Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

chrismat57

Membre

Inscription : 17-06-2009

Messages : 1

modification mensualisation en cours d'année

bonjour à toutes et tous,

je sais que la réponse doit se trouver qlq part dans le forum, donc j'ai fouillé mais je n'ai pas réussi à trouver la réponse dont j'ai besoin...
J'embauche une ass mat pour la garde de mes 2 garçons de 3 ans depuis le 1er mars 2009 (elle ne garde pas d'autres enfants pour l'instant).
Actuellement elle les à partir de 11h15 (sortie de l'école) jusqu'au soir (18h30 voire 19h) les semaines scolaires et la journée entière les semaines de vacances. Elle doit prendre ces CP ainsi : 4 semaines en août, 3 jours en avril, 2 jours à Noël. Nous étions parties sur une mensualisation par année complète, et je sais maintenant que nous avions fait une erreur. en effet, certaines vacances scolaires (en clair quasi 1 semaines/2 des vacances hors été) les garçons vont chez ma mère, nous aurions donc du faire la mensualisation sur une année incomplète... 1ère erreur il me semble.
Ensuite pour les CP.... je pensais bien faire, sincèrement, vu le contrat type fourni par la PMI de moselle, en lui versant 10 % de CP chaque mois mais d'après ce que j'ai pu lire sur ce forum c'est faux.... à vous de me confirmer SVP...
J'en viens au problème de fond ! A compter de septembre les garçons iront à l'école toute la journée et non plus que le matin (ce n'était pas prévu), il faut donc que l'on modifie la mensualisation. Pouvez vous me dire concrètement comment je dois faire  pour "solder" la mensualisation que nous avions fait de mars 2009 à février 2010 pour en faire une de septembre 2009 à août 2010 (ou de août 2009 à juillet 2010, en fonction de ce qui sera le mieux pour l'ass mat) ?????
Acutellement elle les avait 26 h pendant les semaines d'école, 42h pendant les vacances scolaires, 5 sem cp en commun, 2 semaines de "CP supplémentaire" pendant les petites vacances scolaires.
Pour la nouvelle mensu il y aura 5 semaines de CP communs, 7 semaines de vacances scolaires où ils y seront la journée entière (42h), 34 semaines de garde périscolaire (18h) et 2 semaines de "CP supplémentaires" (ou en tout cas de jours où ils ne seront pas chez elles).
MERCI D'AVANCE pour votre aide !!!

alyenor

Membre

Inscription : 05-06-2007

Messages : 11 667

Site Web

Re : modification mensualisation en cours d'année

Alors il faut faire une régularisation, c'est à dire comparer ce qu'elle a touché avec ce qu'elle aurait du touché réellement, mais bon le contrat étant en année complète en principe, ça correspond (quand je dis ce qu'elle aurait du touché réellement c'est selon les termes du contrat donc en incluant les semaines où elle n'a pas eu vos enfants alors qu'elle aurait du les avoir, car ce sont des absences injustifiés donc payés)...  il vous faut faire un avenant pour la rentrée de septembre, en partant cette fois sur une année incomplète, et en sachant bien sur qu'elle est en droit de refuser l'avenant; dans ce cas, le contrat se poursuit tel quel ou alors c'est à vous de la licencier... elle est aussi en droit de demander une augmentation du tarif horaire pour compenser car là sur deux contrats, ça va quand même lui faire une grosse diminution de salaire...
si elle accepte vous faites une mensu en année incomplète, c'est à dire que vous calculez 34 semaines à 18 et par contre pour les semaines retirées, ce doit être des semaines complètes, nos contrats sont fait sur une base hebdomadaire pas sur des jours retirés par ci par là au bon vouloir des employeurs, les semaines retirées doivent être définis sur le contrat : par contre, vous parler de 7 semaines où elle aura vos enfants pendant les vacances et de 5 semaines de cp communs, plus deux semaines... si on rajoute 34 semaines de classes ça fait 48 semaines, il en manque 4??? en principe dans une année scolaire il y a 36 semaines de classes et 16 semaines de vacances... vous êtes à 34 semaines de classes et 14semaines de vacances... où sont passés les 4 semaines manquantes?