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#21 Re : Embaucher une assistante maternelle » Licenciement pour retrait d'enfant » 25-06-2013 20:38:16

Bonsoir,

En fait, les semaines sont travaillées ou en CP mais inscrites telles quelles pour le calcul avec le nombre d'heures par semaine et le taux horaires.

Je ne sais pas si je suis claire. Elle n'a pas travaillée 50 semaines, mais il y a eu 50 semaines entre le 1er octobre 2011 et le 31 octobre 2012 pour lesquelles elle a été payée

46*3,5*35h35 = 5 729 €
4*3,5*39h30 =553 €

Soit 46 semaines à 35 h 35 et 4 semaines à 39 h 30. Mais les CP, elle les a pris. C'est juste le calcul du paiement.

J'espère avoir été assez explicite là, je suis pas sure, moi-même ne comprenant rien à tous ces calculs hmm

#22 Re : Embaucher une assistante maternelle » Licenciement pour retrait d'enfant » 25-06-2013 19:45:01

Bonsoir,

je me permets de revenir vers vous parce que "oh secours !!".

Le contrat de mon assistante maternelle se termine vendredi et nous ne sommes réellement pas d'accord sur le montant de lé régul. En gros, d'après les calculs que j'ai fais ci-dessus, je ne lui dois rien, d'après ses calculs (ceux du RAM de ma ville qu'elle a été consulté), je lui dois 375,09 € et là, je dis OUCHHH ça fais mal !!

En fait, les calculs du RAM ne prennent en compte que la dernière année du contrat et prennent en plus les 10 % payés tous les mois pour les congés payés alors que ce n'est pas ce que vous m'avez dit de faire.

Je vous mets ses calculs, les miens sont plus haut pour comparer.

1/ Avenant 10/2012 au 04/2013

(3,50 * 39,5 H * 46 semaines) * 10 % = 583,00 €
-----------------------------------
                   12

° nombre de semaines travaillées entre 10/2012 et fin mars 2013
25 semaines * 39,5 H * 3,50 * 10 % = 3 801,87 salaire dû

° salaire déjà perçu

6 mois * 583,00 € = 3 498,00 €

Différence = 303,87 €

2/ Avenant 04/2013 au 30/06/2013

(3,50 * 37 H * 46 semaines) * 10 % = 546,06 €
--------------------------------
               12

° nombre de semaines travaillées entre 04/2013 et fin juin 2013
12 semaines * 37 H * 3,50 * 10 % = 1 709,40 € salaire dû

° salaires déjà perçus
3 mois x 546,06 = 1 6 38,18 €

Différence = 71,22 €

Régularisation = 375,09 €


S'il vous plait, aidez moi. 375 euros de différences, je pleure là. D'après ce que vous m'aviez dit, je ne lui devais rien. Je ne comprends pas.

Merci infinimment pour l'aide que vous m'apporterez et surtout, pouvez vous me dire pourquoi mon calcul se fait sur la durée totale du contrat et le sien, sur la dernière année du contrat.

Merci encore smile

#23 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fin de contrat et congés payés » 15-05-2013 17:38:38

Bonjour,

merci pour votre réponse.
Oui, pour la régularisation, dans un précédent message que j'avais créé, vous m'aviez explique comment calculer la régularisation et il s'avère que je n'avais rien à lui payer en plus.

#24 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fin de contrat et congés payés » 13-05-2013 22:00:14

Ah, j'ai oublié de préciser que..je l'ai prévenu que je mettais fin au contrat le 30 juin oralement, mais bien entendu, je lui ferai parvenir la lettre de licenciement dès la semaine prochaine, incluant les 1 mois de préavis.

#25 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Fin de contrat et congés payés » 13-05-2013 21:58:17

amilye30
Réponses : 4

Bonsoir,

je reviens vers vous parce que je me pose une question et j'espère que quelqu'un saura me renseigner.

J'ai annoncé aujourd'hui à mon assistante maternelle que je mettrai fin au contrat au 30 juin 2013. Ce à quoi elle m'a répondu que ça ne m'empêchera pas de lui devoir les congés payés...

Bon alors d'abord, je trouve sa réponse surprenante...je ne compte en effet pas me soustraire à ce que je lui dois mais j'ai eu le sentiment d'être "accusée" de rompre le contrat avant ses congés pour éviter de les lui devoir....bref...

Quoiqu'il en soit, j'avais, il y a quelques semaines, posté ici même pour savoir ce que je devrai lui régler en fin de contrat. J'ai donc calculé la régularisation et de ce côté là, je lui aurai payé plus en salaire par rapport aux semaines travaillées donc rien à régler de plus.
J'ai également calculé la prime de licenciement qui est de 1/120ème des salaires nets sur la durée totale du contrat.

Pour finir, on m'avait répondu que puisque je lui verse les CP tous les mois à hauteur de 10 %, je ne lui devrais plus rien donc je ne sais pas si ma nounou à raison en disant que je lui devrais les congés payés ou non.

Pour information, le contrat a débuté le 4 octobre 2010. Il s'agit d'un contrat en année incomplète (46 semaines par an travaillées).
Depuis octobre 2012, date anniversaire du contrat, elle a pris une semaine en décembre 2012 et 1 semaine en mai 2013. Il lui reste 4 semaines à prendre au mois d'août.

Alors ?? est-ce que je lui dois quelques chose ou non ? Si c'est le cas, ça ne me pose pas de soucis, c'est normal, mais si je ne lui dois rien, je préfère avoir "quelque chose" à lui montrer pour pas qu'elle ne m'accuse de ne pas lui payer ce que je lui dois comme elle a eu l'air de le sous entendre.

Merci à celles qui m'aideront.

#26 Re : Embaucher une assistante maternelle » Licenciement pour retrait d'enfant » 19-04-2013 09:38:32

alyenor a écrit :

Alors il aurait fallu faire une régul au moment de l'avenant :
donc de novembre à mars, elle a été payé 19.16 semaines de travail, elle en a travaillé 20, vous lui devez donc la différence... pour la période d'avril a juin, elle sera payé 11.5 semaines, elle va en travaillé 13, vous lui devrez donc la différence

Tous les mois, vous lui payez 46 semaines/12 soit 3.83 semaines de travail, c'est avec ça qu'il faut faire le calcul

Bon, je suis comptable à la base, mais c'est compliqué quand on ne "baigne" pas dans ce système de régul. pour ass. mat. tongue Je fais ce que vous me dites, mais je ne suis même pas sure de comprendre ce que je fais loll

Je vais donc tout calculer avec 3,83 semaines par mois (si 46 semaines pour l'année) mais d'après ce que me dit FILA, cela ne changera rien au résultat final à savoir aucune régul. à effectuer en fin de contrat. Mais bon, autant faire les choses bien.

Merci beaucoup à vous toutes pour votre aide et votre disponibilité smile

#27 Re : Embaucher une assistante maternelle » Licenciement pour retrait d'enfant » 19-04-2013 01:45:47

Bonjour,

j'ai suivi toutes les indications que vous m'avez donné et voici ce que j'ai calculé.

Merci de me dire si cela est correct (j'espère que cela sera clair, il y a eu plusieurs avenants avec plusieurs changements d'heures de garde durant le contrat)




Contrat en année incomplète – 46 semaines de travail
Contrat commencé le 4 octobre 2010
Fin du contrat le 30 juin 2013 (la lettre sera envoyée avant le 30 mai pour bien prendre en compte le mois de préavis)


 -- >Congés Payés
-    1 semaine prise à noël 2012
-    1 semaine prise en mai 2013
-    4 semaines à prendre en août 2013

Versés par anticipation = 10 % tous les mois

RIEN A PAYER EN PLUS


 -- > Régularisation

-    Du 4 octobre 2010 au 30 septembre 2011 (avenant calculé sur 45 semaines) soit 519,75 € net par mois
36 h / Semaine
Semaines réelles de travail = 45 semaines
45*3,5*36 = 5 670 €

-    Du 1er octobre 2011 au 31 octobre 2012 (avenant calculé sur 46 semaines) soit 525,10 € net par mois
35 h 35 / Semaine
Semaines réelles de travail = 50 semaines
46*3,5*35h35 = 5 729 €
4*3,5*39h30 =553 €

-    Du  1er novembre 2012 au 31 mars 2013 (avenant calculé sur 46 semaines) soit 583 € net par mois
39 h 30 / Semaine
Semaines réelles de travail = 20 semaines
20*3,5*39h30 = 2 765 €

-    Du 1er avril 2013 au 30 juin 2013 (avenant calculé sur 46 semaines) soit   546,06 € net par mois
37 h / Semaine
Semaines réelles de travail = 13 semaines
13*3,5*37 = 1 683,50 €

SEMAINES DE TRAVAIL HORS CONGES
45+50+20+13 = 128 semaines de travail sur la durée TOTALE du contrat

Semaines réellement effectuées = 128
Semaines à effectuer sur la période complète = 137 (hors CP)

5670+5729+553+2765+1683,50 = 16 400,50 €


Salaire net réellement payé depuis le 4 octobre 2010 =

2010 =     519,75 + 519,75 + 519,75 = 1 559,25 €
2011 =     519,75 + 519,75 + 519,75 + 519,75 + 519,75 + 519,75 + 519,75 + 519,75 + 519,75 + 525,10 + 525,10 + 525,10 = 6 253,05 €
2012 = 525,10 + 525,10 + 525,10 + 525,10 + 525,10 + 525,10 + 525,10 + 525,10 + 525,10 + 525,10 + 583,00 + 583,00 = 6 417,00 €
2013 = 583,00 + 583,00 + 583,00 + 546,06 + 546,06 + 546,06 = 3 387,18 €

1559,25+6253,05+6417+3387,18 = 17 616,48 €

RIEN A PAYER EN PLUS


 --> Prime de licenciement

= Total des salaires net (contrat entier) * 1/120
= 17616,48*1/120
= 146,80 €

A PAYER = 146,80 €


Donc si je ne me trompe pas, je n'aurais à payer, en plus du salaire de juin, que 146,80 €.


Merci infiniment à celle(s) qui voudra(ont) bien me confirmer que tout cela est correct.
Et merci du temps passé à vérifier tous ces calculs, j'espère avoir été le plus claire possible.

Bonne journée smile

#28 Re : Embaucher une assistante maternelle » Licenciement pour retrait d'enfant » 17-04-2013 21:01:51

Désolée de ne revenir que maintenant.

Je vous remercie pour vos réponses.

Je vais me mettre à calculer tout ça ce week-end et je reviendrais vois si j'ai tout bon.

Merci encore smile

#29 Re : Embaucher une assistante maternelle » Licenciement pour retrait d'enfant » 16-04-2013 15:16:54

Bonjour,

je remonte ce post pour savoir si quelqu'un peut compléter la réponse de nounou3loulous.

Je vous remercie par avance.

#30 Re : Embaucher une assistante maternelle » Licenciement pour retrait d'enfant » 15-04-2013 11:45:09

Merci pour votre réponse.

Donc le calcul pour la prime de licenciement que j'ai mis plus haut est correct ?

Pourriez vous m'expliquer comment calculer la régularisation ? Comme je l'ai dit, le lien dans l'index du forum ne marche pas.

Merci par avance

#31 Embaucher une assistante maternelle » Licenciement pour retrait d'enfant » 15-04-2013 10:55:36

amilye30
Réponses : 62

Bonjour,

je suis venu il y a quelques semaines pour que vous m'aidiez pour le calcul du salaire suite à un avenant.
Merci encore pour votre aide.

Aujourd'hui, je reviens vers vous pour le licenciement de l'assistante maternelle de ma fille.

La situation :

Ma fille va avoir 3 ans en juin 2013.
J'ai embauché mon assistante maternelle le 04 octobre 2010 (ma fille ainée était déjà chez cette nounou à cette époque, elle va à l'école depuis).

Dès le 30 juin, je souhaite que le contrat ce termine (donc en mai 2013, je lui donnerai sa lettre de préavis en main propre).

J'ai déjà effectué pour ma fille ainée tous les papiers au moment de la fin de son contrat donc je pense que ça ira pour celui-ci (solde de tout compte, papier assedic etc..).

Par contre, là où je bloque, c'est pour les sommes que je lui dois.

Le contrat a commencé le 04/10/2010. Il s'agit d'un contrat à temps incomplet (46 semaines par an).

Je lui paie tous les mois les 10 % de CP. En plus de cela, à la date du licenciement, elle aura pris 2 semaines de CP (il lui en restera normalement 4 à prendre -- Elle les prends au mois d'aout chaque année).

Que dois-je lui payer concrétement ?
- Salaire de juin 2013 - OK
- CP ?
- Régularisation ?
- Prime de licenciement ?

Pour la prime de licenciement, j'ai calculé comme cela :
La totalité des salaires NETS versés depuis octobre 2010 à juin 2013
Soit 17 729,30 €

17729,30 x 1/120 = 147,75 €

Est-ce exact ??

Pour les CP et la régularisation, je dois procéder comment ?
Je suis allée dans l'index du site sur le lien de régularisation, mais il ne fonctionne pas.

Merci de votre aide.

Bonne journée

Amilye

#32 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Changement d'horaires, besoin d'aide » 22-03-2013 15:02:14

10 % de CP en plus pour la régul. Ok, c'est noté.

Je vous remercie Occitane et Chris84 pour vos réponses. J'y vois plus clair maintenant smile

#33 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Changement d'horaires, besoin d'aide » 21-03-2013 16:13:03

Excusez moi, mais je ne suis vraiment pas douée tongue

Je prends un exemple pour vérifier si j'ai tout compris.

Imaginons que la mensualisation reviennent à 600 € avec les nouveaux horaires.

Soit, du 1er avril au 31 août 2013 = 600 € x 5 mois

Puis finalement, je décide de terminer le contrat le 30 juin 2013.

Du coup, il y a 13 semaines entre le 1er avril et le 30 juin.

donc 13 semaines x 42 h (par exemple) x 3,50 € = 1911,00 €

Si je lui ai versé de avril à juin 2013 inclus, cela se monte à 1800 €

Je lui devrais donc 111 € de régularisation ?

Donc au 30 juin, je lui devrais son dernier salaire, sa prime de licenciement (et là je pense que je reviendrais vous demander de l'aide) + 111 € de régularisation ?

Oupsss...je patauge dans la semoule avec tout ça.

Merci de votre aide smile

#34 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Changement d'horaires, besoin d'aide » 21-03-2013 15:36:41

Quelque chose m'interpelle dans ce que vous m'avez répondu, aussi, j'aurais une autre question.

Les aides au libre choix du mode de garde pour ma fille se réduisent considérablement en juin 2013 puisqu'elle aura 3 ans en juin.
Je réfléchi encore à la laisser chez la nounou jusqu'au 30 juin ou jusqu'au 31 août, ce qui était initialement prévu (en fait, il me faut vraiment bien estimé tout ce que cela va me coûter et du coup, ma décision n'est pas encore prise et ne sera de toute façon pas prise avant la rédaction de l'avenant pour le changement d'horaires puisque plusieurs éléments entreront en ligne de compte, éléments que je n'ai pas encore).

Si je décide finalement de terminer le contrat en juin, mais que l'avenant, je le calcule jusqu'en août, j'imagine, selon ce que vous me dites, que j'aurai une régularisation en fin de contrat.
Pouvez me dire comment je peux anticiper cette régularisation (pour que je m'y préparer financièrement je sous-entends et non que je l'esquive) ? En quoi elle consiste et comment la calculer ?

Je vous remercie pour vos réponses et votre disponibilité à nous renseigner, nous les PE peu au courant de toutes ces choses smile

#35 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Changement d'horaires, besoin d'aide » 21-03-2013 14:17:00

Bonjour,

merci pour votre réponse.
Je vais faire comme vous me dites alors et stabiloter tous les jours à venir qui seront tranvaillés et ce, jusqu'à fin août 2013.

Pour le reste (préavis et lettre de licenciement), pas de soucis, je l'ai déjà fait pour ma fille aînée.

Merci pour vos réponses smile

#36 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Changement d'horaires, besoin d'aide » 21-03-2013 11:32:14

Bonjour,

je me permets de faire remonter mon message si quelqu'un veut bien répondre à ma 2ème question puisque je dois préparer cet avenant rapidement et en tout état de cause, avant le 1er avril.

Merci d'avance

Bonne journée

#37 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Changement d'horaires, besoin d'aide » 20-03-2013 23:19:34

Merci pour votre réponse et oui, c'est exactement ça.

A savoir
Semaine 1 - Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi
Semaine 2 - Lundi Mardi Jeudi
Semaine 3 - Lundi Mardi Jeudi Vendredi
Semaine 4 - Lundi Mardi Jeudi

Mais là, ça fait 4 semaines alors que l'on considère qu'en moyenne, 1 mois fait 4,33 semaines (entre les mois à 4 semaines et ceux à 5 semaines.

Par contre, ma fille aura 3 ans en juin 2013 et rentre à l'école en septembre.
Dois-je calculer les montants jusqu'à la fin réelle du contrat (31 août 2013) ou dois-je calculer la mensualisation pour une année entière puis ensuite je divise par 12 mois ?

#38 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Changement d'horaires, besoin d'aide » 20-03-2013 22:10:55

amilye30
Réponses : 13

Bonsoir,

voilà, j'ai besoin d'aide pour le calcul de la mensualisation de l'assistante maternelle de ma fille.
Elle est embauchée depuis le 4 octobre 2010 pour ma plus jeune fille (et janvier 2009 pour ma fille ainée mais qu'elle n'a plus en garde maintenant, contrat terminé).

A compter du 1er avril 2013, je souhaite modifier les heures de garde (je lui en ai parlé oralement et elle est d'accord) sauf que je n'arrive pas à effectuer le calcul de la mensualisation.
Si quelqu'un veut bien m'aider, je le remercie d'avance.

Donc jusqu'à maintenant, ma fille était gardée ainsi
1 semaine Du lundi au vendredi, de 7 h15 à 17 h 15 sauf pour le mercredi pour lequel elle y allée de 9 h à 17 h (48 h / semaine)
Le reste du mois, les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7 h 15 à 17 h 15 (40 h / semaine)
(pour la semaine 1, elle y va le mercredi en plus).

A compter du 1er avril, je souhaite qu'une semaine par mois, elle continue d'y aller le mercredi en plus des autres jours soit
Lundi, mardi, jeudi de 7 h 15 à 17 h 15
Mercredi de 9 h à 17 h

Et le reste du mois, les mêmes horaires mais le mercredi en moins.

Là où ça se complique, c'est que j'aimerais qu'elle n'y aille qu'un vendredi sur 2.

Au secours !!! Je ne vois pas du tout comment calculer ça.
Quelqu'un pourrait m'aider s'il-vous-plaît ??

Merci infiniment.

Autre information, le contrat est en année incomplète, 46 semaine dans l'année.
Le tarif horaire est 3,50 €.
Je paie les 10 % de CP chaque mois (à la demande de mon assistante maternelle).

Merci d'avance smile

#39 Re : Bricolage / activités manuelles » Cadeau pour nounou » 03-02-2011 23:31:19

En fait, j'ai un peu peur que le décopath ou mosaîque soient trop difficile pour ma fille. Difficile n'est peut-être pas le mot. En fait, ma fille se lasse très vite des choses qu'elle peut faire. Je pense qu'à cet âge là, c'est normal. Elle ne reste pas en place très longtemps tongue
Ou alors, vu que j'ai jusqu'au 28, je peux lui faire faire quelque chose juste 5/10 minutes par jour et ce pendant plusieurs jours...

En tout cas, merci pour ta réponse smile

#40 Re : Espace présentation » Bonjour » 03-02-2011 23:25:38

Merci pour votre accueil smile

Et oui...moi aussi je trouve génial que les nounous de mes filles soient mari et femme. Et puis, j'aime bien dire que le nounou de ma fille est un homme wink

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