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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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Pour cela :

#1 Re : Embaucher une assistante maternelle » Avenant pour passage d'un CDI mensu incomplète en accueil occasionnel » 27-09-2013 07:46:11

Bonjour, ha mais justement on ne veut rien d'illégal nous big_smile
Merci pour vos réponses, on a toutes les billes pour décider.

#2 Re : Embaucher une assistante maternelle » Avenant pour passage d'un CDI mensu incomplète en accueil occasionnel » 26-09-2013 17:24:57

Merci pour vos réponses !

Bon, vous me confirmez tout ce qu'on pensait, ouf !
Et oui, oui, nous n'avons pas oublié les 10% cp !

lulu54 a écrit :

si vous n'avez plus besoin d 'elle c'est un licenciement
sinon c'est un avenant pour modif ...
et là c'est sur qu'au niveau assedic elle est perdante ...

Ha, oui, les assedics... Qui prennent en compte les dernières périodes travaillées... Je verrai avec elle.
Comme je le disais, elle prendra le chtiot surtout pour rester en relation avec lui de temps en temps, vu qu'elle a l'agrément pour le garder en plus des 3 autres petits réguliers.

Je lui parlerai pour l'Assedic.

Sinon, serait-ce légal de la licencier pour la prendre en occasionnel d'ici mettons 1 mois ? Et donc lui assurer les indemnités ?

Merci à vous !

#3 Embaucher une assistante maternelle » Avenant pour passage d'un CDI mensu incomplète en accueil occasionnel » 26-09-2013 16:06:36

julau
Réponses : 6

Bonjour,

notre assistante maternelle nous propose de continuer à accueillir ponctuellement notre petit en périscolaire, et de la payer au réel.
Elle est actuellement en CDI, depuis janvier 2013, en année incomplète et en mensualisé, bien sûr.

Les accueils se feront au cas par cas (un mercredi de temps en temps, et quelques jours ici et là sur certains congés, par ex. 3-4 matinée en automne).
Elle pensait qu'on passerait au réel (vu l'irrégularité, le caractère ponctuel et le côté "imprévisible" des gardes).

Doit-on/peut-on réellement la passer au réel ?
Comment cela se passe :
- faut-il faire un avenant, ou traiter ça comme rupture + nouveau contrat ?
- logiquement, dans les 2 cas, il faut effectuer la régularisation (par rapport au contrait mensualisé initial) dès que le "nouveau mode de garde" s'applique, on est d'accord ?
- comment fait-on un contrat au réel, je n'arrive pas à trouver d'info (si on doit préciser un nombre d'heure, etc).

Je précise que la demande vient de la nounou : pour nous rendre service et surtout continuer à voir notre petit !
Bien sûr, je n'ai pas envie de la léser ni de contourner la loi involontairement...

Mais clairement, calculer une mensualisation va être très étrange (vu que ça peut très bien être 0 ou 1 mercredi tel mois et 4 demies-journées le suivant, sans qu'on puisse anticiper)...

En espérant que vous pourrez nous aider, merci d'avance.
Julau.

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