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#1 24-02-2009 19:20:08

sagebooker
Membre
Inscription : 24-02-2009
Messages : 69
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Emploi du temps particulier

Après avoir parcouru les différentes discussions, je reste avec mes questions... donc je tente ma chance ici.

Nous embauchons une assistante maternelle pour un maximum de 4 jours semaines, sans les vacances ni les mercredi ni les samedi. sur ces 4 jours, selon les semaines, l'emploi du temps peut être très différent.
Par exemple : une semaine avec seulement trois demi-journées chez l'assistante maternelle, ou bien une semaine avec les 3 journées ordinaires plus une journée avec une heure plus tôt que d'ordinaire, et deux heures plus tard.

L'assistante maternelle est d'accord sur le principe qui l'arrange car il lui assure un complément de salaire, sans empiéter sur ses vacances et mercredi avec ses enfants, tout en lui préservant des journées plus simples dans la semaine avec le bébé qu'elle garde déjà.

Cependant sur la forme du contrat, que devons-nous prendre : année incomplète sans doute puisque c'est un arrangement jusqu'en juin seulement, mais mensualisation ?
Et sinon peut-on payer à l'heure toute la durée d'un contrat (février à juin) ? (Les journées complètes seront normalement d'un maximum de 9h)
Doit-on faire un CDD (et dans ce cas sur quel argument ?) ou est-on obligé de faire un CDI ?
Et si nous payons à l'heure, est-ce que toute heure commencée (même de 5 minutes) est dûe ? Ou bien est-ce un arrangement à voir avec l'assistante maternelle ?
Comment faire pour qu'elle n'y perde pas trop et nous non plus ?
Enfin quelle est la règle pour le temps d'adaptation ? Payé, pas payé ? Ce n'est pas un problème de le régler, et de toutes façons, l'assistante est déclarée déjà, mais quelle est la règle de base ?

D'avance merci à toutes et tous pour vos possibles réponses, nous sommes un peu perdus dans ce qui se fait et ce qui doit être fait pour être bien dans les règles.

Dernière modification par sagebooker (24-02-2009 19:20:48)

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#2 24-02-2009 20:34:02

Paumafo
Membre
Inscription : 05-12-2006
Messages : 1 277
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Re : Emploi du temps particulier

Bonjour,

Donc dans un premier temps, il faudra faire un CDI et obligatoirement mensualiser.
Si le contrat s'arrête effectivement en juin, vous prenez un calendrier, comptez le nbre de semaine où l'enfant sera chez l'assmat et vous pourrez diviser par 5 (février, mars, avril, mai et juin).
Vous partez sur un nbre minimum d'heures par semaine et lors des semaines où vous dépasserez ce nbre d'heure, vous rajouterez à la fin du mois en heures complémentaires.
Quant à l'adaptation, elle est payé au réelle.
Quant au règlement de l'heure pour 5 mn de dépassement... à voir avec l'assmat, mais perso c'est de l'abu !!

Dernière modification par Paumafo (24-02-2009 20:35:47)

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#3 24-02-2009 20:36:32

parme
Modérateur
Inscription : 01-02-2007
Messages : 36 086
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Re : Emploi du temps particulier

sagebooker a écrit :

Après avoir parcouru les différentes discussions, je reste avec mes questions... donc je tente ma chance ici.

Nous embauchons une assistante maternelle pour un maximum de 4 jours semaines, sans les vacances ni les mercredi ni les samedi. sur ces 4 jours, selon les semaines, l'emploi du temps peut être très différent.
Par exemple : une semaine avec seulement trois demi-journées chez l'assistante maternelle, ou bien une semaine avec les 3 journées ordinaires plus une journée avec une heure plus tôt que d'ordinaire, et deux heures plus tard. il va falloir prendre la petite amplitude horaire,et jour d'accueil ,le reste passera en jour et h complémentaire

L'assistante maternelle est d'accord sur le principe qui l'arrange car il lui assure un complément de salaire, sans empiéter sur ses vacances et mercredi avec ses enfants, tout en lui préservant des journées plus simples dans la semaine avec le bébé qu'elle garde déjà.prendre avec un calendrier les semaines de l'enfant présent chez l'assmat et surtout respecter la convention normalement selon région vous serez sur 36 ou 37 semaines 

Cependant sur la forme du contrat, que devons-nous prendre : année incomplète sans doute puisque c'est un arrangement jusqu'en juin seulement, mais mensualisation ? année incomplète ça c'est sur
Et sinon peut-on payer à l'heure toute la durée d'un contrat (février à juin) ? (Les journées complètes seront normalement d'un maximum de 9h) non pas possible la ccn dit mensualisation
Doit-on faire un CDD (et dans ce cas sur quel argument ?) ou est-on obligé de faire un CDI ? pas de CDD seulement utiliser pour un remplacement d'une assmat avec nom de la personne remplacer date de début et de fin!!!donc pour vous cela reste un CDI
Et si nous payons à l'heure, est-ce que toute heure commencée (même de 5 minutes) est due ? Ou bien est-ce un arrangement à voir avec l'assistante maternelle ?[il y a un article dans info article!<<l'accueil journalier débute à l'h prévue au contrat et se termine a l'h de départ du parent avec son enfant>> et non 5mn ne vaut pas 1h [/b]
Comment faire pour qu'elle n'y perde pas trop et nous non plus ? faire une mensualisation sur la plus petite amplitude horaire,prendre un calendrier,compter le nbr de semaines de présence de l'enfant et diviser par le nbr de mois prévue!soit pour vous par 4 sachant que le 1er moi est toujours au réel (puisque incomplet)
Enfin quelle est la règle pour le temps d'adaptation ? Payé, pas payé ? le temps d'adaptation est compté comme journée travaillé donc oui payé ainsi que les indemnités d'entretien (bien souvent le premier moi est en adaptation donc incomplet et payé aux heures réel d'accueil) Ce n'est pas un problème de le régler, et de toutes façons, l'assistante est déclarée déjà, mais quelle est la règle de base ? lire la convention collective,regarder dans la rubrique info article ou utiliser l'index pour (aller voir sur la lette M = mensualisation tout est expliqué

D'avance merci à toutes et tous pour vos possibles réponses, nous sommes un peu perdus dans ce qui se fait et ce qui doit être fait pour être bien dans les règles.


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#4 24-02-2009 20:37:31

alyenor
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Messages : 11 667
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Re : Emploi du temps particulier

Alors déjà impossible de payer à l'heure... la mensu est obligatoire depuis 2005... il faut donc partir sur un nombre de jours et d'heures minimum dans la semaine... par exemple 3 journée de 8 h... et ensuite tout ce qui sera fait en plus de ces trois journées de 8h sera payé en heures complémentaires... si ce n'est pas un remplacement d'ass mat c'est donc un cdi... pour le calcul, si vous êtes sure de la licencier en juin le plus simple c'est de faire le nombre semaines de travail d'ici juin multiplier par le nombre d'heures prévues et par le tarif horaire et vous divisé par 4 pour avoir la mensu... février sera payé au réel puisque non complet... A la fin du contrat vous lui payerez églament les congés acquis selon l'une des deux méthodes prévues par la convention... voilà c'est tout simple...

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#5 24-02-2009 20:40:50

sagebooker
Membre
Inscription : 24-02-2009
Messages : 69
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Re : Emploi du temps particulier

Merci beaucoup Paumafo !
Dnas les contrats expliqués sur le site, on parlait aussi d'année complète et année incomplète... lequel est adapté ?

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#6 24-02-2009 20:46:29

parme
Modérateur
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Messages : 36 086
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Re : Emploi du temps particulier

sagebooker a écrit :

Merci beaucoup Paumafo !
Dnas les contrats expliqués sur le site, on parlait aussi d'année complète et année incomplète... lequel est adapté ?

coucou une année complète est baser sur 47 semaines de travaille = 5 semaines de cp pris en commun parent et assmat
l'année incomplète est obligatoirement baser sur mois de 47 semaines
soit 52 semaines  moins 5 semaines assmat et moins 5 semaines ou plus pris en décaler parents!
A+


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#7 24-02-2009 20:47:35

Paumafo
Membre
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Messages : 1 277
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Re : Emploi du temps particulier

sagebooker a écrit :

Merci beaucoup Paumafo !
Dnas les contrats expliqués sur le site, on parlait aussi d'année complète et année incomplète... lequel est adapté ?

vous ne pourrez pas faire une mensu en année complète puisque déjà le contrat s'arrêtera en juin !!
Donc comme je vous l'ai expliqué, nbre de jours d'acceuil par semaine x nbre de semaines de présence de l'enfant chez l'assmat (à l'aide du calendrier) x taux horaire / 5 mois vous donnera la mensu à régler tous les mois + heures complémentaire (si vous partez sur la plus petite amplitude horaire ce que je vous conseille) + ie et irepas.
voilà !!

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#8 24-02-2009 20:52:08

sagebooker
Membre
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Messages : 69
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Re : Emploi du temps particulier

Merci à toutes et tous, le temps que je repose une question, il y avait déjà toutes les réponses à mes interrogations ! C'est parfait !

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