année incomplete et ferié

louloumonange2 · 18-05-2018 13:08:13

bonjour en contrat année incomplete...si dans 1 des semaines posé il y a 1 férié..du coup est ce 1 jour que l'ont pourra recuperer ?? ou du coup est ce que l'ont peu compter juste 4 jour de posé au lieu de 5 ?? merci

18-05-2018 13:08:13

kikine747 · 18-05-2018 13:22:31

louloumonange2 a écrit :

bonjour en contrat année incomplete...si dans 1 des semaines posé il y a 1 férié..du coup est ce 1 jour que l'ont pourra recuperer ?? ou du coup est ce que l'ont peu compter juste 4 jour de posé au lieu de 5 ?? merci

bonjour
ça dépend si les fériés sont acquis ou pas et je rajoute que lorsque vous posez 1 semaine de cp vous posez 6 jours et non 5

Dernière modification par kikine747 (18-05-2018 13:23:32)

louloumonange2 · 18-05-2018 13:33:55

en fait, voila:

par exemple, en année incomplete sur 43 semaine ( soit 9 semaines en -) il est stipulé sur mon contrat que 4 de ses semaine sont prise au mois d'aout...cette année le 15 aout tombant en semaine...du coup je le perd ce ferié ou je peu le recuperer ?

kikine747 · 18-05-2018 13:42:17

il faut déjà dissocier ou sont placées les 5 semaines de cp obligatoire (et c'est uniquement sur ces semaines là que le férié ne comptera pas dans les cp ACQUIS) donc là oui tu poseras 5 jours au lieu de 6 et il restera 1 jour a poser ailleurs

si au contrat n'as pas précisé les dates et différencié les 5 semaines cp + les 4 semaines sans soldes... je doute que tu puisses prétendre récupérer quoi que se soit

18-05-2018 13:42:17

kikine747 · 18-05-2018 13:43:02

il date de quand le contrat?

louloumonange2 · 18-05-2018 14:10:48

merci de ton aide.....alors voila un peu plus d'explication....
contrat sur 43 semaine...donc 9 semaines oté comme suit

semaine prise pendant les congé scolaire...

1 vacance d'hiver ( soit 1ere soit 2eme semaine)
1 vacance de paque ( soit la 1ere soit la 2eme)
4 vacance ete ( soit juillet soit aout)
1 vacance toussaint ( soit 1ere soit 2eme)
2 vacance de noel

ensuite est stipulé: seront considéré en semaine de congé payé: la semaine prise en hiver, la semaine prise a paque, la 1ere et 2eme semaine prise en ete sur les 4, et enfin la 1ere semaine de noel..

du coup si je suis ce que tu me dit...si je prend cette année le mois d'aout le 15 aout tombera bien dans dans 1 des semaine considéré en cp donc je peu le recuperer...et aussi pour les 2 semaine posé a noel, comme la 1ere est elle aussi considéré en semaine de cp je peu recuperer le jour de noel ferié...

le contrat date d'octobre 2016

par contre je precise bien que ces 9 semaine sont des semaine oté du contrat et non payé...contrat année incomplete et que ensuite je fais payé les cp en mai

kikine747 · 18-05-2018 15:45:37

sauf que le 15 aout tombe sur la 3ème semaine quelles sont les dates exactes de cp d'été cette année?

louloumonange2 · 18-05-2018 22:23:21

du 6 au 31...donc le 15 tombe bien sur la 2eme...donc j'ai le droit de le recuperer ?

kikine747 · 19-05-2018 07:13:39

oui

louloumonange2 · 30-05-2018 18:37:58

bonjour, alors les PE me dise que non...que si un férié tombe dans une des 9 semaines oté du contrat ce n'est pas recuperable

dada62 · 30-05-2018 18:42:56

Si le férié tombe sur une de vos 5 semaines ( et pas 9) et qu'il est acquis, bien sûr que si vous pouvez placer ce jour ailleurs..

Demandez-leur comment ça se passe pour eux en tant que salarié, c'est pareil !

louloumonange2 · 30-05-2018 18:55:47

oui mais en fait ces 9 semaines sont les semaines décompté de la mensualisation....sur année incomplète...ce ne sont pas " vraiment" des cp..puisque les cp sont eux payé en mai

louloumonange2 · 30-05-2018 20:02:19

Sur casamape il dise ceci:

Jours fériés et année incomplète
Faut-il rémunérer les jours fériés tombant durant les périodes non travaillées d'un accueil en année incomplète ?

La convention collective autorise le contrat de travail à définir une alternance de périodes travaillées et de périodes non travaillées lorsque l'accueil de l'enfant est prévu sur une année incomplète. En lissant la rémunération sur l'année, le salaire est régulier quel que soit le nombre de semaines travaillées dans le mois.

En dehors des périodes de présence de l'enfant définies au contrat de travail, l'assistante maternelle n'est pas en situation d'emploi. Les jours fériés qui tombent un jour où l'assistante maternelle n'accueille habituellement pas l'enfant sont sans incidence sur la rémunération, même s'il s'agit du 1er Mai. Ils ne doivent donc pas être rémunérés en plus de la mensualisation établie.

Et le Pe ma cité un article de la convention....

Du coup je sais pas quaoi faire...

dada62 · 30-05-2018 20:16:54

Lorsque les congés ne sont pas acquis, oui vous êtes en situation de non emploi.
Mais, fin mai de chaque année vous savez combien vous avez acquis de jours...ex: 4 semaines ( 24 jours ouvrables).

Si un férié tombe durant vos 4 semaines acquises alors vous pouvez le placer ailleurs.

Envoyez un mail à la Direccte car là, vous êtes tombé sur des parents très pointilleux....

louloumonange2 · 30-05-2018 22:01:49

merci de votre aide..je m'embrouille de plus en plus...

j'essai de vous expliquez:

tout dabord contrat fait en aout 2016. année incomplete sur 43 semaine, donc 9 semaines oté de la mensu comme suit:
semaine prise pendant les congé scolaire...

1 vacance d'hiver ( soit 1ere soit 2eme semaine)
1 vacance de paque ( soit la 1ere soit la 2eme)
4 vacance ete ( soit juillet soit aout)
1 vacance toussaint ( soit 1ere soit 2eme)
2 vacance de noel

ensuite est stipulé: seront considéré en semaine de congé payé: la semaine prise en hiver, la semaine prise a paque, la 1ere et 2eme semaine prise en ete sur les 4, et enfin la 1ere semaine de noel..

ces 9 semaines sont les semaines décompté de la mensualisation....sur année incomplète...ce ne sont pas " vraiment" des cp..puisque les cp sont eux payé en mai

donc pour l'année de reference de aout 2017 a aout 2018 j'ai donc "posé" mes 9 semaines ainsi.....comme toujours
Dans certaines de ses 9 semaines il y a des jours férié....comme par exemple : le 15 aout + les 15 jours de noel ou il y a 2 fériés.

Du coup nous avons considéré avec les parents que j'aurais 3 jours a récupéré...
Du coup j'ai eu dans le courrant de l'année des absences...et j'ai donc pris 3 jours avec ces 3 jours a recuperer..

Sauf que là j'ai fais le calcul des congé a payé de mai 2017 a mai 2018..et les parents me dise que je dois leur remboursé les 3 jours d'absence car je n'avais pas le droit a recuperer ces 3 jours ferié qui sont tombé durant mes semaines oté du contrat....

chris84 · 30-05-2018 22:13:31

voici uen discussion avec les réponses éclairées de notre nathodisab nationale

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=223869

louloumonange2 · 31-05-2018 09:16:58

bonjour, je te remerci....j'ai donc ete lire...mais je m'embrouille et du coup je ne comprend pas.....

bon du coup je me dit que le plus simple c'est de ne pas récupéré ces 3 jours...car toute façon les parents vont me prendre la tete a me dire que la convention dit qu'il sont perdu

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