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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » calcul CP fin de contrat » 11-09-2011 12:38:14
Merci pour vos réponses. Pour les 10% d'après la puer du relais, je n'aurais pas dû lui payer dés le début du contrat mais à partir de juin. Les dates des congés n'étaient pas définis au contrat juste accord verbal :s.
En général celle des grandes vacances étaient tous le temps les même, à noël au moins une, après en fonction des parents ou de son mari ça changeait et comme multi employeur c'est elle qui imposait .
Et mon problème aurait pu être pire car au début elle disait qu'elle avait droit à 6 semaines de CP !!
Car elle comptait 30 jrs ouvrables acquis mais les faisait déduire en jours ouvrés !!!!!!
#2 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » calcul CP fin de contrat » 09-09-2011 13:22:45
En fait je lui ai payé 10% depuis le début du contrat tous les mois (apparemment je lui aurai payé par anticipation)
Concernant l'acquisition des congé et le prise pour la même période :
septembre 2008-mai 2009 =22.50............. 17 pris
juin 2009-mai 2010 =30............................36 pris
juin 2010-mai 2011 =30............................30 pris
juin2011-septembre 2011 = 10..................16 pris
Donc pour moi elle aurait pris 6 jrs en trop à lui déduire
#3 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » calcul CP fin de contrat » 09-09-2011 11:37:40
Bonjour,
Je ne lui ai jamais imposé de prendre les CP. Ce qui s'est passé c'est qu'elle en a pris par anticipation la première année et en a pris autant les autres années et il est vrai que je lui faisais confiance et que je n'ai pas fait le cumul. Je m'en suis rendu compte en mettant le nez dans les papiers pour le licenciement. 
#4 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » calcul CP fin de contrat » 09-09-2011 11:16:43
Merci
je me rend compte que l'on a jamais les bonnes informations entre les relais, la paje et ce que vous dit votre AM, pas facile de déméler ce sac de noeud !!!!
Au moins pour le calcul de l'indemnité de licenciement, j'ai réussi à avoir un document officiel avec la règle conventionnel et la règle légale, j'ai fait les 3 méthodes de calcul comme il se doit pour avoir la plus favorable pour l'AM. Ouf !
Mais je fais quoi pour les CP ? Elle en a pris + qu'elle aurait dû et je lui ai payé ses 10 % tous les mois.
#5 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » calcul CP fin de contrat » 09-09-2011 10:56:50
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je ne comprend pas pourquoi on ne pouvait pas faire une mensu sur 47 semaines. J'ai fait cela pour déduire mes congès et donc absence de l'enfant. D'après les relais, la mensu sur 47 semaines est possible. Enfin, j'ai fait comme j'ai pu car c'est vraiment pas évident quand on se lance à employer une AM, peu d'infos ou alors contradictoire :s.
On n'avait pas toutes nos vacances en commun, puisque qu'elle est multi-employeurs c'est elle qui imposait ses vacances donc à nous de se caler.
Pour la rémunération des congès, je lui versé 10% tous les mois.
#6 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » calcul CP fin de contrat » 08-09-2011 17:36:21
- ninicrapo
- Réponses : 19
Bonjour à tous,
J'ai trouvé ce site et les forums vraiment très intéressant et comme j'ai un petit dilemme de calcul,
je me suis lancée .
Voilà, je suis employeur d'une AM depuis septembre 2008 et je met fin au son contrat qui s'arrête fin septembre (inclus préavis d'un mois).
Nous étions en mensualisation sur 47 semaines sauf pour le mois de septembre au l'on avait fait un avenant car on passait en periscolaire.
Mon soucis ce sont les CP car il me sembait qu'elle en avait trop pris. J'ai donc fait le calcul depuis le début de son contrat jusqu'à la fin :
2008 : 2.5 X 4 (mois) =10
2009 : 2.5 X 12 = 30
2010 : 2.5 X 12 = 30
2011 : 2.5 X 9 = 22.5 soit au total 92.5 jrs ouvrables acquis
J'ai repris le décompte de tous ces CP pris depuis le début et elle en a pris 99 jrs !
Donc elle a pris 6.5 jrs en trop.
Mon calcul est-il bon et comment je fais pour lui déduire ?
Je vous remercie d'avance pour toutes vos réponses.
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