quel contrat choisir car beaucoup de choses aléatoires

lahulotte · 08-11-2012 12:47:53

bonjour à vous

je sors du RAM de mon village et je n'ai pas eu plus de réponses à mes questions donc je me tourne vers vous en désespoir de cause...

Voilà, le père de mon fils et moi venons de nous séparer; il était l'employeur de la nounou; maintenant, c'est moi; je dois refaire un contrat sauf que des éléments ont changés donc je ne sais pas du tout sur quelle formule partir.

Je vous fais un topo:

-Actuellement, mon fils va un we sur deux chez son papa; celui ci travaille le samedi et pas le lundi donc garde S...... du dimanche au lundi; la nourrice de l'a donc pas le lundi une semaine sur deux.
Pour faire clair, 1ère semaine à 44h, 2nde semaine, 35h, 3ème on repart à 44 , ème à 35h etc.
Sauf que cette situation risque de changer car je compte bien retravailler (au chômage actuellement)

- secondo, la papa a le droit à 8 semaines avec son fils pendant les vacances scolaires, donc S..... n'ira pas chez la nounou pendant ce temps là.
j'ai le droit aussi à 8 semaines avec mon petit mais je ne sais pas encore si je pourrais le garder ou pas (si je taf, pas de CP la 1ère année) donc si j'aurais besoin de la nounou ou pas...

Je serai bien partie sur un contrat occasionnel car il reste bcp de choses floues jusqu'à ce que j'ai un travail et donc de la régularité mais d'un autre côté, les horaires sont assez clairement établis, hormis vacances scolaires, donc?
et si contrat occasionnel, comment fait-on pour le calcul des congés payés?
un contrat occasionnel, c'est bien au réel n'est-ce pas?

ou doit on partir sur un CDI année incomplète en déduisant les 16 semaines où la nounou n'aura pas sasha et si nous avons besoin de le faire garder finalement pendant ces 16 semaines, nous rajoutons des heures en plus? mais comment fait-on alors pour les congés payés de la nounou? si elle les prend sur les périodes prévues où elle n'a pas sasha, comment lui rémunère-t"on? et comment calcule t'on à combien elle a le droit de congés, etc etc

Je précise que tout cela est sous réserve que notre nounou accepte les changements bien sûr...

merci d'avance de votre aide.........

maud, une maman complètement perdue....

08-11-2012 12:47:53

bibimolere · 08-11-2012 13:39:02

bonjour alors je vous conseille de partir sur un contrat année incomplète.

faites la mensualisation en deux temps compter le nombres de semaines a 44h et celle a 35heures additionner le montant des deux pour obtenir la mensualisation.

pour les cp, je dirais retirer les 16 semaines , dans c'est 16 semaines vous pouvais planifier avec l'assitante maternelle que c'est 5 semaines cp sont calquer sur les 16 semaines enlever.

par la suite sachez que si vous parter sur une mensualisation de 36 semaines de gardes , l'assistante maternelle ne seras pas obliger de garder votre enfant une fois les 36 semaines travailler.

en année incompléte faudras aussi renumérer les cp assitante maternelle a la date convenue entre vous ,puisque ceci ne seront pas inclus dans la mensualisation du a l'année incompléte.

donc le mieux serais d'en discuter avec elle.

lulu54 · 08-11-2012 17:26:43

bonjour

attention comme vous serez la sdeule declarante lors des periode de garde de votre mari vous devrez vous arrangez avec lui pour le remboursement , la nounou devra elle eetre payee integralement par vous ....

lahulotte · 08-11-2012 17:38:31

bonsoir mesdames
merci pour votre aide

pas de soucis pour les périodes où papa aura besoin de la nounou; nous en avons parlé avec mon avocate, cela sera compris dans la pension donc si il a besoin, je paye et ne lui demande rien....

autre question, si l'on part sur CDI année incomplète à 36 semaines de garde, comment se fait le calcul des congés payés dûs pour les jours où je mettrais mon fils en plus????

et comment se fait le paiement des CP annuels calculés sur les 36 semaines de garde? c'est illégal les 10% par mois et j'ai entendu dire que l'on pourra les mensualiser (1/12ième par mois) mais qu'à partir de juin donc aie aie aie le jour où le contrat est rompu, faudra sortir une grosse somme d'argent

08-11-2012 17:38:31

bibimolere · 08-11-2012 21:19:28

bonsoir pour les cp le plus simple serais de voir avec l'assistante maternelle comment elle ce fait rénumérer en génèral.

en année incompléte ont acquiert toutes les 4 semaines travailles 2.5 de cp.

donc sur 36 semaines travaillés cela correspond a 23 jours de cp si elle a des enfants de - 15 ans elle a droit a des jours en plus.

donc tout dépends de quand commence le contrat si la mensualisation commence en décembre

vous prenez de décembre au 31 mai 2013 et toute les 4 semaines vous cocher 2.5 jours de cp a payés selon le mode choisie.

4i.modo · 11-11-2012 05:22:07

lahulotte a écrit :

bonsoir mesdames bonjour
merci pour votre aide
inutile de refaire le contrat complet, faites un avenant detaillé
pas de soucis pour les périodes où papa aura besoin de la nounou; nous en avons parlé avec mon avocate, cela sera compris dans la pension donc si il a besoin, je paye et ne lui demande rien....
ok precisez au contrat si monsieur à le droit de recuperer l'enfant oui ou non, quand il voudra et si c'est non : copie du jugement. c'est primordiale pour elle.
autre question, si l'on part sur CDI année incomplète à 36 semaines de garde, comment se fait le calcul des congés payés dûs pour les jours où je mettrais mon fils en plus????
voir la reponse de bibimolere
et comment se fait le paiement des CP annuels calculés sur les 36 semaines de garde? c'est illégal les 10% par mois et j'ai entendu dire que l'on pourra les mensualiser (1/12ième par mois)
mais qu'à partir de juin donc aie aie aie le jour où le contrat est rompu, faudra sortir une grosse somme d'argent

oui, il faut solder les cp de l'avant avenant

lahulotte · 11-11-2012 15:39:41

merci pour vos réponses, c'est très gentil

si, je suis obligée de refaire le contrat car changement d'employeur...avant c'était le papa, maintenant c'est moi...
les congés payés avaient été soldés en septembre.
par contre, nous ne savons pas comment faire pour octobre, car nous avons fait un salaire au réel (heures effectivement réalisées, majorées de 10% pour les congés payés et nous ne savons pas si du coup il y a quand même un cumul de jours de congés payés; savez-vous comment cela se serait passé si j'avais embauché qqun d'autre en occasionnel pour un mois; qu'aurai-je du lui payer si, par exemple elle avait travailler 100h? les 100h X le taux horaire, plus les indemnités journalières X le nombre de jours et quoi pour les congés payés?)

merci bibimolere pour l'aide sur le calcul des congés payés, cela confirme ce que j'avais entendu.
Ma nounou souhaite elle aussi que cela soit mensualisé
mais, si j'ai bien compris ce que j'ai lu :
- admettons que le contrat commence au 1er novembre.
je ne peux mettre en place la mensualisation qu'à partir de juin.
de novembre à juin, ma nounou cumul des congés payés mais n'a aucune rémunération pour
- en juin, je commence à lui verser 1/12 de ses congés payés
elle continuer de cumuler des congés payés pour la période de juin à septembre si je casse le contrat en septembre.
sauf que en septembre j'aurais à lui payer les indemnités congés payés non pris plus ce que je lui payais chaque mois sur la période novembre juin, c'est cela?

que cela me parait compliqué!!!!

et comment cela se passe pour les vacances de décembre par exemple? normalement , elle n'a pas le droit de prendre de congés avant le 1er juin. Donc elle n'a pas sasha (absence prévue cause vacances parents avec lui = les 16 semaines retirées), elle est donc en vacances, mais je ne déduis aucun congés payés c'est cela?
elle cumule juska juin admettons 15 j de congés payés; lorsque je commence à payer les 1/12ème, ce sont ces 15j que je commence à payer?
mais comment je les ôte de la paye?
ce que je lui paye en fait, c'est les congés payés qu'elle ne peut pas prendre, n'est-ce pas?
Mais lorsque le contrat casse, il va apparaitre 28jours de congés payés non pris par exemple mais j'en aurais déjà payé 11 (si cassure en septembre) X par 1/12ième?
comment cela apparait sur les fiches de paye?
vous me suivez?

la pauvre dame du RAM était perdu, ses collègues aussi....
elle m'a conseillé d'appeler la DIRECTT qu'en pensez vous?

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