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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Modification de contrat AssMat en cours d'année » 11-03-2008 23:20:32
Hello.
Des news ?
Gracias
#2 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Modification de contrat AssMat en cours d'année » 10-03-2008 23:15:02
Je vais laisser mon fils en Juin, Juillet et Aout 55 heures par semaine, sauf les 3 semaines de vacances de l'assistante maternelle.
Ce qui fait donc 550 heures travaillées sur Juin Juillet Aout au lieu de ( 43/ 12 *4 ) * 55 = 591,25.
#3 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Modification de contrat AssMat en cours d'année » 10-03-2008 16:41:23
Donc autant faire l'avenant en Juin pour pouvoir au mieux calculer sur l'année le nombre de semaines travaillées ( ce qui inclura ces fameux 0,75 ).
Ai je bon ?
#4 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Modification de contrat AssMat en cours d'année » 10-03-2008 16:08:45
Donc que dois je faire ? Laisser un trop perçu de 0,75 semaine ( pas super motivé ) ?
Ou modifier dès Juin le contrat afin d'inclure cette déduction de 0,75 semaine dans l'avenant, à la date anniversaire ?
ou dans l'avenant au contrat en Septembre, déduire ces 0,75 semaine ?
...:)
C'est pas simple !
#5 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Modification de contrat AssMat en cours d'année » 10-03-2008 15:40:23
OK.
De Juin à Aout inclus, il y a 13 semaines.
Mon assistante prend 3 semaines de congés ( CP de l'année 2007 acquis ). Elle travaille donc 10 semaines.
Ces 10 semaines correspondent sur 3 mois, à 40 semaines travaillées sur 1 an. Or mon contrat est sur 43 semaines.
Il manque donc en équivalent 3 semaines sur 1 an, soit 0,75 semaine sur 3 mois.
Question: dois je déduire de sa paye d'Aout 0,75 semaine ?
Merci
#6 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Modification de contrat AssMat en cours d'année » 10-03-2008 14:58:41
Merci pour le retour rapide.
Donc si je comprends bien:
-De Juin à Aout , je ne modifie rien. Le salaire reste celui équivalent à ce jour ( pour 55 heures )
-De Septembre à Decembre, je recalcule un salaire basé sur 40h / semaine. Je calcule sur Juin, Juillet, Aout l'équivalent travaillé et regarde quel écart il y a avec le salaire annuel...pour le déduire sur le futur salaire....Comment se fait ce calcul, sachant qu'elle prend des CPs en Aout ?
-En Décembre, rebelote .
Pas simple....
La première solution ( cad linéraisation sur l'année avec avenant à la date anniversaire du contrat ) n'est pas possible ? Ca permet à coup sûr de présenter à l'assistante maternelle une vue globale (sur l'année) de son salaire .
Merci encore.
#7 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Modification de contrat AssMat en cours d'année » 10-03-2008 14:39:33
- cmomb
- Réponses : 12
Bonjour à toutes et à tous.
Mon fils est actuellement chez une nounou. Il reste 43 semaines par an à raison de 55 heures par semaine.
Le contrat a été souscrit en Mai 2006.
Le problème: du fait de sa rentrée scolaire en Septembre 2008, ce nombre d'heure va changer: il passera de 55 heures par semaine à 40 heures par semaine hors semaine de vacances scolaires. En Janvier 2009, le nombre passera de 40 heures par semaine à 20 heures par semaine hors semaine de vacances scolaires.
Mes questions:
1- Faut il créer un avenant global debut Juin pour linéariser le salaire sur 12 mois ( ie ( NB semaines travaillées Juin-Juillet-Aout * 55 + NB Semaines travaillées Sept/Oct/Nov/Dec * 40 + NB Semaines travaillées Jan/Fev/Mars/Avril/Mai * 40 ) / 12 ) ?
2- Faut il créer un avenant UNIQUEMENT lors de chaque modification d'horaire ( ie le contrat actuel coure jusqu'en Septembre. En Septembre, un nouvel avenant à 40 heures jusque Decembre puis encore un avenant jusque Janvier )?
Si cette solution est la bonne, comment s'assurer qu'il n' y a pas eu un salaire trop fort versé sur Juin,Juillet, Aout puisque le nombre de semaines travaillés ramenés de 12 mois à 3 mois n'est pas le même ? Comment gérer dans ce cas les CPs ?
Merci de votre aide et de vos conseils. Je n' ai pas trouver de post avec des explications claires sur ce point ..
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