Contrat enseignant

Gariguette · 04-02-2017 21:14:57

Bonjour,
J'ai un contrat sur 36 semaines (hors vacances scolaires) pour un enfant avec une maman qui fait beaucoup de km pour se rendre au travail.
Le problème : je viens de réaliser que nous ne sommes pas dans la même zone ! En faite je n'y avait même pas pensé et je me retrouve un peu dans une impasse.
Précisez-vous les dates où la zone lorsque vous établissez un contrat de ce type ? Pensez vous que la zone concerne systématiquement celle du lieu de garde ?

04-02-2017 21:14:57

chris84 · 05-02-2017 00:46:48

Gariguette a écrit :

Bonjour,
J'ai un contrat sur 36 semaines (hors vacances scolaires) pour un enfant avec une maman qui fait beaucoup de km pour se rendre au travail.
Le problème : je viens de réaliser que nous ne sommes pas dans la même zone ! En faite je n'y avait même pas pensé et je me retrouve un peu dans une impasse.
Précisez-vous les dates où la zone lorsque vous établissez un contrat de ce type ? Pensez vous que la zone concerne systématiquement celle du lieu de garde ?

bonsoir
où est le souci?
vos congés n'ont pas été comptés dans la mensu? vous avez une semaine décalé en février?
vos 5 semaines sont normalement dans les 16 semaines absences de l'enfant, puisque la mensu est sur 36 semaines

et non il n'y a pas à préciser la zone, la maman a besoin de vous les 36 semaines école de sa zone à elle, ce sont les besoins des parents qui permettent le calcul de mensu
il fallait au moment du contrat préciser si vous aviez une semaine décalée et partir sur 35 semaines, et la maman prenait à ce moment là une assmat de remplacement durant votre semaine de congé qui tombe sur une semaine de travail pour elle
cela n'a pas été fait?

mais enfin les dates de vos 5 semaines congés de mai 2016 à avril 2017 ont du être données soit au plus tard au 1er mars 2016 soit à la signature du contrat

Babou74 · 05-02-2017 01:20:01

Gariguette a écrit :

Bonjour,
J'ai un contrat sur 36 semaines (hors vacances scolaires) pour un enfant avec une maman qui fait beaucoup de km pour se rendre au travail.
Le problème : je viens de réaliser que nous ne sommes pas dans la même zone ! En faite je n'y avait même pas pensé et je me retrouve un peu dans une impasse.
Précisez-vous les dates où la zone lorsque vous établissez un contrat de ce type ? Pensez vous que la zone concerne systématiquement celle du lieu de garde ?

Coucou

Quelle que soit la zone , le nbre de semaines d'école ne bouge pas

Tes 5 semaines sont elles concernées par ces semaines décalées ?

Ces semaines décalées auront elles un impact sur ton nombre de semaines travaillées ?

Prends tu des congés sur les semaines décalés où du coup tu devras avoir l'enfant alors que selon les dates de ta zone tu ne devrais pas l'avoir

J'accueille un enfant non scolarisé , sur 36 semaines selon le rythme scolaire ( 36 école où il est chez moi , 16 vacances où il n'y est pas ) )

mais selon le rythme d'une zone qui n'est pas la mienne , car part en vacances dans sa famille qui réside dans une autre zone
et ça n'a aucun impact sur mon nombre de semaines d'accueil
puisque ce décalage n'a aucune incidence sur mes semaines travaillées avec les autres enfants

par exemple pour ces vacances de février , je ne l'ai pas durant les 2 prochaines semaines ( début des vacances ce w-e dans "sa zone" )
et quand il reviendra , ce seront nos vacances scolaires à nous , mais comme je travaille avec certains autres enfants durant nos 2 semaines de vacances scolaires , ça ne change rien

et ce sera la même chose pour les vacances de printemps.

Et pour tous mes accueils , toutes mes semaines de congés ( payés comme sans solde ) sont datées et notées au contrat .

C'est un point que l'on aborde et conclut lors des entrtetien et signature des contrats.

Tu ne le fais pas ? car c'est hyper important !

mamine69 · 05-02-2017 09:06:45

bonjour
ca peut bloquer si elle prend un peri pendant les vacances de sa zone.si elle complète avec un autre contrat
mais il fallait dans ce cas y avoir pensé

05-02-2017 09:06:45

Gariguette · 05-02-2017 11:08:06

Merci pour vos commentaires,

Oui, effectivement, j'ai un péri, cela ne concerne pas mes vacances.

La maman ne ma pas précisé qu'elle changeait de zone et je ne lui ai pas demandé, peut-être parce que nous habitons la même petite ville et que je ne me suis pas sentie concernée par des changement de zone. Je précise que je n'habite pas a la limite d'un changement de zone.

J'ai mon péri depuis longtemps, j'ai accepté ce contrat car ça passé bien avec mon péri qui était la lui pendant les vacances scolaire, je l'ai précisé lors de l'entretien. Je n'ais absolument pas réfléchi au fait qu'elle pouvez travailler dans une autre zone.

Nous n'avons pas donné de dates sur le contrat, nous avons noté hors vacances scolaires.
Au final, lorsqu'on note juste hors vacances scolaire, qu'il n'y a pas de précision, qu'elles sont les dates qui doivent être prises en compte ? Celle du lieu d'habitations des parents, celle du lieu de travail de l'ass mat où celle du lieu de travail de la maman ? Sachant que le papa travaille dans la même zone que moi.

Je veux bien croire Mamine qu'il faut y avoir pensé, mais maintenant c'est fait et je n'y ai pas pensé. Dorénavant j'y penserait.

chris84 · 05-02-2017 15:38:57

Gariguette a écrit :

Merci pour vos commentaires,
Oui, effectivement, j'ai un péri, cela ne concerne pas mes vacances.
La maman ne ma pas précisé qu'elle changeait de zone et je ne lui ai pas demandé, peut-être parce que nous habitons la même petite ville et que je ne me suis pas sentie concernée par des changement de zone. Je précise que je n'habite pas a la limite d'un changement de zone.
J'ai mon péri depuis longtemps, j'ai accepté ce contrat car ça passé bien avec mon péri qui était la lui pendant les vacances scolaire, je l'ai précisé lors de l'entretien. Je n'ais absolument pas réfléchi au fait qu'elle pouvez travailler dans une autre zone.
Nous n'avons pas donné de dates sur le contrat, nous avons noté hors vacances scolaires.
Au final, lorsqu'on note juste hors vacances scolaire, qu'il n'y a pas de précision, qu'elles sont les dates qui doivent être prises en compte ? Celle du lieu d'habitations des parents, celle du lieu de travail de l'ass mat où celle du lieu de travail de la maman ? Sachant que le papa travaille dans la même zone que moi.

Je veux bien croire Mamine qu'il faut y avoir pensé, mais maintenant c'est fait et je n'y ai pas pensé. Dorénavant j'y penserait.

Le contrat prévoit 36 semaines
Il n'y a pas de question de prendre en compte la zone de L assmat ou la zone d'habitation des parents ou la zone du travail de la maman
Vous cherchez une solution pour avoir raison et imposer à la maman de ne pas mettre son enfant sur les semaines où vous aller avoir le péri
Mais c'est pas comme ça que ça se passe
Les parents ont besoin de vous 36 semaines, leur 36 semaines à eux!
Cela veut dire que vos 5 semaines sont durant les 16 semaines de l'absence de l'enfant
Il n'y a rien d'autre à calculer

Vous n'avez pas la place pour le péri sur cette semaine décalée

Sinon vous devez présenter un avenant à ces parents pour demander de passer sur 35 semaines ou moins
et en indiquant vos 5 semaines de congés et les semaines où vous aurez un péri
Le souci va se reproduire à Pâques

lulu64 · 06-02-2017 11:04:53

coucou

j'ai eu le cas aussi il y a quelques années....
a l'èpoque mes propres enfants étaient petits et scolarisés en primaire..
donc je prenais toujours 1 semaines pour les vacances scolaires d'hiver et 1 semaines pour les vacances de printemps mais bien sur avec l'académie donc on dépendait....

j'ai eu cette maman enseignante qui travaillait qu'à 30km de route, passait dans le département voisin, mais du coup n'était plus dans la même académie, avec les vacances d'hiver et de printemps "en décalé" de chez nous, c'est un point que nous avons abordé en rdv...
même si c'était un contrat enseignant logiquement prévu sur 36 semaines, je tenais toutefois à conserver mes 2 semaines de congés (hiver et printemps) lorsque mes enfants étaient en vacances aussi....
aucun intérét pour moi de me caler sur l'académie voisine...
je ne me voyais pas bosser avec mes enfants en vacances et être en congés quand ils avaient reprit l'école....
d'autant plus que j'avais aussi d'autres employeurs et que mes congés étaient positionnés chaque année de la même façon( 15 jours l'été, 1 semaine noel , 1 semaine hiver et 1 semaine printemps en fonction du calendrier scolaire de notre académie)

donc lorsque nous avions avec cette maman au moins 1 semaine "en commun ", pour nos 2 académies, sur les vacances d'hiver et de printemps , je prenais celle là bien sur... et on restait sur 36 semaines...
mais il est arrivé une année où nous étions vraiment en décalé...
elle avait les 15 jours dans son académie , exemple du 1er au 15 , et nous c'était pour notre académie du 15 au 30....
donc là, on modifiait notre contrat, car moi, je gardais aussi mes semaines prévues en même temps que mes enfants, et on s'est retrouvé a mensualiser sur 34 semaines...

mais on l'avait abordé en rdv, tout était clair, en fonction du calendrier scolaire de chaque année...

Gariguette · 06-02-2017 16:13:42

'Merci pour ta réponse Lulu, effectivement, dans notre cas ça n'a malheureusement pas été abordé et peut-être parce que c'est mon premier contrat enseignant je n'ai pas songé à ce manque d'information. Je n'ai pas réfléchie, comme lorsque quelqu'un m'appelle pour du périscolaire, je n'ai jamais posé la question de zone ... Je suis à plus de 150km d'une autre zone qui d'ailleurs l'année dernière était encore dans ma zone.

Je tiens juste à préciser que mon but n'est pas d'imposer mes semaines et que pour moi il s'agit surtout d'un gros malentendu.
Les semaines étaient 16 semaines de vacances scolaires, ni la maman ni moi n'avons donné les dates de façon précise.
J'avais juste envie de quelques informations, je trouve que cela peut servir de leçon et mettre en garde
Cela n'était pas intentionnel et je trouve dommage la façon d'on parfois on est reçu ...

lulu64 · 06-02-2017 17:11:03

il faudrait que tu donnes de toute façon tes dates des 5 semaines de congés avant le 1er mars chaque année...

vu que tu es en multi employeur, tu choisis tes 5 semaines....

aprés , avec cette maman enseignante, il faut vraiment que tu lui parles justement de ce souci des vacances "en décalé" puisque pas la même académie ....
elle n'a pas les mêmes vacances scolaires entre son lieu de travail et toi où tu exerces....
que vous avez oublié d'aborder ce point aussi lors du rdv....ni elle n itoi n'y a pensé....
et pourtant cela a son importance....
as tu des enfants a toi qui seront en vacances quand elle , elle ne le sera pas???
normal aussi que tu choisisses de pouvoir te consacrer a tes enfants quand eux sont en vacances....

nous avions trouvé un compromis avec la maman que j'avais comme je le disais, quand c'était possible, je prenais 1 semaine en commun avec ses vacances à elle, quand c'était pas possible, je prenais la semaine qui m'intéressais moi, avec mes enfants, et pas par rapport a ses vacances a elle....
on a été a moins de 36 semaines une année , par contre elle me laissait la petite même si elle , elle était en vacances et pas encore nous....
c'était un choix a elle....mais moi, j'ai toujours conservé mon systéme de congés sur les vacances de mes enfants....et pas avec l'académie voisine....

zuenna · 07-02-2017 09:25:22

En fait, je ne comprends pas vraiment pourquoi tu te retrouves dans une impasse.
Est ce que du coup, sur tes 5 semaines de cp en commun avec tous tes employeurs, tu as une semaine en décalé avec elle ou est ce que ces 5 semaines font quand même partie des 16 semaines de congé qu'elle a ans l'autre zone?

Car le problème ne se pose que pour les vacances de février et de Pâques. Est ce que durant ces 2 périodes de vacances tu as 1 ou 2 semaines de tes 5 semaines de cp qui, du coup, ne tombent pas en même temps qu'elle?

Dernière modification par zuenna (07-02-2017 09:28:02)

chris84 · 07-02-2017 09:37:44

Gariguette a écrit :

Merci pour vos commentaires,
Oui, effectivement, j'ai un péri, cela ne concerne pas mes vacances.
La maman ne ma pas précisé qu'elle changeait de zone et je ne lui ai pas demandé, peut-être parce que nous habitons la même petite ville et que je ne me suis pas sentie concernée par des changement de zone. Je précise que je n'habite pas a la limite d'un changement de zone.
J'ai mon péri depuis longtemps, j'ai accepté ce contrat car ça passé bien avec mon péri qui était la lui pendant les vacances scolaire, je l'ai précisé lors de l'entretien. Je n'ais absolument pas réfléchi au fait qu'elle pouvez travailler dans une autre zone.

D'après ce que je comprends il y a un péri qui vient durant cette semaine là de fevrier et ça fera un dépassement d'agrément
Il faut soit refuser le péri car Pas la place
soit déduire la semaine de cet enfant et que la maman trouve une assmat de remplacement (car ça aurait dû être sur 35 semaines)
Et tout de suite regarder sur avril comment ça cadre ou pas

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