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#1 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Arrêt temporaire du contrat » 27-06-2013 07:47:39

zeta a écrit :

bonjour , vous semblez ne rien vouloir lui payer en juillet aout alors je vais vous donner un exemple !
les profs instit ect.... ne travaillent pas juillet aout pourtant ils sont payés ??
c'est un lissage ; la mensualisation est calculée suivant vos besoins , en  déduisant vos vacances et les siennes ! puisque vous avez calculé sur  37 semaines + 5 semaines (vacances ass mat ) mais divisé par 12 donc vous devez payer la mensu sur 12 mois !

vous faites un calcul sur 37 semaines vous êtes instit ??



Ce n'est pas que je ne veux rien lui payer en Juillet et Août mais je voulai savoir combien lui payer.

Car notre mensualisation de 140 heures est basée du 1er janvier au 31 Décembre car contrat commencé au 1er janvier 2011.

Mais si on lui paye Juillet et Août à 140 heures/mois, il va falloir qu'on régularise sur Sept/Oct/Nov et Décembre 2013. Et là on risque de ne pas lui payer bcp.

Sachant qu'en Janvier 2014, mon loulou ira à l'école toute la journée, donc arrêt du contrat.

Je suis tout à fait d'accord pour le lissage, les autres années pas de pb, on lui a payé Juillet et Août à 140 heures mais le contrat continuait sur les mêmes bases en Septembre.
Là c'est une réduction d'horaire.

Oui mon ami travaille à l'Education Nationale et a toutes les vacances scolaires.

#2 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Arrêt temporaire du contrat » 27-06-2013 06:06:11

Luceuh a écrit :
Occitane a écrit :
Ariane79 a écrit :

[
Si je fais le calcul des heures réelles de garde du 1er Janvier au 31 Mai 2013 (le 1er contrat partait du 1er Janvier 2011) elle a travaillé 613.50 heures et a été payé 700 heures (140heures*5 mois) donc elle a été payé plus que ce qu'elle aurait dû.
Et la différence est dû au fait qu'on a inclus les CP dans la mensualisation.

Comment vous trouvez 613.50 h ? Vous n'avez pas décompté les fériés, ni les absences imprévues ? Une régul, ça ne veut pas dire compter au réel.

Du 1er janvier au 31 mai, moi je compte 18 semaines de travail (en enlevant 4 semaines pour les vacances de février et de pâques).
Ce qui fait 18 x 40 = 720 heures réalisées.

et là-dessus, on rajoute les CP.

Pour l'instant, à mon sens, c'est vous qui lui devez de l'argent, pas elle...

oui mais le contrat a débuté en 2011

moi aussi j'ai un doute sur le calcul donné cependant wink

Bonjour,

Dans votre calcul de 18*40 = 720 heures réalisées. Ok.
Sauf que dans ces 18 semaines, elle m'a pris au moins 2 jours par mois de congé sans solde donc moi je les décompte des heures réalisées.

Enfin après une nuit de réflexion, c'est plus clair dans notre esprit.
Merci à vous pour vos réflexions qui nous ont éclaircies.
On va régulariser tout ça avec un avenant.

#3 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Arrêt temporaire du contrat » 26-06-2013 22:05:59

Non je ne vais pas lui demander de rembourser.

Mais simplement, je voulai qu'on me dise pour un arrêt de contrat au 30 Juin, de 140 heures et une reprise du contrat au 1er Sept pour environ 42 heures ce que je lui devai pour Juillet et Août.

Sachant que c'était un arrangement oral, et qu'on n'a pas fait d'avenant ni de préavis.

#4 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Arrêt temporaire du contrat » 26-06-2013 21:35:14

Luceuh a écrit :

ben si quand on a une mensu bien faîte c'est normal de devoir payer pendant les semaines d'absence, c'est le principe même de la mensualisation et du lissage

Par contre vous en l'auriez pas payé sur une base de 140h mais sur la base du calcul de la mensu.
ça vous fait la même somme à débourser sur deux mois avec l'aide de la caf ces mois là  plutôt qu'en une fois avec une fin de contrat en juin par ex et sans allocation supplémentaire. Car là elle a été payé moins que ce qu'elle a réellement travaillé. Enfin ça serait le cas avec une bonne mensu.


Si je fais le calcul des heures réelles de garde du 1er Janvier au 31 Mai 2013 (le 1er contrat partait du 1er Janvier 2011) elle a travaillé 613.50 heures et a été payé 700 heures (140heures*5 mois) donc elle a été payé plus que ce qu'elle aurait dû.
Et la différence est dû au fait qu'on a inclus les CP dans la mensualisation.

#5 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Arrêt temporaire du contrat » 26-06-2013 19:58:34

Luceuh a écrit :

donc vous devez lui payer la mensu habituellement en juillet et aout, le salaire est lissé de façon à ce qu'elle recoive la même somme sur 12 mois. habituellement vous la payez mois que ce qu'elle travaille réellement ce qui lui permet d'être payé normalement lorsqu'elle n'accueille pas  votre enfant.

lors de l'avenant il faudra faire un régularisation


On devrait la payer Juillet et Août sur la base de 140 heures ?
Mais je ne trouve pas cela normal.
Sinon, on va arrêter carrément le contrat au 31 Juillet (en respectant le préavis de 1 mois) et mon loulou ira à l'école toute la journée à la rentrée.

#6 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Arrêt temporaire du contrat » 26-06-2013 19:23:30

zeta a écrit :

bonjour , juste une petite question vous dites en juins fin contrat de  140 h et en sept début d'un autre nombre d'heures mais en juillet aout ?????


Voilà c'est bien là ma question.
Que devons-nous lui payer en Juillet et Août ?

#7 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Arrêt temporaire du contrat » 26-06-2013 19:22:23

Luceuh a écrit :

bonjour,

comment est calculé votre mensu? vous ne pouvez être sur une base mensuelle pour ce calcul, il faut se baser sur une base hebdo pour l'établir.

elle a en effet 1 mois à la présentation de l'avenant pour accepter, refuser ou négocier ( augmentation du taux horaire par exemple si baisse du nombre d'heure)


Notre mensualisation est calculé de la sorte :

nombre d'heures effectuées/semaine * nbre semaines de garde/12 mois

Donc 40 heures/semaine*42/12 mois soit 140 heures/mois

#8 Désaccords entre parents et ass. maternelles » Arrêt temporaire du contrat » 26-06-2013 18:24:38

Ariane79
Réponses : 30

Bonjour,

J'aurai besoin d'un conseil sur notre situation.
Nous avons commencé au 1er Janvier 2011 une garde pour mon fils pour 140 heures/mois mensualisé sur une année incomplète.
Année incomplète : 37 semaines + 5 semaines de CP, soit 42 semaines.

A la rentrée mon bonhomme fait sa rentrée scolaire.
J'ai demandé oralement à ma nounou de bien vouloir le garder les après-midi jusqu'au 31 Décembre 2013.

Elle a accepté oralement. Nous n'avons jusqu'à ce jour pas fait d'avenant.

Donc au 30 Juin, arrêt du contrat de 140 heures/mois.
Au 1er Sept, le contrat ne devrait plus faire qu'environ 42heures/mois.

Aujourd'hui elle me parle de préavis d'un mois pour l'avenant.

Que dois lui payer en Juillet et Août ?

Merci beaucoup pour votre réponse.

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