Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Vous n'êtes pas identifié(e).

Annonce

mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » calcul fin de contrat pour 2 enfants suite licenciement » 15-08-2014 14:09:03

grazou1982
Réponses : 0

Bonjour a tous                                                                                Besoin d,explication en urgence je reviens a nouveau vers vous                                                         J,ai rompu   Les contrats de mes deux enfants avec mon assistance         L,un a plein  temps soit 47,5 heures par semaines/9h30 par jours.                                                             L,autre en periscolaire soit une moyenne de 13h30 par semaine (Elle y va 1heure tous les jours et le mercredi toute la journee soit 9h30 le mercredi).                                                                        J,ai mis un term a ce contrat suite a de nombreuses erreurs de comptabilite Elle a Donc recu la lettre de licenciemement le 27 juillet 2014 etant donner l,anciennete de un an le preavis dure 1 mois nous avons signer le 23 Mai 2013 le preavis prend Donc fin le 14 aout 2014 seulement le preavis n,a pas ete effecter pour les raisons Suivantes:                                                                              mon as mat avait poser ces cp du 15juillet au 1 er Aout et moi egalement en vacances a l,etranger du 17juillet au 25 aout .alors voice  calcul qu,Elle me propose sur Les 14 jours de aout             (cad du 1 er au 14 aout ): 14 jours x9h30=133 h pour le temps complete.                                                                                  Et 2x13h30=27 heures  pour le periscolaire soit un total de 160 heures pour les deux.                                                       seulement du 1er au 14 aout Elle ne travail pas 7j/7 Mais 5 jours Elle insistence que le calcul soit fait sur 14 jours pour moi logiquement si on deduit les samedis et dimanches son calcul est faux. Pour moi le calcul se fait sur les jours travailles  Elle me demand de faire Donc:                                                                  133hx3,40=452,20.temps pleins                                                                       27x3,60=97.20.  Le salaire fixe est de 452,20+97,20=549,4.            Nbre de jours d,activite: 24 jours et 4 jours de cp du 1 er au 14 aout. Lui dois je DES cp du 1er au 14 aout ? Et son calcul est il logique? Pouvez vous me donner un peu plus d,explication ?et me dire comment proceder au calcul?pour le preavis commencer au 27 juillet la fin est bien au 14 aout ?   Mercy de faire a nouveau la lumiere

#3 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » rupture de contrat ass mat » 14-06-2014 21:50:32

CHRIS 84 Je ne lui ai pas encore notifier le licenciement ..je souhaite justement avoir plus de precision des internautes sur ces droits et pas droits et dues et pas dues. tous les deux contrats sont faits dans le cadre d'une annualisation en année complete avec une base de 50 semaines..
le contrat a debuter le 23 Mai 2013 et comme je l'ai dit c'est elle qui fournit le contrat aux parents du moins pour moi et pour une autre maman qui a egalement attirer mon  attention sur les mentions sur son contrat...

#4 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » rupture de contrat ass mat » 14-06-2014 21:26:32

merci zuenna voici ce qui est etabli sur le contrat de mon fils
48/semaines
nbre de semaines 50 semaines 
elle m'a accorder exceptionnellement /
1 semaines de vacances et POUR elle
une semaine de vacance sans solde en plus de ces 5 semaines de congés
Pour le  paiement des cp voici ce qui est marquer  sur le contrat
dans le cadre de l'annualisation du salaire de la salariée les congés sont payés par maintient du salaire 12 mois sur 12
la salariée acquiere 2.5 jrs  de congé par mois travaillé  qu'il ai 2,3,4 ou 5 jours de travail par semaine.
lorsque le nbre de jours ouvrables calculé n'est pas un nombre entier la durée des congé est porté au nombre entier immédiatemment superieur .
pour plus de simplicité les jours de congés acquis seront comptabilisés des le premier mois de travail jusqu'au mois avant la prise de congé et non en année de reference( du 1er juin de l'année precedente au 31 Mai de l'année en cours
..ce calcul est réalisé pour eviter qu'a la fin du contrat l'employeur soit redevable d'un trop grand nombres de jours de congé de sa salariée.
la premiere année si la salrié n'a pas cumulé assez de jours  pour lui permettre de conserver sa mensualisation  elle peut prendre par anticipation les jours de congés qu'elle a acquis plus des jours de congés sans solde.
les congés seront remuneré comme suit
10% du total des salaires versés jusqu'a la prise des congés
  cette remuneration se subtituera a la mensualisation pour le mois de la prise des congés
lors de la rupture du contrat l'indemnité de congé sera calculer comme suit 10%DES SALAIRES VERSES DEPUIS LES DERNIERS CONGES D 'ETE MOINS le montant des congés pris apres cette période
VOICI CE QUI EST MARQUER SUR LE CONTRAT EN CE QUI CONCERNE LES CONGES PAYES
voici la date des congé  :
ceux deja prit
24/12/2013 au 01/01/2014 6 jours
07/03/2014 au 10/03/2014
11/04/2014 au 14/04/2014
02/05/2014 au 09/05/2014 et les dernieres  prevues pour
le15/07/2014 au 01/08/2014
ZUENNA en ce qui concerne les absence voici ce qui est notifier
ABS NON PREVU AU CONTRAT
le salariée percoit son salaire sans les indemnités.
POUR CAUSE MALADIE
Le salarié s'engage a accueillir les enfants malade s'ils sont confier par les parents la remuneration le l'ass mat sera maintenue
la salariée s'engage a accueillir l'enfant malade : aucune remuneration ne sera due pour les journées d'absences justifiées par un certificat medical et cela dans une limite de 10 jours par an consecutifs
  pour cause hospitalisation  presentation d'un certificat medical remuneration en demi salaire duant 14 jours consecutif..     
comme je vous l'ai dis je n'ai droit qu'a une semaine de vacance  et les vacances scolaires de ma fille ne sont pas deduit elle n'y vas pas comme  j'ai un contrat d'une heure par jour sauf le mercredi la journée entiere. je m'organise pour la faire garder d'une autre facon a chaque fois car je ne peux payer en plus ..

#5 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » rupture de contrat ass mat » 14-06-2014 20:28:25

nous sommes arrivé a un point de non retour donc aucune possibilitée de discuter de tout ca avec elle ...
A la signature du contrat elle m'a bien fait comprendre qu'on ne pouvait pas deduire plus de semaine de vacance sinon elle aurait moins sur sa paie. elle m'a accorder a moi une semaine de vacance exceptionnelement et une semaine sans solde pour elle..donc nous sommes sur un calcul a 50 semaines..
comme j'etais dans l'urgence pour retrouver une nounou suite au depart de la precedente je me suis rapprocher de la maison de la petite enfance ma commune qui m'a orienter vers cette derniere.je n'ai aucun repproche a lui faire sur son travail.
voici le calcul de la remuneration qui a été faite :
du LUNDI AU VENDREDI
HEURES D'ARRIVEE 10H45 
HEURES DE DEPART 20H15
total d'heures 9h30
soit une moyenne de 48h par semaines

voici son calcul   salaire net traité dans le cadre dune annualisation en année complete  48h*50 semaines=2400heures
nbre d'heures par an 2400/12=200
nbre d'heures /mois 204*3.30=660euros

#6 Désaccords entre parents et ass. maternelles » rupture de contrat ass mat » 13-06-2014 01:22:22

grazou1982
Réponses : 13

bonjour  je suis maman de deux enfants une petite fille de 5 ans et un garcon de 20 mois tous les deux confier a une assistante mat  il se trouve que lorsque j'ai signé le contrat je n'avais aucune connaissance et elle me parrassait honnete je l'ai donc fais entierement confiance
le 23/05/2013 j'ai signée un contrat sur une année complete
du LUNDI au VENDREDI  de 10h15 à 20h15 soit 9h30 pour mon fils de 20 mois
et le LUNDI MARDI JEUDI ET VENDREDI soit 1h par jour  en periscolaire sauf  LE MERCREDI ou elle y va toute la journée avec son frere soit un contrat de 15 h/semaine
.il se trouve qu'a cette periode je recherchais un nounou en urgence et je n'ai pas eu l'intelligence de poser des questions autour de moi  alors j'au in contrat pour le garcon le contrat est le suivant ;

48H /SEMAINE SUR UNE ANNUALISATION COMPLETE
3.30 EUROS DE TARIF HORAIRES
50  pour le nombre de Semaines

elle m'a imposer un semaine supplementaire sans solde en plus des 5 semaines. donc au totales 6 semaines dans le contrat
les jours fériés sont payés 
cette derniere n'a deduit que deux semaines sur les 52semaines a l'année
sa semaine sans de congé sans  solde et m'a dit qu'elle ne pouvait m'accorder a moi qu'une semaine sans solde parcequ'elle procede comme ca avec tous les parents .on est donc sur un contrat a 48 semaines sans semaines deduite pour moin(ENFIN UNE SEMAINE)

Pour ma fille en periscolaire elle n'a pas deduit les semaines de vacances scolaires et  ma fille n'y vas  jamais mais l'ass mat est quand meme  payer.
je me vois dans l'obligation d'arreter le contrat je me sens arnaquer .

ma question est la suivante devrais je lui payer ces congés en sachant que cette derniere a prévue ces vacances du 15juillet 2014 au 1er aout2014

j'ai besoin d'aide pour le calcul de ces droits. 
Nbre d'heure par semaine: 48 h
Nbre de sem: 50
elle a poser ces congés de la facon suivantes :
24/12/2013 au 01/01/2014 6 jours
07/03/2014 au 10/03/2014
11/04/2014 au 14/04/2014
02/05/2014 au 09/05/2014 et les dernieres  prevues pour
le15/07/2014 au 01/08/2014
totale de 36 jours
vais je quand meme payer ces congé en sachant que nous sommes sur un cdi en année complete? besoin du calcul detaillé merci

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB