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#1 02-12-2008 12:26:07
Différent à cause de la semaine du 11 novembre
Bonjour,
Nous avons une petite incompréhension avec notre assistante maternelle sur la semaine du 11 novembre.
Tout d'abord, voici notre contrat de mensualisation :
127 heures / mois soit 1524 heures / an soit 35,5 heures / semaine (35,44 mais on a arrondi)
Pour la semaine du 10 au 14 novembre, son activité a été la suivante :
Lundi 10 : 9,5 heures de garde
Mardi 11 : férié
Mercredi 12 : 9,5 heures de garde
Jeudi 13 : 9,5 heures de garde
Vendredi 14 : 9,5 heures de garde
Soit un total de 9,5 x 4 = 38 heures de garde
Le contrat étant établi à 35,5 h / sem, nous lui devons donc 2,5 heures complémentaire pour cette semaine.
Son analyse est différente. Elle part du principe que le contrat a été établi pour une semaine type :
Lundi : 6,5 heures de garde
Mardi : 6,5 heures de garde
Mercredi : 9,5 heures de garde
Jeudi : 6,5 heures de garde
Vendredi : 6,5 heures de garde
Soit un total de 35,5 heures (on retombe sur les mêmes chiffres).
Pour la semaine qui pose problème, elle fait le décompte suivant :
Lundi : 9,5 heures de garde soit 3 heures non prévues au contrat
Mardi : Férié
Mercredi : 9,5 heures de garde
Jeudi : 9,5 heures de garde soit 3 heures non prévues au contrat
Vendredi : 9,5 heures de garde soit 3 heures non prévues au contrat
Elle s'attend donc être payé pour 9 heures d'heures complémentaires or avec notre calcul, nous ne lui payons que 2,5 heures.
Quelle formule de calcul est la bonne ???
Pouvons-nous lui dire qu'étant donné que le mardi était férié mais qu'il rentre dans la mensualisation, nous lui payons les 6,5 heures prévues au contrant soit : 6,5 mensu + 2,5 H compl = 9 heures attendues.
Merci de votre aide.
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02-12-2008 12:26:07
#4 02-12-2008 12:42:55
Re : Différent à cause de la semaine du 11 novembre
bonjour,
si vous avez marqué sur votre contrat les heures d'acceuil , il faut s'en tenir, ou si cela dépasse compter en heures complementaires. si par exemple sur le contrat il est ecrit que le lundi la nounou travaille 9 h et qu'elle fait 10 heures le reste est en heures complémentaire, c'est donc ce qu'a fait peut-etre la nounou non ? donc elle a comptée les heures en plus qu'elle a fait tous les jours. fait-elle habituellement ce nombre d'heures de garde le lundi mardi etc.....? attendez les réponses de mes collègues j'ai peur de me tromper lol!
Dernière modification par poutch70 (02-12-2008 12:45:10)
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02-12-2008 12:42:55
#5 02-12-2008 12:43:57
Re : Différent à cause de la semaine du 11 novembre
si son planning a ete pose ainsi avec vous
Lundi : 6,5 heures de garde
Mardi : 6,5 heures de garde
Mercredi : 9,5 heures de garde
Jeudi : 6,5 heures de garde
Vendredi : 6,5 heures de garde
toute ces semaines doivent se derouler ainsi maintenant si vous depasser ces horaires bien sur que celles ci deviennent des heures supps
maintenant pour le jour ferié si elle a l anciennete demandé il lui ai paye !!vous ne pouvez pas prendre ce jour en consideration qui epongera une partie de ces heures supps
POURQUOI n avez vous pas fait un contrat des le debut avec 38h ?
vous allez avoir tous les mois des heures complementaires si toutefois ce planning n est pas respecté
mets de l art dans ta vie un peu de vie dans ton art
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#7 02-12-2008 12:47:37
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#8 02-12-2008 12:56:43
Re : Différent à cause de la semaine du 11 novembre
>poutch70 : elle fait le même nombre d'heure tous les jours.
>yonsace : nous ne sommes pas partis sur un contrat à 38 heures car notre contrat va du 01/06 au 31/05. Cette année, nous ne savions pas si notre fille irait à l'école à partir de septembre ou de janvier (dépendait si elle était propre). Quand nous avons proposé à la nounou le fait qu'elle aille à l'école dès septembre, elle a fait du chantage en disant qu'elle n'était pas intéressée car le volume horaire n'était pas assez élevé et qu'elle trouverais difficilement un autre enfant pour "boucher" le trou dans son agrément.
Nous avons donc trouvé un accord : de septembre à décembre, notre fille était en garde à plein temps chez elle. Et de janvier à avril, elle ira à l'école le matin pendant 3 heures.
Nous sommes donc parti sur un contrat qui ne nous obligeait pas à refaire un avenant au mois de janvier. C'est pourquoi, tous les jours d'école, elle compte 3 heures de garde non prévues au contrat.
Le pire, c'est que nous mettons quand même notre fille à l'école et elle est donc payée pendant 3 heures "à rien faire".
Mais bon, c'est le dernier mois alors on va tenir.
Merci de vos réponses.
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#9 02-12-2008 13:57:28
Re : Différent à cause de la semaine du 11 novembre
les jours fériés sont payés, donc il faut compter comme si elle avait travailé le mardi le nombre d'heures habituelle et si vous lui avez laissé l'enfant plus d'heures les autres jours que ce qui est prévu, il est normal de lui payer en complémentaire!
et si vous la payez trois heures à rien faire, c'est qu'elle a refusé une baisse de salaire, ce qui peut se comprendre, vous accepteriez, vous, que votre employeur baisse votre salaire; sachez que nous sommes nombreuses à refuser les enfants en périscolaire à cause de la baisse de salaire car nous travaillons pour payer nos factures pas pour passer le temps
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#10 02-12-2008 15:18:36
Re : Différent à cause de la semaine du 11 novembre
Merci de vos réponses.
Pour Alyenor, je suis contient que le fait de mettre notre fille à l'école dès le mois de septembre induisait une baisse de salaire pour notre nounou et que trouver un autre enfant qui n'était présent que 3 heures le matin pour compléter l'agrément que nous lui prenions n'était pas chose facile.
Maintenant, je trouve que les nounous sont en position de force pour négocier quand l'enfant est déjà sous contrat. Pour la rentrée du mois de septembre, c'était :
- soit votre fille va à l'école en janvier et je la garde à plein temps jusqu'en décembre
- soit le contrat ne m'intéresse pas et je démissione
Nous avons donc accepter ses conditions et nous envoyons quand même notre fille à l'école le matin.
Notre rôle n'est pas facile car nous sommes peut-être l'employeur de notre nounou mais nous ne sommes que de simples salariés. Et en ces temps de crise économique, les augmentations ne sont pas légion et les 3 heures de garde "forcées" ne sont pas négligeables.
De toute façon, les nouveaux horaires seront appliqués dès la rentrée de janvier et le contrat ne sera pas renouvelé en mai 2009.
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#11 02-12-2008 15:27:15
Re : Différent à cause de la semaine du 11 novembre
et vise-versa chère madame, un employeur ne dit pas toujours dés le départ que la nounou gardera l'enfant aprés 3 ans !!!! j'ai le cas, aprés signature et 4 mois de travail ! la semaine dernière, la maman me disait que finalement, je n'aurai plus l'enfant aprés 3 ans ! ce qui n'etait pas le cas au départ !!
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#12 02-12-2008 15:39:24
Re : Différent à cause de la semaine du 11 novembre
Et juste comme ça, en crèche, ça s'arrête à 3 ans, quelle que soit la date anniversaire de l'enfant.
Nous ne sommes pas des "nounous" mais des assistantes maternelles agréées, nous exerçons une profession qui comme toute profession doit nous permettre de gagner notre vie. Ce n'est facile pour personne, on le conçoit très bien, mais accepteriez-vous de votre employeur qu'il divise par deux votre temps de travail et votre salaire ? Certainement pas. Personnellement, je préviens les parents dès le début de l'accueil que je ne fais pas de périscolaire, et que la première année de maternelle, soit l'enfant n'y va que le matin et on se débrouille pour qu'une personne me l'amène à 11 h 30 chez moi, soit il y va à plein temps et je n'accepterai pas la modification de contrat. C'est comme ça... Si on accepte la baisse de salaire, l'année d'après, l'enfant va à l'école à plein temps, notre contrat s'arrête et notre indemnité Assedic sera calculée sur le mi-temps, alors qu'on aura cotisé les trois années précédentes sur un temps plein... C'est pas juste, je sais, mais nous devons aussi penser à notre protection sociale et à notre retraite.
Rien n'est grave, y a toujours pire.
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#13 02-12-2008 15:52:09
Re : Différent à cause de la semaine du 11 novembre
Il faut aussi tenir compte qu'en tant qu'employeur vous avez de nombreuses aides, déjà un salaire horaire très nettement inférieur au smic, aucune charge salariale ni patronale, un crédit d'impot de plus 1000 euros l'année et une aide de la caf.... aucun employeur en france n'a autant d'aide à l'embauche... donc chipoter en plus pour lui reporter les heures d'un jour férié sur le reste de la semaine c'est mesquin et en plus totalement contraire à la convention qui précise bien que les jours fériés sont payés normalement...
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