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#1 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » besoin de votre aide pour contrat avec horaire atypique » 28-05-2009 09:48:47
- maelle01
- Réponses : 1
bonjour à toutes et tous,
1/ voilà mes petits soucis. J'ai commencé un contrat avec des parents dont la maman est en milieu hospitalier et n'a pas d'heures ni de jours connus à l'avance. Je garde son fils depuis septembre 2008 et nous avons donc fait un contrat avec une mensualisation qui ne repose pas sur des horaires réèls mais sur une estimation de la maman. Elle a estimé à 73 heures par mois soit 17 heures par semaines. Le tout en année complète, la maman ayant 5 semaines de congés. Jusqu'à là je pense que c'est bon ?
2/ En avril, j'ai eu 1 semaine de vacances (la maman était en congés maternité) et j'ai quand même fait mes 73 heures effectives dans le mois malgrès mes congés. Est-ce normal et doit-on quand même les compter en congés payés? Pour ma part je ne pense pas car je n'avais pas acquis de congés, donc ce serai plutôt des congés sans solde mais je préfère une confirmation de votre part. et à partir de mai 2009 si je prends une semaine de congés je dois effectués dans le mois que 56 heures sinon heures supplémentaires (73 heures de la mensualisation - 17 heures /semaine) concernant la rémunération de ces congés, dans la mensu ils sont comptés à 17 heures mais en fait j'ai régulièrement des heures supplémentaires comment doist-on faire? Faut il faire une régularisation et à quelle date?
3/ la petite soeur est née et je la garde depuis mi-mai. Pour cette petite la mensu (selon les mêmes méthodes de calcul) est de 117 heures par mois soit 27 heures hebdomadaires.
au mois de mai j'ai effectuée pour le garçon 84h30 au lieu de 73 heures et pour la fille 91,50 au lieu de 117 heures . ce qui veut dire que les parents devraient me donner : 11h30 en heures spplémentaires pour leur fils alors que j'ai 25,30 heures que je n'ai pas effectuées pour leur fille.
Au niveau de la paje, les heures des deux enfants seront cumulées donc ai-je le droit de prendre les heures de la petite que je n'ai pas effectué en contre partie des heures en trop de son frère, ce qui reviendrait à aucune heure supplémentaire. Je sais que je suis perdante de cette façon (pas d'heures supplémentaires) mais je trouverai cela logique vu que le contrat ne repose pas sur des vrais horaires et que les heures de l'un ont été effectués par l'autre.Voilà ca me pose pas mal de questions cette affaire. C'est la maman qui m'a demandé cela ce matin mais je n'ai pas su quoi lui répondre Je lui ai juste dis que les contrats marchaient enfants par enfants mais à tout bien réfléchi je ne vois pas où ca pourrai poser problème. par ailleurs les parents sont compréhensifs et tout se passe pour le mieux donc moi ca ne me génerai pas de faire comme cela mais nous ne voudrions pas être hors la loi, ni la maman ni moi même.
Pouvez vous nous aider à y voir plus clair dans tous ca ???
merci et bonne fin de journée à toutes et tous.
Séverine
ps j'espère avoir été la plus clair possible mais ce n'est pas évident à expliquer.
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