Congés payés année incomplète

sandylip85 · 12-09-2007 21:59:57

Bonsoir,
Je suis toute nouvelle sur le forum depuis ce soir et j'ai un question à vous poser, surtout une interrogation.
Voilà, j'ai fait une mensualisation avec mon assistante maternelle de Janvier à Juin de cette année car à partir de Juillet se n'était pas certain qu'elle puisse continuer à garder ma fille.
Dans cette mensualisation sur année incomplète car jour d'école gardée 1 h le matin + les mercredis + quelques vendredi + 2 semaines congés de ma nourrice + 3 autres semaines pour mes congés.

Voilà, fin juin arrivant, elle m'annonce qu'elle peut garder ma fille en Juillet donc bulletin de salaire sur Juillet (donc pas calculé dans la mensualisation du 1er semestre).

Ensuite ma nourrice est en congés 1 semaine fin juillet et les 2 premières semaines d'Août (juste les 2 semaines en commun avec nous)... Et ma fille revient chez elle à partir de début septembre pour le mercredi uniquement.

Désolée, cela ne doit pas être très clair ...
Ma question est qu'elle me demande de lui régler ces congés payés de Juillet et Août (3 semaines) que j'ai parfaitement oubliée d'ailleurs MAIS SUR QUELLE BASE JE LUI REGLE : 3 semaines à 5 jours de 8 h ? Ou un autre calcul du fait que je ne lui donne pas régulièrement ?

J'ai besoin de vos lumières ...

Merci beaucoup d'avance.

Sandylip85

12-09-2007 21:59:57

babou 74 · 12-09-2007 22:05:14

bonjour...
...vous lui payez 10% des salaires (moins indemnites entretien et repas) verses en juillet et aout...
...mais fin juin vous aviez fait une rupture de contrat?

sandylip85 · 12-09-2007 22:08:41

Merci babou,

10 % uniquement en Juillet et Août mais Août, elle n'a jamais eu ma fille ?
Et non je n'ai pas fais de rupture de contrat sur Juin, pourquoi ?

Merci d'avance Babou

Sandylip85

sandylip85 · 12-09-2007 22:11:02

Est-ce que je dois lui payer ces 3 semaines de CP sur juillet / Août soit :
3 x 40 h (8 h x 5 j) soit 120 h à 2,76 € brut soit environ 260 € cela me parait énorme, non ?

Sandylip85

12-09-2007 22:11:02

babou 74 · 12-09-2007 22:16:20

....c'est toi qui dis qu'elle reclame ses cp de juillet et AOUT...donc je comptais aout...
..mais si elle n'a pas eu la petite en aout....et que cette periode n'etait pas mensualisee elle ne peut pretendre a aucun paiement de cp sur aout...
...et c'est toi aussi qui dis qu'elle ne pouvait plus garder ta fille apres juin... donc je pensais qu'il y avait rupture de contrat...
...oui 10%uniquement sur juillet....
...et avant avec la mensualisation qu'aviez vous vous choisi comme methode de paiement des cp sur la periode Janvier Juin?

babou 74 · 12-09-2007 22:19:01

...et avez vous fait un avenant pour tous ces changements ( passer de la mensualisation au reel puis la reprise en septembre avec nouveau calcul de la mensualisation) ?

babou 74 · 12-09-2007 22:23:08

...vous devez lui verser le net et non le brut....
et donc les 10% de son salaire (hors indemnites) ds ce cas
260 brur soit 201 net + 20 = 221

sandylip85 · 12-09-2007 22:24:56

Non !!!
Oh là je crois que là on n'est pas clair ni ma nounou, ni moi !!!
Je lui ai proposé de faire un autre contrat et elle m'a dit non, on continue comme ça entre nous.

Bon, si je lui donne que 10 % de Juillet, elle va hurlée et pas comprendre, je crois ...

Je ne sais pas quoi faire ?????

Le soucis, c'est que nous ne sommes pas partis sur des bonnes bases. Les congés était toujours de Janvier à Décembre et non de Juin à Mai.

Sandylip85

FABIENNE01 · 12-09-2007 22:27:35

Vous devriez remettre tout ça au clair !

babou 74 · 12-09-2007 22:30:52

...qu'une seule solution....
...remettez bien tout au clair....
procurez vous la convention (que vous devriez posseder ) lisez là ...et appliquez la ensemble....
...et qu'elle hurle ou pas ....la loi c'est la loi....et nul n'est sensé l'ignorer...!!!!

sandylip85 · 13-09-2007 21:01:15

Bonsoir,

Alors du nouveau depuis hier :

Mon assitante maternelle me dit qu'il faut que je lui paye comme montant de CP (pour ses 3 semaines d'Août 2007) :
10 % de tous les mois de septembre 2006 à Août 2007

Cependant, l'année dernière, j'avais une mensualisation de Janvier à Décembre 2006 avec ses 5 semaines de congés payés et j'avais une mensualisation également de Janvier 2007 à Juin 2007 avec 2 de ses 5 semaines de congés payés.

A-t-elle raison ?

Merci d'avance.

Sandylip85

FABIENNE01 · 13-09-2007 21:22:36

bonsoir,
pas très clair tout ça Vous devriez faire le point sur le montant des congés acquis moins le montant des congés payés et faire éventuellement une régul. pour repartir éventuellement sur de bonnes bases.

4i.modo · 14-09-2007 04:41:01

bonjour,
1-calculez depuis le 1er jur tout les jurs acquis et retirez les jours pris .
2-calculez depuis le 1er jour le 10% de tout les salaires moins ce que vous avez versé.

1 = solde cp en temps
2= solde cp en argent

et lisez le post "mensualisation et cp : la totale" dans la rubrique "infos & articles" tout y est détaillé

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