mais 1/12eme des cp acquis sur la période précédente...
32h*43sem/12 et redivisé par 12 = soit 9,56h de cp payés tous les mois (calcul je le rappelle complètement faux) donc pour moi erreur comptable

de janvier à juin vous avez touché 10% donc on ne va pas revenir dessus vu que vous aviez accepté, il aurait falllu lors de la regul du nouvel avenant en juillet comaprer les cp acquis de janvier à mai et ensuite repartir sur juin sans cp en plus et les faire payer qu'en juin 2013 pour ceux acquis de juin 2012 à mai 2013
or vous n'avez pas fait cela vous avez eu non seulement 10% par anticipation de janvier à juin
mais aussi 1/12eme de mensu de juillet à octobre
soit 9,56h de cp payés chaque mois (mensu/12) soit 4x 9,56h=38,24h de cp payés de juillet à octobre

les cp acquis de juillet au 23 novembre maintenant:
16 sem travaillées / 4 x2,5j = 10 jours de cp
soit LMMJVS + LMMJ soit 45h + 4j de 9h?
je ne sais pas ni les jours travaillés ni vos horaires? donc je fais un estimatif de 5j de 9h pour faire 45h, mais cela est à corriger si ce ne sont pas les bons horaires journaliers
ensuite de juillet 45+36h soit 81h de cp acquis

différence vous avez acquis 81h de cp il vous a été payé 38,24h
solde cp en votre faveur 42,76 h

je le répète ceci est à vérifier selon vos horaires

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