Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Bonjour,

Nous avons une petite incompréhension avec notre assistante maternelle sur la semaine du 11 novembre.

Tout d'abord, voici notre contrat de mensualisation :
127 heures / mois soit 1524 heures / an soit 35,5 heures / semaine (35,44 mais on a arrondi)

Pour la semaine du 10 au 14 novembre, son activité a été la suivante :
Lundi 10       : 9,5 heures de garde
Mardi 11       : férié
Mercredi 12  : 9,5 heures de garde
Jeudi 13       : 9,5 heures de garde
Vendredi 14 : 9,5 heures de garde

Soit un total de 9,5 x 4 = 38 heures de garde
Le contrat étant établi à 35,5 h / sem, nous lui devons donc 2,5 heures complémentaire pour cette semaine.

Son analyse est différente. Elle part du principe que le contrat a été établi pour une semaine type :
Lundi : 6,5 heures de garde
Mardi : 6,5 heures de garde
Mercredi : 9,5 heures de garde
Jeudi : 6,5 heures de garde
Vendredi : 6,5 heures de garde
Soit un total de 35,5 heures (on retombe sur les mêmes chiffres).

Pour la semaine qui pose problème, elle fait le décompte suivant :
Lundi : 9,5 heures de garde soit 3 heures non prévues au contrat
Mardi : Férié
Mercredi : 9,5 heures de garde
Jeudi : 9,5 heures de garde soit 3 heures non prévues au contrat
Vendredi : 9,5 heures de garde soit 3 heures non prévues au contrat

Elle s'attend donc être payé pour 9 heures d'heures complémentaires or avec notre calcul, nous ne lui payons que 2,5 heures.

Quelle formule de calcul est la bonne ???

Pouvons-nous lui dire qu'étant donné que le mardi était férié mais qu'il rentre dans la mensualisation, nous lui payons les 6,5 heures prévues au contrant soit : 6,5 mensu + 2,5 H compl = 9 heures attendues.

Merci de votre aide.

Bonjour,

Notre assistante maternelle va, à compter du 07/10/2008, suivre une formation de 12 j pour la mise à niveau de ses compétences. Il semblerait qu'elle soit obligatoire tous les 5 ans pour garder son agrément.

Pour le mois d'Octobre, il y 2 jours de prévus : le mardi 07 et le mardi 21.

Dois-je compter ces 2 jours comme une journée normale de garde ou je ne compte que les heures mini liées à la mensu ?

Exemple concret :

Horaire hebdomadaire de la mensu : 35,5 heures

Pour la semaine 41 :
Lundi : 9,5 heures de garde
Mardi : 9,5 heures de garde si je dois compter ses heures (cas 1)
            0 heure de garde si je ne compte que la mensu (cas 2)
Mercredi : 9,5 heures de garde
Jeudi : 9,5 heures de garde
Vendredi : 9,5 heures de garde

Pour la semaine :
Cas 1 : 9,5 h x 5 = 47,5 heures ventilées comme suit : 35,5 + 9,5 + 2 (mensu + complémentaire + supplémentaire)
Cas 2 : 9,5 h x 4 = 38 heures ventilées comme suit : 35,5 + 2,5 (mensu + complémentaire)

Quelle est la bonne formule de calcul ?

Merci de votre aide.

Bonsoir tout le monde,

Le contrat de travail de ma nourrice débute au 01/06/06 : elle a souhaité dès le début être payée pour ses congés payés comme elle l’est avec ses autres employeurs.
Au RAM, on m’a dit que c’était possible du moment que je fasse une régularisation annuelle.
Au RAM, également, on m’a donc dit d’indiquer dès la première déclaration 2,5 dans la case congés payés.
Chose que je fais depuis le versement de son premier salaire à savoir depuis juin 2006 ;
Or, je me demande si je fais bien depuis l’année 2007.
Elle a posé comme congés payés en Août 2007 du mercredi 01/08/07 au samedi 18/08/07 : j’ai calculé que cela faisait 14j (soit 3j+6j+5j car je n’ai pas compté le samedi 4 août car la semaine n’était pas complète ni le mercredi 15 août car il est férié. Merci de me confirmer que mon calcul est bon.
Aurais-je dû déclarer 14j dans la case congés payés ou continuer à écrire 2,5 comme je fais depuis le début ?
Donc tous les mois, je continue à mettre 2,5 dans cette fameuse case car depuis le début, la nourrice touche ses congés payés. Pour ma part, je pense qu’il faut que je continue à mettre 2,5 tous les mois.

Pouvez-vous confirmer mon raisonnement.

Merci.