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#21 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année incomplete » 13-11-2018 18:32:31

Bonjour les filles et merci de votre aide..mais javoue ne rien comprendre...donc je vais essaye de m'expliqué:

donc je suis en année incomplete, j'ote de ma mensu 9 emaines; donc 9 semaines non rémunéré qui sont prise ainsi:

- 2 semaine pendants les vacances de noel
- 1 semaine pendant les vacances d'hiver
- 1 semaine pendant les vacances de paques
- 4 semaine pendant les vacances d'été
- 1 semaine pendant les vacances de la toussaint

Donc au moment de prise de ces semaines je ne perd pas de salaire puisque cela a ete calculer sur la mensualisation

Je cumul comme chacun des CP mais qui eux me sont intégralement payé apres avoir fait le calcul fin mai...donc de mai a mai environ 5 semaines sont a payé par les parents.

Ce qui veut dire que je ne prend jamais aucun Cp: oui car si je devais prendre 9 semaines + des jours de congé ça commence a faire beaucoup...

Donc voila quand je pose ma semaine " d'absence" et que dans celle ci tombe 1 voir 2 férié....comme c'est une semaine "d'absence" et non de CP je perd donc les fériés... Les deux semaines de noel par exemple..je ne peu recuperer aucun des deux férié..puisque j'etais "absente" et non en "congé"..la seule chose qui fait que cela ressemble a des CP c'est que les dates sont connu d'avance

Donc ma question est: est je le droit, au lieu de posé 1 semaine entiere "d'absence" (et encore une fois ce n'est pas des CP)....puis-je posé 3 jours par-ci, 2 jours par là....et au final cumulé mes 9 semaines ??

As t'on le droit de faire un contrat en année incomplete mais en autant certain jours au lieu de semaine complete ?
(Un peu comme quand les parents qui ne travail que certain jours sans que ceci soit toujours les memes ...ote de la mensu par exemple en anvier le 15 le 21 le 28 puis en fevrier vont oté le 13 le 24 le puis en mars le 2 le 9 le étc-etc etc etc...)

Du coup a chaque date anniversaire je reprendrais le contrat pour revoir ces semaines.

merci de votre aide

#23 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » indemnité de licenciement » 06-11-2018 11:52:26

louloumonange2
Réponses : 8

bonjour,

concernant l'indemnité de licenciement, dans mon contrat il est noté ceci:

une indemnité de rupture égale a 1/120 ème du total des salaires perçus ( convention collective);
par ailleurs l'indemnité peu etre à 1/5ème si accord entre les deux parties

Après accord la méthode des 1/5 sera retenu


a l'epoque ont m'avait dit que cela était possible de rajouté ceci sur le contrat....

du coup c'est bon c'est valable ? je peu faire l'indemnité au 1/5 eme ??

#25 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année incomplete » 06-11-2018 09:11:54

Bonjour, ben je ne peu pas les placer ailleurs car la semaine ou je ne suis pas là n'est pas 1 semaine de cp...c'est considerer comme 1 semaine d'absence non remuneré puisque oté de la mensu...

#26 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année incomplete » 06-11-2018 01:16:59

louloumonange2
Réponses : 11

Bonjur, je suis en année incomplete...jusqu'a maintenant j'avais donc 9 semaines oté du contrat...9 semaines reparti sur les vacances scolaire....

Sauf que du coup par exemple pour les vacance de noel et du jour de l'an et bien sur ces 2 semaines e quelque sorte je perd 2 jours de férié...

Ma  question: est ce que au lieu de noté sur le contrat 9 semaines, je peu par exemple noté 7 semaines et 10 jours ? et ainsi pouvoir placé 10 jours un peu selon mon envie ?? ( bien sur en respectant le delai de prevenance)..mais puisque apres tout ces jours sont comme des jours d'absence non payé ?? suis je obligé de les placé en semaine entiere ??

merci a vous

#27 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » erreur » 01-06-2018 14:16:27

oui c'est vrai j'en ai marre...sauf que bien sur...les minutes et minutes et minutes qu'ils ont pu faire en plus...je ne les notaient pas !!..d'ailleurs je leurs est dit....qu'ont etait d'accord la dessus et que du coup ils savent bien que je n'ai pas noté....je leur ai dit qu'avec toute les fois ou ils partent 15 mm plus tard....et là ils me reponde qu'en general ils arrivent pour 18h 18h05 grand max....oui mais deja normalement ils ont pas compris que 18 h je dois etre libre !!

je vais mettre un courrier dans le cahier expliquand que 18h est le de depart et non celle de l'arrivé du parents; aussi un tableau a coté des manteaux avec pendule et les parents devront noté l'heure de depart et signature !! comme a la creche...et fin de mois hop je totalise

#28 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » erreur » 01-06-2018 13:36:03

et je ne c'est toujours pas si oui ou non je peu avoir ces cp en recup..( j'ai un autre post la dessus)..mais je ne comprend rien de rien....j'ai l'impression qu'ils ont raison mais ça fait des années que je procedais ainsi

#29 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » erreur » 01-06-2018 13:34:29

bonjour, ben en fait j'avais compter des abasence en recup ferié donc pas de deduction de salaire...sauf que aujourd'hui comme il me dise que je n'ai pas le droit de recuperer les ferié et bien il veulent que je rembourse ces jours...

aussi j'ai pris certaine demi journéee..pareil pas compter de deduction....car en debut de contrat je leur dit que si eux font des minutes ou des heures en + je ne compte pas et donc du coup de mon coté si j'ai besoin ce sera pareil...si besoin heures ou minute il me deduise pas.....sauf que pareil aujourd'hui il me dise que non qque je dois deduire ces heures...

en fait il ont eu la douloureuse des cp a payé et donc il cherche tous ce qu'il peuvent faire oté du total !!..je dois donc reprendre tout mes calcul, tout mes salaire et tout deduire

#30 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » délai de prévenence » 31-05-2018 09:44:57

bonjour parme,

j'ai noté sur le contrat au Plus tard 1 mois avant la date

mais du coup pour les jours de mariage ? je ne vois rien noté

#31 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » délai de prévenence » 31-05-2018 09:22:37

louloumonange2
Réponses : 4

Bonjour,

je me marie le 20 octobre...j'ai donc droit a 4 jours....quel est le delai legal pour dire a mes employeurs a quel moment je vais posé ces jours ?


aussi etant en semaine incomplete j'ai 9 semaines oté au contrat...sur le contrat est noté:

1 semaine pendants les congé scolaire de la toussaint, soit la 1ere soit la 2eme; du coup pareil quel est le délai pour prevenir si se sera la 1ere ou la 2eme ?? sachant que ce ne sont pas des cp mais des jours oté de la mensu

merci a vous

#32 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année incomplete et ferié » 31-05-2018 09:16:58

bonjour, je te remerci....j'ai donc ete lire...mais je m'embrouille et du coup je ne comprend pas.....

bon du coup je me dit que le plus simple c'est de ne pas récupéré ces 3 jours...car toute façon les parents vont me prendre la tete a me dire que la convention dit qu'il sont perdu

#33 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année incomplete et cp a payé » 31-05-2018 09:14:33

chris84 a écrit :

quand les semaines  sont incomplètes on compte en jours travaillés
il faut 24 jours pour acquérir 2,5j ouvrables de cp


bonjour, quand tu dit cela....en jours travaillé, cela veux dire que l'ont ne compte pas le samedi ?

donc si je suis absente le mercredi par exemple, quand je vais compté pour les cp je comptabilise 4 jours ?

#34 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année incomplete et cp a payé » 30-05-2018 22:31:04

et si tu totalise par exemple 33 jours travaillé ??

donc sa fait 24 jours travaillé qui te donne 2,5 jours ouvrable mais que fait tu des 9 jours restant ??

#35 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année incomplete et cp a payé » 30-05-2018 22:17:32

bonjour et merci....

du coup meme si j'ai 1 jours d'absence j'imagine que c'est pareil...ce jour est deduit si il n' pas ete payé....

mais du coup pour le calcul au lieu de compter 1 semaine..si 1 jours d'absence du coup ont compte 5 jours c'est cela ?? car ont considère une semaine c'est 6 jours ?? merci

#36 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année incomplete et ferié » 30-05-2018 22:01:49

merci de votre aide..je m'embrouille de plus en plus...

j'essai de vous expliquez:

tout dabord contrat fait en aout 2016. année incomplete sur 43 semaine, donc 9 semaines oté de la mensu comme suit:
semaine prise pendant les congé scolaire...

1 vacance d'hiver ( soit 1ere soit 2eme semaine)
1 vacance de paque ( soit la 1ere soit la 2eme)
4 vacance ete ( soit juillet soit aout)
1 vacance toussaint ( soit 1ere soit 2eme)
2 vacance de noel

ensuite est stipulé: seront considéré en semaine de congé payé: la semaine prise en hiver, la semaine prise a paque, la 1ere et 2eme semaine prise en ete sur les 4, et enfin la 1ere semaine de noel..

ces 9 semaines sont les semaines décompté de la mensualisation....sur année incomplète...ce ne sont pas " vraiment" des cp..puisque les cp sont eux payé en mai

donc pour l'année de reference de aout 2017 a aout 2018 j'ai donc "posé" mes 9 semaines ainsi.....comme toujours
Dans certaines de ses 9 semaines il y a des jours férié....comme par exemple : le 15 aout + les 15 jours de noel ou il y a 2 fériés.

Du coup nous avons considéré avec les parents que j'aurais 3 jours a récupéré...
Du coup j'ai eu dans le courrant de l'année des absences...et j'ai donc pris 3 jours avec ces 3 jours a recuperer..

Sauf que là j'ai fais le calcul des congé a payé de mai 2017 a mai 2018..et les parents me dise que je dois leur remboursé les 3 jours d'absence car je n'avais pas le droit a recuperer ces 3 jours ferié qui sont tombé durant mes semaines oté du contrat....

#37 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année incomplete et ferié » 30-05-2018 20:02:19

Sur casamape il dise ceci:

Jours fériés et année incomplète
Faut-il rémunérer les jours fériés tombant durant les périodes non travaillées d'un accueil en année incomplète ?

La convention collective autorise le contrat de travail à définir une alternance de périodes travaillées et de périodes non travaillées lorsque l'accueil de l'enfant est prévu sur une année incomplète. En lissant la rémunération sur l'année, le salaire est régulier quel que soit le nombre de semaines travaillées dans le mois.

En dehors des périodes de présence de l'enfant définies au contrat de travail, l'assistante maternelle n'est pas en situation d'emploi. Les jours fériés qui tombent un jour où l'assistante maternelle n'accueille habituellement pas l'enfant sont sans incidence sur la rémunération, même s'il s'agit du 1er Mai. Ils ne doivent donc pas être rémunérés en plus de la mensualisation établie.


Et le Pe ma cité un article de la convention....

Du coup je sais pas quaoi faire...

#38 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année incomplete et ferié » 30-05-2018 18:55:47

oui mais en fait ces 9 semaines sont les semaines décompté de la mensualisation....sur année incomplète...ce ne sont pas " vraiment" des cp..puisque les cp sont eux payé en mai

#40 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » erreur » 30-05-2018 18:41:05

louloumonange2
Réponses : 11

Bonjour,

si dans les calcul et donc dans le paiement des cp et salaire de l'année passé il y a eu des erreur...doit ton remboursé le PE ?

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