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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 03-01-2008 15:00:04

bladine
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diminution des heures prévues au contrat, besoin de conseils

Bonjour, je souhaiterai un petit renseignement,
Voilà, j'ai signé un contrat en sept 2006 pour 110h/mois, puis nous avons fait un avenant en avril 2007 pour 163h/mois.
Les frais de nourrice leur revenant trop cher( 410euros net ie et repas compris) ont décidé de redescendre via un avenant à 130h mensuelles en juin 2007.
Or ce jour, j'ai recu un mot avec mon chèque, me disant que l'on avait signé un contrat de 110h et non 130h, donc que le salaire devait se faire sur une base mensuelle de 110h.
Depuis le mois de juin, paiement sur 130h mensuelles, aucunes reflexion, rien à redire à ce sujet, et aujourd'hui comme par hasard, elle me retire des jours de garde, voudrait ne pas les payer, ce que j'ai refusé, et je recois ce mot! bizarre!!
Je souhaiterai savoir si elle refait un avenant pour 110h mensuelles, je suis en droit de le refuser, (donc licenciement)sachant que le contrat initial était du même nombre d'heures soit 110h?
Je n'en peux plus, ils rechignent pour un rien, ne me mettent pas l'enfant sans prévenir certaines fois, et ne veulent pas payer en plus!
Je ne veux pas démissionner sans avoir auparavant retrouver un contrat, et cela m'arrangerai s' ils me licenciaient, mais ce serai encore une guerre car ils ne voudraient pas payer mon dû, via la CC.
Merci d'avance pour votre réponse, bises.


l'amour des enfants

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03-01-2008 15:00:04

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#2 03-01-2008 15:05:40

so
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Re : diminution des heures prévues au contrat, besoin de conseils

bonjour

Alors déjà la maman ne peut pas te payer en enlevant des heures sans que tu ne sois au courant!!!
Il faut qu'elle te propose un avenant que tu peux refuser, et dans ce cas soit elle te licencie, soit elle maintien ton contrat a 130 h


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#3 03-01-2008 15:08:57

lulu54
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Re : diminution des heures prévues au contrat, besoin de conseils

definition de l'avenant:
document qui est ajouté et qui modifie un contrat principal. Il doit être signé par ceux qui l'ont conclu.
dc les deux partis...
si ça a été le cas ils doivent le respecter...

si elle refait à nveau un avenant bien sur que vous pouvez le refuser!!! et là soit elle continue sur les base des 130h soit elle te licencie wink

le contrat initial des 110 n'a plus lieu d'etre il a été modifié par celui des 130 si fait legalement...

pour les jours prestes elle DOIT te les payer!!!!

sort leur les articles de la cc  ...
mais à mon avis ça sent le roussi wink

bonne chance wink


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#4 03-01-2008 15:09:46

babou 74
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Re : diminution des heures prévues au contrat, besoin de conseils

coucou
s'il n'y a pas eu d'avenant depuis celui des 130h tu dois etre payée sur cette base....
..c'est la signature du 130h qui est prioritaire...pas le 1er contrat devenu caduque et nul par avenant...

et bien sur que tu peux refuser un avenant de baisse d'h   et soit ils son obliges de rester sur 130h soit ils te licencient....


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03-01-2008 15:09:46

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