contrat non réglementaire

angydu87 · 17-12-2009 12:49:15

Bonjour. J'avais récupèrè un contrat sur ce site pour l'acuueil d'un enfant. A ma grande surprise, la maman ( qui ne m'embauche plus ) m'a annoncé que la PMI lui avait dit que ces contrats n'étaient pas légaux!! Etes vous au courant de ceci? Merci d'avance

17-12-2009 12:49:15

parme · 17-12-2009 12:51:41

coucou ques ce qui est pas légaux?
il faut nous en dire plus!
Ci tu parle de mon contrat!
sache que les formateurs l'utilise et le conseil lors des formations des assmat!
que certains juriste l'on eu et vue en main!
attention!
certaine clause sont ors convention mais légale!
A+

titi57 · 17-12-2009 12:54:21

angydu87 a écrit :

Bonjour. J'avais récupèrè un contrat sur ce site pour l'acuueil d'un enfant. A ma grande surprise, la maman ( qui ne m'embauche plus ) m'a annoncé que la PMI lui avait dit que ces contrats n'étaient pas légaux!! Etes vous au courant de ceci? Merci d'avance

Bonjour,
La pmi n'a rien avoir dans les contrat
Le contrat tu as même le droit de le faire toi même et il peut faire 1 page, du moment qu'il est écrit
Et il se signe de gré à gré entre le pe et l'ass mat !

angydu87 · 17-12-2009 12:57:13

Merci de ta réponse Parme. Je trouve ca aussi trés étrange mais je vais me renseigner. Je ne vois pas non plus en quoi il ne serait pas légal. Je voulais savoir si quelqu'un avait déjà entendu parler de ca. Je vous tiens au courant et encore merci, ca me rassure. Cordialement

17-12-2009 12:57:13

angydu87 · 17-12-2009 12:59:20

Bonjour et merci Titi. Oui effectivement, qd j'embauchais moi même une assistante maternelle, elle avait fait son propre contrat. C'est pourquoi je voulais y voir plus clair dans tout ca. Il y a des gens trés procéduriés. Merci encore. cordialement.