Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

fandegag

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Heures déclarées premier mois

Bonjour,

Nous démarrons le premier mois avec notre nounous sur une mensualisation de 140h/mois.

Le rythme est de 4 jours / 3 jours pour 10h/jours, soit 70h par quatorzaine.

La nounous fait donc les 1820h annuel (70h x (52 semaines / 2) = 1820h).

Nous avons démarré le contrat le 12 Mars. IL a été  2 jours pour l'adaptation à raison de 3h et 7h, puis 7 jours complet à 10h.
Cela fait donc 70h + 10h = 80h dans le mois pour 9 jours.

Hors, la nounous a déclarée 105h pour 9 jours de garde en m'expliquant que c'est la mensualisation...

Hors, en faisant 3 calculs :

=> Au réel, cela fait donc 80h.
=> Si il avait été gardé tous le mois, elle aurait dû faire 140h pour 14 jours de garde, il a été que 9 jours présent sur les 14 soit 65%. Je calcul donc 140h x 65% = 91h (sans tenir compte des 2 jours d'adaptation ou il a été moins de 10h)

De plus, en déclarant 105h pour 9 jours de garde, cela fait en moyenne 11h40 / jours, c'est hors la loi le temps de travail étant limité à 10h de toute façon. De plus en temps qu'employeur cela voudrait dire que ma nounou ne respect pas le cadre légal...

Je ne comprends donc pas cette déclaration. Je souhaiterai éclaircir la situation sans frustrer la nounou...

Pouvez-vous m'éclaircir dans le calcul du premier mois ?

Merci.
Bonne journée.

budulle

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Re : Heures déclarées premier mois

ohhhhhhh laaaaa votre mensualisation est totalement fausse !

donc avant de calculer le salaire de mars, il va falloir revoir tout ça.

Pioupiou61

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Re : Heures déclarées premier mois

Bonjour
Déjà la mensualisation se calcul ainsi
(40 x 26 + 30 x 26)/12 = 151,67h
On ne calcul pas au réel le premier mois ou en cas de rupture en cours de mois.
On applique le calcul de cassation.
Les semaines de type A 40h et B de 30h doivent être définies au contrat.
Ce qui pour une année complète de 52 semaines 26 de type A et 26 de type B.

lulu64

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Re : Heures déclarées premier mois

Coucou

Je pense que Vous n avez pas compris le principe de la mensualisation obligatoire  avec un salaire fixe et regulier chaque mois et cela ne reflète  absolument pas le travail réel...qu'il y ai ou non des déductions
Vous ne pouvez pas comparer les heures réelles effectuées par rapport à celles prévues mensualisees  ni même calculer un pourcentage à payer  sur le 1er mois lorsqu'il a été incomplet

Déjà,  il aurait fallu calculer la bonne mensualisation selon vos besoins avec un roulement sur 2 semaines
1 semaine à 40h ( 4j à 10h) et 1 semaine à 30h ( 3j à 10h ) et sur l'année complète puisque vous êtes sur 52s d après votre calcul 
Il aurait dû être calculé ainsi :
( 26s x 40h ) + ( 26s x 30h) / 12 mois = 151,67h mensulalisees par mois
Et pour les jours mensualisés :
( 26s x 4j d accueil ) + ( 26s x 3j d accueil ) / 12 mois = 15,16 jours mensualisés par mois ( arrondi au supérieur,  soit 16j pour pajemploi )
Les 140h mensualisees de votre contrat sont donc archi faux
Je ne comprends pas d ailleurs avec  1820h annuelles  comment en  divisant par 12 mois  vous avez trouvé 140h par mois .....
Et On ne calcule pas par " quatorzaine " comme cela  été fait , c est une formule qui n'existe pas donc illégale
Votre am doit donc  avoir le contrat ainsi avec les bonnes formules de la convention
151,67h mensualisees  / mois  et
16j  mensualisés / mois  de façon fixe et régulière par mois

Maintenant,  lorsqu il y a déduction à faire , sur le 1er mois puisqu il est incomplet,  on ne décompte pas n importe comment non plus
Déjà on ne décompte pas via un pourcentage par rapport au réel,  ni même décompter les heures au réel puisque  le salaire n est pas au réel non plus
Il existe une formule Cour de Cassation à faire obligatoirement,,qui est spécialement adapté justement pour les déductions  à appliquer par rapport à nos salaires mensualisés
Il faut faire
Salaire mensualisé x nombre d heures d absence sur le mois/ nombre d heures potentielles du mois = montant à deduire du salaire mensualisé
Les heures potentielles du mois  sont toutes les heures qui auraient du être normalement travaillées,  congés et fériés inclus et bien sûr , sur  les jirs d absences aussi
Dans votre cas , tous les jours d accueil du mois,   les  4j  pour la semaine 1 ainsi que les  3  jrs pour la semaine 2 comptent donc en heures potentielles sur le mois entier
Les heures potentielles peuvent donc être différentes chaque  mois en fonction de comment tombent les  les jours d accueil prévus aussi

Donc vous devez compter combien d heures d absence il y a eu déjà avec l'adaptation mais aussi les heures du 1er au 11 mars , qui sont également des heures potentielles car cela  fait parti des 52s semaines  prise en compte pour  la mensu
Ça peut vous paraître bizarre vu que le contrat n a commencé que le 12 mars,  mais là mensu étant sur 52s , elle a du être calculer de mars 2024 à février 2025 , donc  sur 12 mois entiers  et sur 52s
donc cette période  du 1er au 11 mars fait partie  des,52s donc à deduire avec la formule cour de cassation vu qu il n y avait pas l'enfant présent  sur cette période qui est incluse dans les 52s du calcul de la mensu

Donc il faut compter du 1er au 11 mars  combien d heures d absences +  les heures d absences pendant l adaptation et appliquer la formule
Cour de cassation obligatoirement

Un conseil , refaites déjà le bon  le calcul de la mensu
Et ensuite appliquer le formule cour de cassation pour les déductions à faire sur ce 1er mois
Autant rectifier et  repartir sur les bonnes bases légales aussi

Et ne comparez pas avec le réel ni vouloir rectifier à coup de pourcentage , ni compter le nombre exact de jours d accueil reel dans le mois qui ne correspond pas aux jirs mensualisés
La mensualisation est un lissage sur 12 mois Autant sur le salaire,  les heures et les jours mensualisés

C est le principe de la mensualisation justement
Elle va avoir  son salaire prévu  chaque mois avec heures et jours mensualisés se rapportant au salaire mensualisé et peu importe son travail réel
Ça,s,équilibre au bout des 12 mois de toute façon