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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
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#2121 17-10-2013 11:20:04
17-10-2013 11:20:04
#2122 17-10-2013 11:23:21
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
rien ne dit que ce que tu présentes sur un plan sera réellment effectué, elles ne peuvent se baser que sur du réel pas sur des projections, c'est normal. Par contre ellex peuvent te guidez sur ce qu'il faut faire
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#2123 17-10-2013 12:30:07
#2124 17-10-2013 14:02:32
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
et elles ne peuvent pas donner leur accord au risque que les travaux ne soient pas réaliser. Le problème est le même des deux côtés.
Après logiquement si elles vous guident et vous disent clairement ce qu'il faut faire ou ne pas faire et que tout les travaux sont bien réalisé logiquement il n'y a pas de soucis à avoir.
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17-10-2013 14:02:32
#2125 17-10-2013 18:37:46
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
sauf que les "normes" peuvent changer entre deux..
Ils pourraient au moins donner un accord de principe (écrit bien sûr) en stipulant les travaux a effectuer !
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#2126 18-10-2013 12:03:08
#2127 26-10-2013 14:04:00
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
DU COUP VOUS ALLEE FAIRE LES TRAVAUX sans meme savoir si vous allee pouvoir travail dedant ?????? mais les frais que cela engendre ??? si c est pour rien c est perdu??
eh oui qu'est ce que tu veux qu'on fasse ?
c'est pareil pour toutes les MAM, l'accord n'est donné qu'à la fin 
Maintenant la puéricultrice et la commission de sécurité nous ont bien guidé pour les normes et les travaux donc si on suit bien ce qui nous a été demandé il ne devrait pas avoir de soucis 
Et dans quelques années peut être que de nouvelles normes sortiront et qu'on devra refaire d'autres aménagements 
on est à l'abri de rien
Est arrivé au bout de son rêve, ouverture de la MAM dans quelques semaines !!!!!
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#2128 26-10-2013 14:40:52
#2129 26-10-2013 15:07:13
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
Attention chaque département impose "ses" normes au delà de la loi en vigueur...
Le mieux est de contacter votre pmi et de demander un écrit des normes souhaités..
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#2130 26-10-2013 17:40:17
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
oui tout à fait, car d'un département à un autre les normes sont différentes.
Contactes la PMI et nous on a contacté également la comission de sécurité avant de signer le bail
Est arrivé au bout de son rêve, ouverture de la MAM dans quelques semaines !!!!!
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#2131 20-11-2013 18:41:18
- jordorlian
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Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
bonjour
je suis en MAM depuis janvier 2013 .Nous avons pris le logement en nov 2012 .Nous sommes association loi 1901 non lucratif .
Nous avons reçu la taxe d'habitation au nom de l' association .
Ma question :
pour celles qui sont en MAM payez vous cette taxe ???
Avez vous une loi ou un texte de loi
cordialement
maman de 3 garçons dont 2 ados
nounou de 3 loulous et 3 louloutes travaillant en MAM.
cap petite enfance par VAE en avril 2011
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#2132 21-11-2013 09:13:31
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
Ouverte depuis 2011, je n'ais jamais recu la taxe d'habitation. Peut etre le fait de passer par une agence, et d'avoir signe un bail civil et non un bail d'habitation.
Maman de 3 garçons, et assistante maternelle travaillant en MAM.
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#2133 21-11-2013 14:45:05
#2134 22-11-2013 17:25:04
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
Concernant les impôts locaux, tout dépend de l'interprétation de la loi de ton trésor public..
Certaines la payent, d'autres non..
c'est ainsi..
Mais dans chaque département aussi, chaque mam a ses obligations en fonction de l'interprétation de loi du Cg duquel elle dépend..
Bref, cela est parfois un peu perturbant, je l'avoue..
Ah ! Si pour une fois tout pouvait être similaire aux unes et aux autres.
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#2135 29-11-2013 20:01:39
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
Bonjour, il y a t-il des MAM qui ont loué un local avec des travaux importants (sol à changer, plafond, etc....) ? Si oui, concernant la demande d'autorisation de travaux pour l'aménagement d'un ERP avez vous eu la réponse rapidement ?
merci d'avance
Est arrivé au bout de son rêve, ouverture de la MAM dans quelques semaines !!!!!
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#2136 05-12-2013 16:30:31
- jordorlian
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Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
Concernant les impôts locaux, tout dépend de l'interprétation de la loi de ton trésor public..
Certaines la payent, d'autres non..
c'est ainsi..Mais dans chaque département aussi, chaque mam a ses obligations en fonction de l'interprétation de loi du Cg duquel elle dépend..
Bref, cela est parfois un peu perturbant, je l'avoue..
Ah ! Si pour une fois tout pouvait être similaire aux unes et aux autres.
Bonjour
nous sommes en MAM et on a reçu notre taxe 700€ à payer le maire est avec nous pour la faire exonérer mais il n'a pas réussi....il me demande si il y a un texte de loi et j'ai trouvé que l'article 1407-I-1° .
j'ai appelé plusieurs MAM des départements voisins la plupart n'on paie pas avec le meme statut que le notre ......
Peux tu m'aider ?
MERCI
maman de 3 garçons dont 2 ados
nounou de 3 loulous et 3 louloutes travaillant en MAM.
cap petite enfance par VAE en avril 2011
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#2137 05-12-2013 16:32:42
- jordorlian
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Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
Ouverte depuis 2011, je n'ais jamais recu la taxe d'habitation. Peut etre le fait de passer par une agence, et d'avoir signe un bail civil et non un bail d'habitation.
COUCOU
c'est pour mon enquete d'exonération peux tu me donner le nom de ta mam et ton numéro merci
maman de 3 garçons dont 2 ados
nounou de 3 loulous et 3 louloutes travaillant en MAM.
cap petite enfance par VAE en avril 2011
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#2138 06-12-2013 15:53:44
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
broks a écrit :Concernant les impôts locaux, tout dépend de l'interprétation de la loi de ton trésor public..
Certaines la payent, d'autres non..
c'est ainsi..Mais dans chaque département aussi, chaque mam a ses obligations en fonction de l'interprétation de loi du Cg duquel elle dépend..
Bref, cela est parfois un peu perturbant, je l'avoue..
Ah ! Si pour une fois tout pouvait être similaire aux unes et aux autres.Bonjour
nous sommes en MAM et on a reçu notre taxe 700€ à payer le maire est avec nous pour la faire exonérer mais il n'a pas réussi....il me demande si il y a un texte de loi et j'ai trouvé que l'article 1407-I-1° .
j'ai appelé plusieurs MAM des départements voisins la plupart n'on paie pas avec le meme statut que le notre ......Peux tu m'aider ?
MERCI
La seule chose que je puisse te dire, c'est que tout dépend de ta trésorerie (impots) et de comment ils interprètent la loi. C'est pas de notre ressort. C'est comme pour les agréments de mam, certaines arrivent à ouvrir plus facilement que d'autres : tout est sensibilité au niveau de l'interprétation de la législation.
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#2139 07-12-2013 14:30:30
#2140 07-12-2013 20:50:33
Re : MAM - création d un regroupement d'assmat.
chaque cg est différents :
généralement : 3 à 4 enfants par chambre (environ 10 m2 chaque chambre)
Maintenant chaque cg "impose" ses petites règles..
Certains départements acceptent 5 lits pas chambres, d'autres non..
pour 4 assmats, 16 places ?, je dirais 4 à 5 chambres...
Après avec l'absence des uns et des autres (année incomplètes, maladie, vacances, ..) généralement les chambres ne sont pas occupées totalement...
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