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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » les heures complémentaires et la régularisation » 01-11-2010 13:16:26

Bonjour à vous toutes,

Je vous remercie pour la rapidité de vos réponses !...

Oui c'est vrai que pour moi la maman du petit bout aurait dû mentionner sur ma fiche de paie 74 h et non 80 h comme je l'ai constatée c'est pour cela que je vous ai posé la question, il y a t-il un incidence? Quels sont les conséquences? Je pense qu'elle a considéré comme suit : je travaille 20h par semaine et dans un mois il y a 4 semaines : 4sem x 20h = 80 heures ; pour moi qu'elle est en contradiction avec elle-même puisqu'elle me parle  des mois à 4 semaines et 3 jours et des mois avec pas tout à fait 4 semaines (3 semaines et 3 jours) etc ... je ne sais pas si je suis assez claire!
En ce qui concerne le nombre d'heures par semaine je dépasse souvent les 20h soit 26h30; 29h45 etc... et l'accueil est assez irrégulier car elle a des horaires atypiques ; je peux aussi bien faire une journée de 8 - 9h et le lendemain n'en faire que 4h - 5h. En ce qui concerne la mensualisation j'ai bien pigé c'est même moi qui le lui ai expliqué. Mais voilà comment se fera la régularisation ; y a t-il une formule pour bien calculer tout ça ?.

Merci d'avance pour vos réponses
A bientôt

#2 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » les heures complémentaires et la régularisation » 31-10-2010 21:10:23

nenere974
Réponses : 5

Bonjour,

Je suis une assistante maternelle nouvellement agréée et j'ai commencé l'accueil d'un petit bout depuis le mois de mai.

Je fais appel à vous pour quelques éclaircissements  concernant mon contrat ainsi que pour les heures complémentaires.

Voilà je commence d'abord par mon contrat concernant le nombre d'heures qui y sont  mentionnées :
Je fais 20h par semaine sur une année incomplète soit 8 semaines d'absence de l'enfant c'est ce qui nous fait 52 sem - 8 sem = 44 sem programmées, pour le calcul nous sommes parties sur un salaire mensuel net :

3 € net x 20 h / semaine x 44 semaines programmées : 12 = 220 € mensuel
Puis pour le nombre d'heures mensualisées : 220 € : 3 € = 73,3....h/mois
Jusqu’ici tout est OK!...

Mais voilà,  bien que 73,3 h soit mentionnées sur mon contrat, sur ma fiche de paie au nombre d'heures normales c'est 80 h qui sont notées
ce qui fait que mon employeuse me paye sur la base de 73,3 h soit 220 €/mois au lieu de 240 € ce qui en plus vient fausser les heures complémentaires avec lesquelles j'ai aussi un gros souci car elle ne trouve pas les mêmes heures que moi.

Je vous fais un petit résumé concernant le dernier mois de paie soit le mois de SEPTEMBRE :

Pour les semaines :

Semaine 35 (début septembre, le 1 et le 2/09) : 18 h 15
Semaine 36 =  26 h ; semaine 37 = 26 h ; semaine 38 = 24 h 30 ;
Semaine 39 =  20 h (congés des parents)  ce qui nous fait un total mensuel de 114h45 ;

Si je me base sur 80 h/m elle me doit 34 H 45 en complémentaires et
Sur 73,3 h/mois cela ferait 41 H 30 et résultat elle ne m'a comptée que 18 H  en heures complémentaires.

Alors déjà, si on comptabilise depuis le début du mois de mai cela me fait un certain nombre d'heures complémentaires qui n’ont pas été comptées et en plus il faudrait qu'elle rectifie sur la fiche de paie 73,3 h au lieu de 80 h et qu'ensuite elle fasse un récapitulatif depuis le mois de mai ( ce qui me fait pratiquement un manque d'environ 100 €)
Ce serait plus simple qu'elle me fasse un avenant au contrat en me comptant plus d'heures pas semaine ; qu'en pensez-vous ? 

Je lui ai déjà fait remarquer la dernière fois qu'il me manquait des heures mais elle m'avait dit que c'était normal en me parlant des mois à 4 semaines et 3 jours et des mois avec pas tout à fait 4 semaines (3 semaines et 3 jours) sans m'expliquer plus que çà ; je n'y crois pas trop à tout çà ; je ne veux pas aller au conflit car tout se passe bien jusqu'à présent c'est  pour cela que je veux être sûre de ce que je lui dirai.

Pour moi je ne suis pas dans le faux ! Ai-je raison ? ...
Aussi j'aimerais savoir si l'indemnité d'entretien doit être rémunéré au brut ou au net ?

Merci de me répondre assez rapidement car je vais constater "la même chose" pour le mois d'octobre et je voudrais être bien informée avant de lui réclamer quoique ce soit.

PS : J'ai vu sur les forums qu'une régularisation est faite en fin d'année pour savoir si les heures ont été bien payées ; cela veut dire quoi? Comment se fera le calcul ?
Au Secours Aidez-moi !!!

Une assmat en détresse
nenere974

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