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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » explication calcul periscolaire » 11-04-2011 15:57:55
Bonjour,
J'ai un doute sur le calcul, je vais faire garder ma fille uniquement les vacances scolaires.
J'ai donc calculé :
40 h (nb d'heures dans la semaine) x 9 semaines (16 semaines au total moins 7 pendant lesquelles mon ass mat ne gardear pas ma fille) /12 = 30
Donc 30 X 3 (taux horaire) = 90 € / mois de mensualisation
Par contrat dois-je rajouter 10% de cp ? Chaque mois soit 9 €/mois ou en une fois par an ?
Merci
#2 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fin de contrat année complète et début périscolaire » 11-04-2011 15:49:34
Merci de votre réponse, faut-il dans ce cas passer en contrat périscolaire au 1er Aout ?
Pour l'avenant nous sommes d'accord elle et moi et pour les dates de cp aussi 
c'est juste que ces 3 semaines ne sont pas acquises et que nous sommes en période de modification de contrat alors je ne sais pas trop comment organiser tout ça.
#3 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fin de contrat année complète et début périscolaire » 11-04-2011 15:32:33
- mtfb91
- Réponses : 3
Bonjour,
J'ai signé un contrat au 01/08/2009 avec une assistante maternelle pour la garde de ma fille en année complète qui a été renouvellé en 2010 dans les mêmes conditions.
Il avait été convenu entre nous qu'elle prendrait ses 5 semaines de CP dans l'année entre le 01/08/2009 et le 31/07/2010 et idem pour l'année suivante.
Elle aura donc soldé ses 5 semaines de CP au 31/07/2011.
Cependant nos vacances sont prévues les 3 premières semaines d'aout, puis passage du contrat en périscolaire car ma fille rentre à l'école en septembre.
Ma question est la suivante : Que faire pour ces 3 semaines de conges en aout ?
Dois-je lui compter en congés sans solde ou faire démarrer le contrat périscolaire à l'issue de ces 3 semaines sans lui payer le début du mois ?
Je souhaiterai également savoir si je lui devrais des idemnités de fin de contrat et si oui, comment cela se calcule-t-il ?
J'avoue que je suis un peu perdue? merci de votre aide.
#4 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Quel type de contrat choisir ? » 05-01-2010 12:00:24
ok par contre au niveau du calcul, faut-il oter les 5 semaines que nous avons en commun ou pas ?
Faut-il que je copmpte 4 ou 5 jours par semaine dans le calcul ?
#5 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Quel type de contrat choisir ? » 05-01-2010 11:54:58
donc en restant sur le calcul d'une année incomplète ?
#6 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Quel type de contrat choisir ? » 05-01-2010 10:39:07
- mtfb91
- Réponses : 4
Bonjour,
J'ai besoin de conseil car avec mon AM on se sait pas quelle est la solution la plus adaptée.
J'explique, nous avons signé un contrat sur une année complète or au niveau des congés ça ne va pas.
Nous avons chacune nos 5 semaines par an.
J'ai en plus 22 jours de RTT par an que j'utilise un lundi sur 2 jusqu'a épuisement et hors prise principale de mes CP
En plus je fais garder ma fille 3 jours par mois par sa grand mère.
Ce qui fait en gros 4 jours de garde par semaine.
Nous prendrons nos 5 semaines de CP e même temps
Que faire ? Année complète ou incomplète ?
Sur la calcul de m'année incomplète nous ne sommes pas d'accord :
Sur une année, j'enlève 4 semaines pour mes RTT (22 jours = 4 semaines environ) et 7 semaines (3 jours X 12 mois / 5 qui correspondent à la garde par la grand mère)
Soit 11 semaines par an
(nb de jour/semaine X Heure/jour X tarif nounou X Nb de semaine/an) /12 mois
2 questions sur ce calcul :
1- dois-je déduite du nombre de semain par an nos 5 semaines en commun (soit 41 sem ou 36 sem ?)
2- dois-je compter 4 ou 5 jours par semaine dans la formule car ma nounou me dit que si j'en compte 4 alors que je les ai déduit dans le nombre de semaines(les fameuses 11 semaines) je lui déduit 2 fois ?
J'espère avoir été claire
Merci pour votre aide !!!
#7 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Conges payés aidez moi je suis perdue.... » 31-12-2009 16:05:27
c'est ca !
#8 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Conges payés aidez moi je suis perdue.... » 31-12-2009 16:02:39
mais je me rend compte que ca n'est pas vraiment cohérent et qu'il vaudrait peut -être mieux refaire le contrat sur une année incomplete
En fait j'ai un peu suivi ce qu'elle me proposait et finalement je me rend compte que ce n'est pas idéal.
#9 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Conges payés aidez moi je suis perdue.... » 31-12-2009 16:00:48
en fait j'ai un jour de RTT fixe un lundi sur 2 et ma belle-mère garde ma fille environ 3 jour par mois, donc on avait calculer une moyenne de 37h 1/2 par semaine.
#10 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Conges payés aidez moi je suis perdue.... » 31-12-2009 15:43:47
Si j'ai bien compris, la mensualisation permet un lissage sur l'année
Il y a des mois ou l'ass mat fera plus ou au contraire moins d'heures mais sans modification du salaire mensuel c'est bien ça ?
Donc pour le mois de décembre qui comprend 5 semaines, je déclare 5 jours de vacances pour mon ass mat même si en comptant ses heures de travail réèlles + ses CP on est au dessus du nombre d'heure de la mensualisation ?
#11 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Conges payés aidez moi je suis perdue.... » 31-12-2009 15:30:41
donc si je vous suis bien, il ne faut pas tenir compte des heures effectuées sur décembre ?
Car mon ass mat considère que congés ou pas elle doit faire 163h par mois ce qui nous conduit à cet écart au niveau du nombre de jour.
#12 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Conges payés aidez moi je suis perdue.... » 31-12-2009 15:18:14
elle a pris sa semaine mais elle ne me fait déclarer que 2.5 jours de conges
#13 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Conges payés aidez moi je suis perdue.... » 31-12-2009 15:15:04
Normalement elle devait poser une semaine complète sur décembre, or comme expliqué ci-dessous avec les heures effectuées cela ne fait que 2.5 jours de congès et non une semaine.
Son calcul est-il exact ?
#14 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Conges payés aidez moi je suis perdue.... » 31-12-2009 15:06:13
nous nous sommes mise d'accord pour qu'elle prenne ses congés par anticipation afin qu'elle n'attende pas juin 2010.
#15 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Conges payés aidez moi je suis perdue.... » 31-12-2009 14:50:29
- mtfb91
- Réponses : 26
Bonjour,
J'ai embauché une assistante maternelle au 1er aout 2009 pour ma fille dont je suis le seul employeur.
Nous sommes en désaccord sur les congès payés de décembre et je suis completement perdue, peut-être pourrez vous m'aider à y voir plus clair.
Nous sommes sur une année complete et nous nous sommes mise d'accord pour qu'elle prenne ses congés par anticipation.
Le calcul de la mensualisation est de 163h / mois sur 22 jours pour des journées de 10h
Elle devait poser une semaine de congés sur décembre.
Mais sur décembre, elle a fait 140h et elle me fait le calcul suivant :
163h - 140h = 23h soit 2.5 jours de conges à poser au lieu d'une semaine.
Est-ce correct ?
Faut-il à chaque fois déduire les heures réèlles effectuées pour voir ce qu'il reste en jour de congés ?
Merci d'avance pour votre aide !!!!
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