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#1 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » modification mensualisation en cours d'année » 17-06-2009 09:13:16
- chrismat57
- Réponses : 1
bonjour à toutes et tous,
je sais que la réponse doit se trouver qlq part dans le forum, donc j'ai fouillé mais je n'ai pas réussi à trouver la réponse dont j'ai besoin...
J'embauche une ass mat pour la garde de mes 2 garçons de 3 ans depuis le 1er mars 2009 (elle ne garde pas d'autres enfants pour l'instant).
Actuellement elle les à partir de 11h15 (sortie de l'école) jusqu'au soir (18h30 voire 19h) les semaines scolaires et la journée entière les semaines de vacances. Elle doit prendre ces CP ainsi : 4 semaines en août, 3 jours en avril, 2 jours à Noël. Nous étions parties sur une mensualisation par année complète, et je sais maintenant que nous avions fait une erreur. en effet, certaines vacances scolaires (en clair quasi 1 semaines/2 des vacances hors été) les garçons vont chez ma mère, nous aurions donc du faire la mensualisation sur une année incomplète... 1ère erreur il me semble.
Ensuite pour les CP.... je pensais bien faire, sincèrement, vu le contrat type fourni par la PMI de moselle, en lui versant 10 % de CP chaque mois mais d'après ce que j'ai pu lire sur ce forum c'est faux.... à vous de me confirmer SVP...
J'en viens au problème de fond ! A compter de septembre les garçons iront à l'école toute la journée et non plus que le matin (ce n'était pas prévu), il faut donc que l'on modifie la mensualisation. Pouvez vous me dire concrètement comment je dois faire pour "solder" la mensualisation que nous avions fait de mars 2009 à février 2010 pour en faire une de septembre 2009 à août 2010 (ou de août 2009 à juillet 2010, en fonction de ce qui sera le mieux pour l'ass mat) ?????
Acutellement elle les avait 26 h pendant les semaines d'école, 42h pendant les vacances scolaires, 5 sem cp en commun, 2 semaines de "CP supplémentaire" pendant les petites vacances scolaires.
Pour la nouvelle mensu il y aura 5 semaines de CP communs, 7 semaines de vacances scolaires où ils y seront la journée entière (42h), 34 semaines de garde périscolaire (18h) et 2 semaines de "CP supplémentaires" (ou en tout cas de jours où ils ne seront pas chez elles).
MERCI D'AVANCE pour votre aide !!!
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