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Pages : 1
#1 Re : Embaucher une assistante maternelle » quel contrat choisir car beaucoup de choses aléatoires » 11-11-2012 15:39:41
merci pour vos réponses, c'est très gentil
si, je suis obligée de refaire le contrat car changement d'employeur...avant c'était le papa, maintenant c'est moi...
les congés payés avaient été soldés en septembre.
par contre, nous ne savons pas comment faire pour octobre, car nous avons fait un salaire au réel (heures effectivement réalisées, majorées de 10% pour les congés payés et nous ne savons pas si du coup il y a quand même un cumul de jours de congés payés; savez-vous comment cela se serait passé si j'avais embauché qqun d'autre en occasionnel pour un mois; qu'aurai-je du lui payer si, par exemple elle avait travailler 100h? les 100h X le taux horaire, plus les indemnités journalières X le nombre de jours et quoi pour les congés payés?)
merci bibimolere pour l'aide sur le calcul des congés payés, cela confirme ce que j'avais entendu.
Ma nounou souhaite elle aussi que cela soit mensualisé
mais, si j'ai bien compris ce que j'ai lu :
- admettons que le contrat commence au 1er novembre.
je ne peux mettre en place la mensualisation qu'à partir de juin.
de novembre à juin, ma nounou cumul des congés payés mais n'a aucune rémunération pour
- en juin, je commence à lui verser 1/12 de ses congés payés
elle continuer de cumuler des congés payés pour la période de juin à septembre si je casse le contrat en septembre.
sauf que en septembre j'aurais à lui payer les indemnités congés payés non pris plus ce que je lui payais chaque mois sur la période novembre juin, c'est cela?
que cela me parait compliqué!!!!
et comment cela se passe pour les vacances de décembre par exemple? normalement , elle n'a pas le droit de prendre de congés avant le 1er juin. Donc elle n'a pas sasha (absence prévue cause vacances parents avec lui = les 16 semaines retirées), elle est donc en vacances, mais je ne déduis aucun congés payés c'est cela?
elle cumule juska juin admettons 15 j de congés payés; lorsque je commence à payer les 1/12ème, ce sont ces 15j que je commence à payer?
mais comment je les ôte de la paye?
ce que je lui paye en fait, c'est les congés payés qu'elle ne peut pas prendre, n'est-ce pas?
Mais lorsque le contrat casse, il va apparaitre 28jours de congés payés non pris par exemple mais j'en aurais déjà payé 11 (si cassure en septembre) X par 1/12ième?
comment cela apparait sur les fiches de paye?
vous me suivez?
la pauvre dame du RAM était perdu, ses collègues aussi....
elle m'a conseillé d'appeler la DIRECTT qu'en pensez vous?
#2 Re : Embaucher une assistante maternelle » quel contrat choisir car beaucoup de choses aléatoires » 08-11-2012 17:38:31
bonsoir mesdames
merci pour votre aide
pas de soucis pour les périodes où papa aura besoin de la nounou; nous en avons parlé avec mon avocate, cela sera compris dans la pension donc si il a besoin, je paye et ne lui demande rien....
autre question, si l'on part sur CDI année incomplète à 36 semaines de garde, comment se fait le calcul des congés payés dûs pour les jours où je mettrais mon fils en plus????
et comment se fait le paiement des CP annuels calculés sur les 36 semaines de garde? c'est illégal les 10% par mois et j'ai entendu dire que l'on pourra les mensualiser (1/12ième par mois) mais qu'à partir de juin donc aie aie aie le jour où le contrat est rompu, faudra sortir une grosse somme d'argent
#3 Embaucher une assistante maternelle » quel contrat choisir car beaucoup de choses aléatoires » 08-11-2012 12:47:53
- lahulotte
- Réponses : 6
bonjour à vous
je sors du RAM de mon village et je n'ai pas eu plus de réponses à mes questions donc je me tourne vers vous en désespoir de cause...
Voilà, le père de mon fils et moi venons de nous séparer; il était l'employeur de la nounou; maintenant, c'est moi; je dois refaire un contrat sauf que des éléments ont changés donc je ne sais pas du tout sur quelle formule partir.
Je vous fais un topo:
-Actuellement, mon fils va un we sur deux chez son papa; celui ci travaille le samedi et pas le lundi donc garde S...... du dimanche au lundi; la nourrice de l'a donc pas le lundi une semaine sur deux.
Pour faire clair, 1ère semaine à 44h, 2nde semaine, 35h, 3ème on repart à 44 , ème à 35h etc.
Sauf que cette situation risque de changer car je compte bien retravailler (au chômage actuellement)
- secondo, la papa a le droit à 8 semaines avec son fils pendant les vacances scolaires, donc S..... n'ira pas chez la nounou pendant ce temps là.
j'ai le droit aussi à 8 semaines avec mon petit mais je ne sais pas encore si je pourrais le garder ou pas (si je taf, pas de CP la 1ère année) donc si j'aurais besoin de la nounou ou pas...
Je serai bien partie sur un contrat occasionnel car il reste bcp de choses floues jusqu'à ce que j'ai un travail et donc de la régularité mais d'un autre côté, les horaires sont assez clairement établis, hormis vacances scolaires, donc?
et si contrat occasionnel, comment fait-on pour le calcul des congés payés?
un contrat occasionnel, c'est bien au réel n'est-ce pas?
ou doit on partir sur un CDI année incomplète en déduisant les 16 semaines où la nounou n'aura pas sasha et si nous avons besoin de le faire garder finalement pendant ces 16 semaines, nous rajoutons des heures en plus? mais comment fait-on alors pour les congés payés de la nounou? si elle les prend sur les périodes prévues où elle n'a pas sasha, comment lui rémunère-t"on? et comment calcule t'on à combien elle a le droit de congés, etc etc
Je précise que tout cela est sous réserve que notre nounou accepte les changements bien sûr...
merci d'avance de votre aide.........
maud, une maman complètement perdue....
#4 Re : Embaucher une assistante maternelle » quel contrat faire? occasionnel, régulier année complète, incomplète? » 03-10-2011 17:12:31
bonjour 4i, merci pour ton aide.
je n'ai pas lu tout le topic du lien que tu m'as donné mais je pense que je vais le faire car la formule ne correspond pas à mon cas; en effet, je ne vais pas faire garder mon fils 12 mois mais seulement jusqu'à juillet 2012 et les vacances ne nous concernent pas car on les prend en même temps.
à moins que j'ai loupé un épisode?
#5 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » quel contrat faire? occasionnel, régulier année complète, incomplète? » 03-10-2011 16:01:54
bonjour lilie, merci bcp pour ton aide!!!
je pensais faire comme tu me l'indiques mais une nounou que je connais m'a dit que cela n'était pas possible car si je faisais une moyenne sur l'année, admettons que cela donne 35h/semaine, je dois payer ces 35h même si c'est une semaine où la nounou n'a pas le bébé et que si c'est une semaine à 50h, je devrais payer les 15h complémentaires....
faire une moyenne sur l'année me paraissait ce qu'il y a de plus simple aussi mais si je ne peux pas, cela va être galère...
#6 Re : Embaucher une assistante maternelle » quel contrat faire? occasionnel, régulier année complète, incomplète? » 03-10-2011 15:58:49
merci agua pour ton aide!
par contre, nounoujulie, je vois juste une citation de ce que j'ai dit mais sans commentaire de ta part.Un oubli? lol!!!
pour en revenir à mon futur contrat, je problème que j'ai c'est que je n'aurais jamais aucune semaine ou aucun mois qui se ressemble.
par exemple en novembre :
semaine 1 : 0h
semaine 2: 2joursX10h= 20h
semaine 3 : 5jX10h=50h
semaine 4 = 5jx10h=50h
semaine 5= 2jx10h=20h
je croyais que le principe de la mensualisation était que la nounou soit payée toujours la même somme chaque mois? et que cela simplifiait ses congés payés?
comment cela se passe pour les CP lorsque l'on est en année incomplète?
MERci encore c'est sympa de m'aider
#7 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » quel contrat faire? occasionnel, régulier année complète, incomplète? » 03-10-2011 15:07:55
excusez moi, je pense que je m'étais trompée de rubrique; j'ai donc fait copié collé dans le ss form "embaucher une ass mat"
si vs voulez supprimer, pas de soucis; encore dslée
#8 Embaucher une assistante maternelle » quel contrat faire? occasionnel, régulier année complète, incomplète? » 03-10-2011 15:06:29
- lahulotte
- Réponses : 8
bonjour
je viens vers vous car j'aurais bien besoin d'aide pour me dépatouiller au milieu de ce cruel monde qu'est celui des contrats d'embauche d'ass mat!!!!
Voilà, je viens de trouver une nounou qui a l'air super et nous devons nous voir demain pour établir la mensualisation.
Ne sachant pas trop de quoi il s'agissait, je me suis renseignée de ci de là et il s'avérerait que mon cas n'est pas si simple que cela!!!
Voilà, je rentre en formation le 13 octobre; mes horaires seront 8h-17h donc il faudrait que je laisse mon fils s...... chez la nounou de 7h30 à 17h30, soit 10h/jour ; mais il y a des semaines où je n'aurais pas cours et je n'aurais donc pas besoin de le laisser chez la nounou sauf lorsque j'aurais besoin de fournir du travail perso pour la formation.
Pour vous faire une idée, voici mon calendrier :
OCTOBRE : sur le mois 8 jours :dont une semaine complète (5jours de 10h)
NOVEMBRE : sur le mois 14 jours : dont 2 semaines complètes
DECEMBRE : 16 jours sur le mois :dont 2 semaines complètes
JANVIER : 18jours sur le mois : dont 3 sem complètes
FEVRIER : 13 jours sur le mois :dont 1 semaine complète
MARS : 15 jours dont une semaine complète
AVRIL : 14jours dont une semaine complète
MAI : 17jours dont 2 sem complètes
JUIN : 14jours dont une semaine complète
JUILLET : 9 jours dont une semaine complète
je termine la formation en juillet 2012 et je ne sais pas si j'aurais encore besoin d'elle ensuite, cela dépendra de ma situation à ce moment là....( reprise de mon poste salarié, création d'entreprise ou chômage)
Si j'ai bien compris, il faut mensualiser mais le calcul se fait sur les semaines? moi les semaines pleines, cela fait 50h (5X10h), je dépasse les 45h donc je dois des heures complémentaires ou suppl??? mais il y a des semaines où je n'ai pas du tt besoin de nounou; d'autres ou ça n'est que pour 1jour...
Nous avons les mêmes vacances (une semaine entre noel et le nouvel an et le mois d'aout)
je veux bien votre aide pour déterminer s'il vaut mieux faire un contrat occasionnel, régulier année complète (et en fonction de ma situation en juin je licencie ou pas ma nounou pour que la fin du préavis corresponde à la fin de ma formation) ou régulier année incomplète
je cherche le plus intéressant pour nous mais sans léser notre nounou et surtout une solution simple car je suis perdue!!!
MERCI d'avance
#9 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » quel contrat faire? occasionnel, régulier année complète, incomplète? » 03-10-2011 15:00:23
- lahulotte
- Réponses : 5
bonjour
je viens vers vous car j'aurais bien besoin d'aide pour me dépatouiller au milieu de ce cruel monde qu'est celui des contrats d'embauche d'ass mat!!!!
Voilà, je viens de trouver une nounou qui a l'air super et nous devons nous voir demain pour établir la mensualisation.
Ne sachant pas trop de quoi il s'agissait, je me suis renseignée de ci de là et il s'avérerait que mon cas n'est pas si simple que cela!!!
Voilà, je rentre en formation le 13 octobre; mes horaires seront 8h-17h donc il faudrait que je laisse mon fils sasha chez la nounou de 7h30 à 17h30, soit 10h/jour ; mais il y a des semaines où je n'aurais pas cours et je n'aurais donc pas besoin de le laisser chez la nounou sauf lorsque j'aurais besoin de fournir du travail perso pour la formation.
Pour vous faire une idée, voici mon calendrier :
OCTOBRE : sur le mois 8 jours :dont une semaine complète (5jours de 10h)
NOVEMBRE : sur le mois 14 jours : dont 2 semaines complètes
DECEMBRE : 16 jours sur le mois :dont 2 semaines complètes
JANVIER : 18jours sur le mois : dont 3 sem complètes
FEVRIER : 13 jours sur le mois :dont 1 semaine complète
MARS : 15 jours dont une semaine complète
AVRIL : 14jours dont une semaine complète
MAI : 17jours dont 2 sem complètes
JUIN : 14jours dont une semaine complète
JUILLET : 9 jours dont une semaine complète
je termine la formation en juillet 2012 et je ne sais pas si j'aurais encore besoin d'elle ensuite, cela dépendra de ma situation à ce moment là....( reprise de mon poste salarié, création d'entreprise ou chômage)
Si j'ai bien compris, il faut mensualiser mais le calcul se fait sur les semaines? moi les semaines pleines, cela fait 50h (5X10h), je dépasse les 45h donc je dois des heures complémentaires ou suppl??? mais il y a des semaines où je n'ai pas du tt besoin de nounou; d'autres ou ça n'est que pour 1jour...
Nous avons les mêmes vacances (une semaine entre noel et le nouvel an et le mois d'aout)
je veux bien votre aide pour déterminer s'il vaut mieux faire un contrat occasionnel, régulier année complète (et en fonction de ma situation en juin je licencie ou pas ma nounou pour que la fin du préavis corresponde à la fin de ma formation) ou régulier année incomplète
je cherche le plus intéressant pour nous mais sans léser notre nounou et surtout une solution simple car je suis perdue!!!
MERCI d'avance
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