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#1 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Désaccord sur horaires et exécution contrat » 07-04-2011 10:21:48

Bonjour à tous,

Merci pour vos éclaircissements. Je vais opérer les régularisations nécessaires - ma nourrice est vraiment très bien et je ne souhaite absolument pas la désavantager.
Le contrat s'arrêtera de tte façon fin août car elle devra garder ses petits enfants l'année prochaine du coup elle ne pourra plus garder la mienne.
je vais régulariser suivant le contrat jusqu'à fin avril et Je lui proposerai un avenant pour mai juin juillet et août.

Merci encore

#2 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Désaccord sur horaires et exécution contrat » 06-04-2011 18:20:14

Merci MadiEtCie,

En clair, j'ai tord, je suis en total illégalité.
Je fais le nécessaire pour régulariser et je lis la convention.

Merci encore

#3 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Désaccord sur horaires et exécution contrat » 06-04-2011 18:16:48

Merci,
Déjà un point éclairé : si je la récupère avant l'heure convenu au contrat - je paye l'horaire prévu au contrat. Donc peu importe qu'elle ait fait 9h ou moins.
Dans l'hypothèse contraire, je dois lui payer les heures sup - je ne peux pas opérer des compensations entre les journées.

Et bien, j'ai de la régularisation à faire...

#4 Désaccords entre parents et ass. maternelles » Désaccord sur horaires et exécution contrat » 06-04-2011 18:02:42

senami
Réponses : 11

Bonjour,

J'ai undésaccord avec mon AM et la responsable de la ville a beau m'indiquer que mon point de vue était normal j'ai un sérieux doute car mon AM n'est pas d'accord.

J'ai un contrat mensualisé en année complète - 4 jours par semaine - 9H/jour - 9H30 - 18H30
J'avais proposé au départ une année incomplète (5 semaines de plus pour nous) car il est évident que nos vacances ne coincideraient pas et sa mamie la garderait un à 2 semaines. Après réflexion, l'AM a indiqué que c'était insuffisant.

Je lui ai alors proposé un contrat annualisé en année complète sur 4 jours - 9H/j. Le contrat a débuté en juillet 2010.
C=Je lui indiqué qu'elle ne perdait rien avec l'année incomplète puisque j'avais fait les calculs et avec les CP elle était même un peu gagnante. mais elle n'a rien voulu savoir - nous avons donc signé pour une année complète à 4 jours par semaine sans déterminer un jour précis d'absence puisqu'on n'en avait pas.

J'ai rajouté une mention comme quoi ma fille sera présente dans le mois 5 jours une semaine et que ce jour sera récupéré par nos absences. Son père avait en effet souvent 3 jours de libre dans le mois (1 par semaine) et se proposait de la garder). j'ai indiqué qu'un décompte sera fait tous les 6 mois et que nous l'indemniserons si elle avait trop travaillé
Son père a depuis changé de boulot et je dirais ne la garde que 2 jours par mois.

Dès octobre 2010, l'AM m'a indiqué que le contrat n'était pas respecté car notre fille était présente parfois plus de 5 jours par semaine. En effet, il y a eu un mois ou elle a été présente tous les jours de la semaine et absente une entière. Je pensais que cela se compensait automatiquement.

Je pensais que c'était convenu entre nous, comme elle n'a pas voulu de contrat en année incomplète que nos absences compenseront les jours où notre fille est présente 5 jours et non 4.

A ce jour, selon les suivis mensuels que je tiens, si on prend le nombre de jours travaillé dans le mois - elle a travaillé plus de 4 jours par semaine (7 jours au total) 4mois sur 9 et tous les autres mois on est à moins de 4 jours (-13 jours).

Mes interrogations :
- dois je payer à l'AM les jours supplémentaires lorsque ma fille est présente 5 jours alors même que elle n'a pas fait  plus de 4 jours par semaine dans le mois ?
- dois je payer à l'AM les jours supplémentaires lorsque ma fille est présente 5 jours si on comptabilise  plus de 4 jours par semaine dans le mois et ce alors même qu'un décompte sera fait tous les 6 mois ?
- J'ai un contrat de 9 heures par jour, dois automatiquement dédommager l'AM lorsqu'elle est amenée à faire plus ?
En sachant que si les horaires sont de 9h30 -18h30, il y a des jours ou elle fait moins (en général pour compenser le dépassement lorsque j'ai retard le soir)

Je trouverai sans doute un autre mode de garde pour septembre mais je souhaiterais ne pas léser l'AM et lui payer ce que je lui dois excatement.


En vous remerciant,


Senami

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