Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Bonjour,

J'emploie actuellement une assistante maternelle qui garde mes 2 enfants de 2 ans et demi et 11 mois. Elle n'a pas d'autre employeur mais s'occupe également de ses 2 enfants (3 ans et demi pour le premier - qui va à l'école le matin - et 4 mois pour la deuxième).

Son grand a eu la varicelle récemment. Il a eu un certificat médical d'éviction scolaire d'une semaine et nous avons donc gardé nos enfants, heureusement ça ne nous a fait "rater" qu'un jour et demi car nous avions déjà une absence prévue à ce moment.

Mais voilà, maintenant, mes enfants n'ont pas été contaminés... alors que la petite fille de notre assistante maternelle oui. Elle a la varicelle depuis quelques jours... Notre assistante maternelle était d'accord pour nous prendre les enfants en théorie, mais, la varicelle étant quand même une maladie extrêmement contagieuse, nous avons préféré éviter d'amener nos enfants. (et là ça fait 4 jours qui sautent).

Je ne sais pas si nous sommes obligés de payer l'assistante maternelle pour tous ces jours... Certes, elle ne nous a pas interdit d'amener nos enfants, et elle n'a pas explicitement demandé des jours "enfants malades"... mais vu que les petits atteints de varicelle sont censés être très contagieux il me semble que notre décision s'imposait.

Quelqu'un serait-il en mesure de me renseigner ? J'espère ne pas vous choquer en posant cette question. J'avoue que jusqu'à maintenant, nous l'avons payé dans des situations similaires car cela représentait une journée par ci par là, mais je voulais savoir quand même ce qu'il en était d'un point de vue légal.

Merci de votre lecture.

Bonjour,

Je suis la maman de 2 enfants : une fille de tout juste 2 ans et un garçon bientôt 3 mois. J'emploie une assistante maternelle depuis 1 an (depuis septembre 2009) pour ma fille, en année incomplète. Elle garde également notre fils depuis septembre 2010 (c'est-à-dire depuis quelques jours). Elle nous avait prévenu qu'elle allait déménager en fin d'année prochaine (juin 2011). Elle reste dans la même agglomération mais change de commune et ça ne sera plus du tout pratique pour nous (elle habite pour l'instant à 200 mètres de chez nous).

Nous sommes très contents de cette assistante maternelle, et c'est pourquoi nous avons choisi de lui confier quand même notre garçon (nous étions au courant de son déménagement quand nous avons pris cette décision) et de lui laisser notre fille même si nous avions obtenu une place en crèche pour cette rentrée.

Nouvelle donnée : à la fin du mois de juillet, elle nous a appris qu'elle était enceinte. Son terme est au 31 janvier ce qui fait donc un congé maternité du 20 décembre au 10 avril.

Nous allons donc devoir chercher une nounou pour la remplacer à partir de janvier 2011. Mais nous souhaitons prendre cette nouvelle nounou en CDI. Nous ne nous voyons pas mettre nos enfants 4 mois chez une autre nounou, puis retour 2 mois chez notre nounou actuelle puis rechercher ensuite une nouvelle nounou... en ajoutant à tout ça l'entrée de ma fille à l'école en septembre. Notre assistante maternelle est d'accord avec nous là-dessus et elle est même toute désolée car elle trouve que le changement va être perturbant pour nos enfants. C'est vrai que pour notre fille, ça fera beaucoup de changements en quelques mois.

J'en arrive à mes questions : ce que nous aurions aimé, elle et nous, c'est rompre le contrat juste après son congé maternité mais c'est interdit dans les 4 semaines qui suivent. Je sais bien que c'est une règle pour protéger les salariées (assistante maternelle ou autre) mais là, avec son déménagement qui suivra, ce serait vraiment au détriment des enfants de les faire retourner chez elle pour rechanger encore... On aimerait trouver une solution amiable qui convienne à tout le monde. Pour nous, il est difficilement envisageable de payer 2 nounous fois 2 enfants pendant 1 mois (alors qu'une des deux n'aura pas les enfants). Nous ne toucherons les aides de la CAF qu'une fois, et vu le contrat que nous avons, cela ferait un surcoût de plus de 1000 euros pour nous. Nous ne sommes pas des chefs d'entreprise, nous sommes juste des parents employeurs...

Au RAM, on nous conseille un licenciement d'un commun accord juste avant le début du congé maternité. Quelles sont les conséquences pour notre nounou ? Sera-t-elle indemnisée de la même façon par la sécu pendant son congé maternité ? Je sais que cela lui ferait perdre le paiement de ses congés payés pendant le congé maternité mais je pense que nous lui verserions alors une prime pour compenser, par exemple en lui faisant un très beau cadeau de son choix à la naissance de son bébé. Y a-t-il d'autres conséquences auxquelles je n'ai pas pensé ?

Elle envisage aussi (mais c'est à étudier) de prendre un congé parental de quelques mois suite à son congé maternité (jusqu'au 1er septembre). Comment cela se passe-t-il alors si nous voulons rompre le contrat à ce moment-là (après le congé parental) : faut-il qu'elle démissionne, que nous la licencions, sachant qu'elle aura alors déménagé ? Avons-nous à lui rémunérer des congés payés pendant son congé parental ? (il me semble que non).

Autre question, l'histoire du délai de 4 semaines après la fin du congé maternité, est-ce juste une interdiction pour nous de la licencier ? Est-ce qu'elle pourrait démissionner ? Et que se passe-t-il si à la fin de son congé maternité, elle a un congé pour retour de couches pathologiques (4 semaines)... est-ce qu'il faut encore attendre 4 semaines après ce congé pour la licencier ou bien peut-on la licencier dès la fin de ce congé ?

Bon, ça fait déjà un long message et beaucoup de questions ! N'hésitez pas à me demander si je n'ai pas été claire par moments. J'espère que je n'ai choqué personne en cherchant à licencier une nounou enceinte, mais là je cherche vraiment à faire les choses au mieux pour l'ensemble des personnes concernées... pour elle, pour nous... mais surtout pour mes enfants !

Merci de votre lecture !