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#122 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Congés payés » 23-06-2014 18:41:09

Ok mais dans un autre post concernant aussi les CP j'avais ajouté les sem de l'année précédente et nathodisab a regardé et a validé. donc maintenant je rajoute. Mais c'est vrai que la logique est que comme je repars sur une nouvelle année, je ne devrais pas compter les sem précédente.

#123 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Congés payés » 23-06-2014 18:29:31

Carotin,

j'ai modifier mon post en même temps que ta réponse, je crois, alors du coup la modif est -elle bonne ?

#124 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Congés payés » 23-06-2014 18:24:40

Encore une petite question,
Pour la 1ere année, pour le maintien de salaire, le nombre de jour ouvrable moyen on fait donc (30 sem et non 45 x 6 jrs ouvrables) / 12 mois = 15 jrs
et pour la 2ème année on fait sur 45 sem + les sem de l'année précédente ((45+3) x 6 jrs ouvrables) / 12 mois = 24 jrs
Merci

#125 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Congés payés » 23-06-2014 18:12:43

ok merci à Carotin, Nathodisab, Zuenna.

Et donc la 2ème année on compte sur 45 sem + les 3 semaines calculées de la 1ère année (30/4*2.5=18.75 soit 19 jrs soit 3 sem + 1 jr.  Que fait-on du 1 jr ?
Est-ce bien ça !!!

#126 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Congés payés » 23-06-2014 17:15:48

koy28
Réponses : 37

Bonjour,

Quand vous avez une mensualisation sur 45 sem et que dans la période de référence des CP  vous ne travaillez que 30 sem car le contrat n'a commencé qu'en septembre et que l'enfant est absent certaine semaine, comment faites vous pour calculer le nombre de jours de CP acquis.
Prenez vous 45 sem/4 x 2.5=
ou 30 sem/4 x 2.5 =

Merci pour votre réponse.

#127 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés en année incomplète » 23-06-2014 14:52:01

Coucou Nathodisab,

Comment faire pour le calcul du nombre de CP ainsi que pour la rémunération avec un contrat ou il y a plusieurs mensualisations dans la même période :
Mensualisation
Du 1er mai 2012 au 31 août  2012
(44 sem x 21 h 00) x 2.80€ / 12 mois = 215.60€

Du 1er septembre 2012 au 31 mars 2013
(34 sem x 9 h 00) + (10 sem x 21 h 00) x 2.90€ / 12 mois = 124.70€

Du 1er avril 2013 au …..
(9 sem x 21 h 00) x 2.90€ / 12 mois = 45.70€


Comment calculerais-tu ce contrat là :

Début du contrat le 04 avril 2012
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 L M Me J V  semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50    M Me J V  semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 47 h 50) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 458.85€
Salaire d'avril 2012 : 443.81€ au réel
Salaire de mai 2012 : 458.85€

1ère année

Calcul du nombre de CP acquis
j'ai travaillé 9 semaines /4 = 2.25 x 2.5 = 5.63 jrs ouvrables soit 6 + (2  jrs enfant - 15 ans, car en 2012 mes deux enfants n'avaient pas 15 ans) = 8 jrs ouvrables soit 6 jrs ouvrés réellement travaillés (L M Me J V    M)

Pour le maintien de salaire
6 jrs x 9 h 50 x 2.80€ = 159.60€ /12 mois = 13.30€

Règle des 1/10ème
443.81 + 458.85 = 902.66 x 10% = 90.27€

2ème année

Changement de mensualisation en avril 2013 car changement d'horaire
Horaire : 9 h 30 à 18 h 30 = 9 h 00 L M Me J V  semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50    M Me J V  semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 45 h 00) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 445.43€

Calcul du nombre de CP acquis
j'ai travaillé 43 sem de 9 h 50 /jrs + 1sem année précédente = 44 /4 x 2.5 = 27.50 jrs  = 28 jrs ouvrables soit 21 jrs ouvrés 
et j'ai travaillé 3 sem de 9 h  /jrs = 3/4 x 2.5 = 1.88 =2 jrs ouvrables soit 2 jrs ouvrés
(je repart donc du Me J V   L M Me J V   M Me J V   L M Me J V   M Me J V   L M   Pas droit aux jrs enfants - 15 ans car 30 jrs de CP acquis).

Pour le maintien de salaire

21 jrs x 9 h 50 x 2.80 = 558.60€
  2 jrs x 9 h 00 x 2.80 =   50.40€ soit un total de 609.00€ / 12 mois = 50.75€

Règle des 1/10ème
5651.57 x 10% = 565.16€

merci pour ton aide.

#129 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés en année incomplète » 19-06-2014 18:40:47

OK merci Nathodisab, je vais faire les calculs et donner la feuille aux PE en mentionnant ce que tu m'as dit plus haut.

Je sais que je suis insistante mais pourras-tu regarder mes calculs.

Encore merci.

#130 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés en année incomplète » 19-06-2014 14:34:03

HO, j'ai oublié de te demander comment je pourrais faire pour expliquer aux PE que je change de formule de calcul pour les CP pour cette année.

#131 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés en année incomplète » 19-06-2014 14:30:12

Coucou voici les modifications au contrat périscolaire.

Mensualisation à compter d’avril 2012
Période école : 37 semaines  Me 9 h 30
Période vacances : 11 semaines L M Me J V / M Me J V  9 h 30      9 h 50 x 9 j de garde/2 = 42 h 75

(37 sem x 9 h 50) + (11 semaines x 42 h 75) x 2.80 / 12 mois = 191.74 
   période école    période vacances scolaires

Mensualisation à compter de mai 2012
(37 sem x 9 h 50) + (11 semaines x 42 h 75) x 2.90 / 12 mois = 198.59
   période école    période vacances scolaires

Mensualisation à compter d’avril 2013
(18 sem x 9 h ) + ( 18 sem x 9 h 50) + (4 sem x 45 h ) + ( 6 sem x 38 h) x 2.90€ / 12 mois = 179.08
                                                           9 h le L M Me J V  9 h 30 le M Me J V

Mensualisation à compter de janvier 2014
(18 sem x 9 h ) + ( 18 sem x 9 h 50) + (4 sem x 45 h ) + ( 6 sem x 38 h) x 3.00€ / 12 mois = 185.25


1ère ANNEE du 2 mars 2012 au 31 mai 2012

Mars 2012   113.40€ (au réel)                      1 sem vacances
Avril 2012   193.14€             2 sem école + 1 sem vacances
Mai 2012     198.59€             4 sem école + 1 sem vacances
  TOTAL      505.13€

Calcul du nombre de CP acquis
9 sem /4 *2.5 = 5.625 soit 6 jrs ouvrables + 4 jrs enfant à charge (2 enfant - 15 ans) soit 10 jours ouvrables de CP acquis (1 semaine et 4 jours).

Calcul de la rémunération des CP

Maintien de salaire

Mensualisation par jour : 198.59€ est le salaire de référence à prendre, et il ne faudra pas diviser par 26j mais par la moyenne de j ouvrables par mois pour ce contrat, soit 23j = (46 sem x 6 jrs ouvrables / 12 mois)

198.59€ / 23j x 10j  = 86.34 €
86.34€ /12 mois = 7.20€ de CP de juin 2012 à mai 2013

Régle des 1/10ème
505.13 x10% = 50.51€
50.51€/ 12 mois = 4.21€ de CP de juin 2012 à mai 2013
A compter du mois de juin 2012 et jusqu’au 31 mai 2013, la somme des congés payés est de 4.21€ par mois en plus de la mensualisation car j'ai retenue et fait payer aux PE cette somme.

2ème ANNEE du 1er juin 2012 au 31 mai 2013

Calcul du nombre de CP acquis
46 sem travaillées (36 sem période école et 10 sem période vacances) + 1 sem précédente (reste 4 jrs) /4 *2.5 = 29.375 soit 30 jrs  ouvrables de CP acquis (5 semaines).

Calcul de la rémunération des CP

Maintien de salaire

j ouvrables moyen = 46 sem x 6j ouvrables + 10j (cp année précédente) /12mois =23.83j
salaire de référence en mai 2013
186.28€ / 23.83j x 30 = 234.51€
234.51 / 12 mois = 19.54€ de CP de juin 2013 à mai 2014

Régle des 1/10ème
2394.58 x10% = 239.46€

239.46 / 12 mois = 19.95€ de CP de juin 2013 à mai 2014

La somme prise aux PE était de 20.66€ du mois de juin 2013 et jusqu’au 31 mai 2014, car j'avais fait mon calcul en différenciant les semaines école et vacances scolaires

Période Ecole

34 sem. Travaillée école/ 4 = 8.5 périodes x 2.5 jours = 21.25 soit 22 jours ouvrables + 1 jr de l'année précédente = 23j.

L M Me J V S  L M Me J V S  L M Me J V S  L M Me J V = 23 jours ouvrables soit 4 jours ouvrés (4 Me sont réellement travaillés).

2 sem. Travaillée école/ 4 = 0.5 périodes x 2.5 jours = 1.25 soit 2 jours ouvrables.

V S  = 2 jours ouvrables soit 0 jours ouvrés (réellement travaillés).

Période Vacances Scolaires

10 sem. Travaillée + 1 sem. de l’année précédente / 4 = 2.75 périodes x 2.5 jours = 6.875 soit 7 jours ouvrables + 1 jr de l'année précédente.

S  L M Me J V S  L = 7 jours ouvrables soit 5 jours ouvrés (L M Me J V réellement travaillés).

Pour le calcul de la rémunération j'ai fait :

Pas le droit aux jr enfant de - 15 ans car les 30 jr ouvrables maximum ont été atteins.

Maintien de salaire 

4 jrs ouvrés (période école) + 5 jrs ouvrés (période vacances)  x 9 h 50 x 2.90€ = 247.95€ de congés payés.

Règle des 1/10ème =

Soit 2394.58 x 10% = 239.46€ de congés payés.

247.95 / 12 mois = 20.66€ de CP de juin 2013 à mai 2014.

3ème ANNEE du 1er juin 2013 au 31 mai 2014

Calcul du nombre de CP acquis
46 sem travaillées (36 sem période école et 10 sem période vacances) + 5 sem précédente /4 *2.5 = 31.875 soit 30 jrs  ouvrables de CP acquis (5 semaines).

Calcul de la rémunération des CP

Maintien de salaire

j ouvrables moyen = 46 sem x 6j ouvrables + 30j (cp année précédente) /12mois =25.50j
salaire de référence en mai 2014
205.91€ / 25.50j x 30 = 242.25€
242.25 / 12 mois = 20.19€ de CP de juin 2013 à mai 2014

Régle des 1/10ème
2382.22 x 10% = 238.22€

238.22 / 12 mois = 19.85€ de CP de juin 2013 à mai 2014

Je prendrais le maintien de salaire  pour le montant des CP pour cette année.

Voilà.....


Petite question : Quand il y a des heures complémentaires ou supplémentaires dans le mois, faut-il compter les 10% de CP sur la somme calculée
ex : 1 h complé à 3€ on compte 3€ ou 3.30€


Je te remercie à l'avance Nathodisab.

#132 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés en année incomplète » 18-06-2014 12:28:04

merci Nathodisab,

pourrais-je encore abuser de ton temps pour le calcul du 2ème contrat avec ta façon à toi de calculer.

Et en ce qui concerne le contrat périscolaire, je suis en train d'apporter les modifications et je te le post dès que possible pour que tu le corrige.
Merci

#134 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés en année incomplète » 17-06-2014 15:12:29

coucou,
j'ai apporté les corrections sur le dernier contrat :

Calcul du nombre de CP acquis

j'ai travaillé 6 semaines /4 = 1.5 x 2.5 = 3.75 jrs ouvrables soit 4 + 2 jrs enfants - 15 ans = 6 jrs ouvrables

Pour le maintien de salaire
199.50 /10.50 (21 sem x 6 jrs / 12 mois) x 6 =  114.00€

Règle des 1/10ème
599.25 (199.50 x 3 mois + 0.75 H complé) x 10% = 59.93€
soit : 59.93€/4j acquis x 6 jours =89.90€

#136 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés en année incomplète » 13-06-2014 08:01:47

coucou,
j'ai 2 enfants à charge mais l'ainée a eu 16 ans le 19 avril 2014 et la cadette 12 ans en mars 2014.
année 2012 : ainée 14 ans  cadette 10 ans
année 2013 : ainée 15 ans (le 19 avril) et cadette 11 ans

Je croyais que si le nombre de jrs de congé légal n'excède pas six jrs, le congé supplémentaire pour enfant de - 15 ans est réduit à un jr. Donc dans le 1er contrat, pour moi, je ne dois compter que 1 jrs supplémentaire pour enfant à charge car l'ainée à 16 ans maintenant et que j'ai acquis que 4 jrs.

#137 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés en année incomplète » 12-06-2014 17:37:42

Merci.
Pourras-tu regarder, à l'occasion, les calculs pour les années antérieures.

Et j'ai encore besoin de toi pour le calcul pour deux autres contrats

J'ai un enfant de - 15 ans

1er contrat

Début du contrat le 18 mars 2014
horaire : 8 h 30 - 18 h (M Me J V) 1 semaine sur 2
Mensu en année incomplète : 21 sem x 38 h x 3€ = 199.50€
Salaire du mois de mars 2014 : 199.50€
Salaire du mois d'avril 2014 : 199.50 + 0.75 H complémentaires (j'ai pas pris de CP sur les H compl)
Salaire de mai 2014 : 199.50€

Calcul du nombre de CP acquis
j'ai travaillé 6 semaines /4 = 1.5 x 2.5 = 3.75 jrs ouvrables soit 4 + (1 ou 2 jrs enfants - 15 ans, je ne sais pas)

Pour le maintien de salaire
199.50 /10.50 (21 sem x 6 jrs / 12 mois)x nbre de jours ouvrables (5 ou 6) = 95.00 ou 114.00€

Règle des 1/10ème
599.25 (199.50 x 3 mois + 0.75 H complé) x 10% = 59.93€


2ème contrat

Début du contrat le 04 avril 2012
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50 L M Me J V  semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50    M Me J V  semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 47 h 50) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 458.85€
Salaire d'avril 2012 : 443.81€ au réel
Salaire de mai 2012 : 458.85€

1ère année

Calcul du nombre de CP acquis
j'ai travaillé 9 semaines /4 = 2.25 x 2.5 = 5.63 jrs ouvrables soit 6 + (2  jrs enfant - 15 ans, car en 2012 mes deux enfants n'avaient pas 15 ans) = 8 jrs ouvrables soit 6 jrs ouvrés réellement travaillés (L M Me J V    M)

Pour le maintien de salaire
6 jrs x 9 h 50 x 2.80€ = 159.60€ /12 mois = 13.30€

Règle des 1/10ème
443.81 + 458.85 = 902.66 x 10% = 90.27€

2ème année

Changement de mensualisation en avril 2013 car changement d'horaire
Horaire : 9 h 30 à 18 h 30 = 9 h 00 L M Me J V  semaine paire
Horaire : 8 h 00 à 17 h 30 = 9 h 50    M Me J V  semaine impaire
Mensualisation en année incomplète : (23 sem x 45 h 00) + ( 23 sem x 38 h) x 2.80€ / 12 mois = 445.43€

Calcul du nombre de CP acquis
j'ai travaillé 43 sem de 9 h 50 /jrs + 1sem année précédente = 44 /4 x 2.5 = 27.50 jrs  = 28 jrs ouvrables soit 21 jrs ouvrés 
et j'ai travaillé 3 sem de 9 h  /jrs = 3/4 x 2.5 = 1.88 =2 jrs ouvrables soit 2 jrs ouvrés
(je repart donc du Me J V   L M Me J V   M Me J V   L M Me J V   M Me J V   L M   Pas droit aux jrs enfants - 15 ans car 30 jrs de CP acquis).

Pour le maintien de salaire

21 jrs x 9 h 50 x 2.80 = 558.60€
  2 jrs x 9 h 00 x 2.80 =   50.40€ soit un total de 609.00€ / 12 mois = 50.75€

Règle des 1/10ème
5651.57 x 10% = 565.16€

Dis moi si toi tu aurais fais comme ça ou pas avant que je fasse le calcul de la 3ème année 2013-2014

Merci, merci

#139 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés en année incomplète » 12-06-2014 14:07:19

Coucou, ou c'est tout a fait ça pour la 3ème année. J'ai fait les calculs en page 2 pour cette année.

Je pense que pour que j'arrive à comprendre cette histoire de CP, il faudrait reprendre depuis le début.

Bien sûr, je laisse tomber les années précédentes si différences entre les montants.

Je te remercie de m'aider bien que comme tu le vois c'est un peu du cafouillage pour moi.

#140 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congés payés en année incomplète » 11-06-2014 18:42:12

coucou Nathodisab,

En 1ère année,  de Mars à Mai 2012 :
j'avais additionné  mes salaires de mars, avril et mai 2012 et pris 10% pour calculer le montant de mes CP soit 505.13€ de salaire pour les 3 mois x 10% = 50.51 / 12 mois (car répartis sur 12 mois) = 4.21€


En 2ème année, de juin à mai 2013 :
j'avais une mensualisation de 198.59€ (de juin 2012 à mars 2013) qui était mal calculée =(37 sem x 9 h 50) + ( 11 sem x 42 h 75) x 2.90 / 12 = 198.59 auquel j'avais additionné mes CP = 4.21€ = 202.80€

les 42 h 75 je les trouvais en faisant une moyenne : 5 jrs + 4 jrs = 9jrs /2 = 4.5 jrs x 9 h 50 = 42 h 75
 
oui ma mensualisation était très mal faite alors comme tu me l'avais conseillé je l'ai modifiée soit
 
En Avril 2013, avenant au contrat, mensualisation de 179.08€  car changement du nombre de semaine de garde (46 semaines) et du nombre d'heure par semaine revue à la baisse mais que j'ai accepté
Mensu = (18 sem x 9.50h) + (18 sem x 9 h) + (4sem x 45 h) + ( 6 sem x 38 h) x 2.90€ / 12 mois = 179.08€

et en janvier 2014, j'ai augmenté mon taux horaire à 3€ au lieu de 2.90€
Mensu= (18 sem x 9.50h) + (18 sem x 9 h) + (4sem x 45 h) + ( 6 sem x 38 h) x 3.00€ / 12 mois = 185.25€


Pour les 20.66€ de CP réglé de juin 2013 à mai 2014 je l'ai est trouvé en différenciant mes jours de CP ouvrés acquis sur chaque période : école (23 jrs ouvrables soit 4 jrs ouvrés que les mercredi   
et vacances = 7 jrs ouvrables soit 5 jrs ouvrés
donc 9 jrs x 9 h 50 x 2.90€ = 247.95€ / 12 = 20.66 €

Je sais que rien était bon mais vos réponse et corrections  me parvenaient après avoir donné mes calculs aux parents.

Effectivement j'ai + de 21 ans mais je croyais que si on avait moins de 6 jrs de CP on avait droit qu'à 1 seul jour par enfant de - de 15 ans donc moi j'avais 2 enfants de - de 15 ans en 2012


je ne sais pas si tu vas tout comprendre car pour moi ça deviens un vrai cafouillage, méli-mélo, prise de tête... enfin bref, repartons correctement sur tous les points grâce à toi et Landocéan: mensualisation, calcul du nombre et du montant des CP pour cette 3ème année.

Merci, merci

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