Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

maelle01

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besoin de votre aide pour contrat avec horaire atypique

bonjour à toutes et tous,
1/ voilà mes petits soucis. J'ai commencé un contrat avec des parents dont la maman est en milieu hospitalier et n'a pas d'heures ni de jours connus à l'avance. Je garde son fils depuis septembre 2008 et nous avons donc fait un contrat avec une mensualisation qui ne repose pas sur des horaires réèls mais sur une estimation de la maman. Elle a estimé à 73 heures par mois soit 17 heures par semaines. Le tout en année complète, la maman ayant 5 semaines de congés. Jusqu'à là je pense que c'est bon ?
2/ En avril, j'ai eu 1 semaine de vacances (la maman était en congés maternité) et j'ai quand même fait mes 73 heures effectives dans le mois malgrès mes congés. Est-ce normal et doit-on quand même les compter en congés payés? Pour ma part je ne pense pas car je n'avais pas acquis de congés, donc ce serai plutôt des congés sans solde mais je préfère une confirmation de votre part. et à partir de mai 2009 si je prends une semaine de congés je dois effectués dans le mois que 56 heures sinon heures supplémentaires (73 heures de la mensualisation - 17 heures /semaine) concernant la rémunération de ces congés, dans la mensu ils sont comptés à 17 heures mais en fait j'ai régulièrement des heures supplémentaires comment doist-on faire? Faut il faire une régularisation et à quelle date?
3/ la petite soeur est née et je la garde depuis mi-mai. Pour cette petite la mensu (selon les mêmes méthodes de calcul) est de 117 heures par mois soit 27 heures hebdomadaires.
au mois de mai j'ai effectuée pour le garçon 84h30 au lieu de 73 heures et pour la fille 91,50 au lieu de 117 heures . ce qui veut dire que les parents devraient me donner : 11h30 en heures spplémentaires pour leur fils alors que j'ai 25,30 heures que je n'ai pas effectuées pour leur fille.
Au niveau de la paje, les heures des deux enfants seront cumulées donc ai-je le droit de prendre les heures de la petite que je n'ai pas effectué en contre partie des heures en trop de son frère, ce qui reviendrait à aucune heure supplémentaire. Je sais que je suis perdante de cette façon (pas d'heures supplémentaires) mais je trouverai cela logique vu que le contrat ne repose pas sur des vrais horaires et que les heures de l'un ont été effectués par l'autre.Voilà ca me pose pas mal de questions cette affaire. C'est la maman qui m'a demandé cela ce matin mais je n'ai pas su quoi lui répondre Je lui ai juste dis que les contrats marchaient enfants par enfants mais à tout bien réfléchi je ne vois pas où ca pourrai poser problème. par ailleurs les parents sont compréhensifs et tout se passe pour le mieux donc moi ca ne me génerai pas de faire comme cela mais nous ne voudrions pas être hors la loi, ni la maman ni moi même.
Pouvez vous nous aider à y voir plus clair dans tous ca ???
merci et bonne fin de journée à toutes et tous.
Séverine
ps j'espère avoir été la plus clair possible mais ce n'est pas évident à expliquer.

alyenor

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Re : besoin de votre aide pour contrat avec horaire atypique

oui, c'est pas simple... en fait tu comptes en heures sup toutes les heures en plus de 17h par semaine si c'est ce qui est indiqué au contrat ou en plus de 73h par mois... et bien évidemment si tu es en vacances une semaine tu dois faire moins d'heure sur le mois, si tu fais autant d'heures ce sont des heures complémentaires... les heures effectuées en moins avec un enfant ne peuvent en aucun être compensé par des heures en plus avec un autre enfant; c'est un contrat par enfant!
pour les semaines de congés : tu es en année complète donc les jours non acquis font que ta semaine était sans solde, mais comme en fait tu avais des heures complémentaires, ça doit s'équilibrer et tu as donc du toucher ta mensu normale.... mais il faut bien préciser que cette semaine a été prise sans solde afin qu'elle ne soit pas décompté de ce qui te sera du par la suite au titre des congés payés... si ton contrat a démarré en septembre, tu as acquis 23 jours de congés à prendre à partir de mai donc 3 semaines et 5 jours (ça fait 4 semaines si tu ne travailles pas le samedi sinon trois semaines et du lundi au vendredi de la semaine qui reste)... les parents doivent te faire deux bulletins de paye chaque mois, un par enfant...

voilà j'espère avoir répondu au moins en partie à tes questions