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#1 14-01-2010 16:50:08
- tachin
- Membre
- Inscription : 14-01-2010
- Messages : 1
congés sur année partielle
Bonjour à toutes et à tous.
Jeune papa depuis 5 mois et demi, nous avons confié le petit Erwan à une assistante maternelle à partir du mois d'octobre 2009.
J'avoue ne pas trop comprendre le système de congés payés...:(
Pour information, nous ne lui avons pas confier Erwan pendant la période de Nöel et du jour de l'an, soit 10 jours environ.
L'option choisie dans le contrat de travail pour les congés payés en année incomplète est " au fur et à mesure de la prise principale des congés".
La nounou a posé ses vacances pour la première partie de l'année comme celà :
- 1 semaine en février et une en avril ( l'été viendra plus tard ).
Comment doit on la rémunérer ? Est ce un congé sans solde puisqu'elle n'a pas encore passé le cap du 31 mai 2010 ?
Dernière question : à partir du 01 juin 2010, elle pourra poser ses vacances mais combien de jours payés ? le prorata de l'année qui vient de s'écouler ( 8 mois ) ?
Au secours !!!^^
Hors ligne
14-01-2010 16:50:08
#2 14-01-2010 17:04:28
Re : congés sur année partielle
BONJOUR,
tout d'abord évitez de mettre le prénom de l'enfant.
en année incomplète la mensualisation est calculée que sur les sem d'accueil.
Donc d'oct à fin mai2010 si elle est en congés la mensualisation ne bouge pas.
A partir de juin elle aura acquis des congés pour la période d'oct à fin mai.
nb de j acquis= NB de sem d'accueil d'oct à fin mai/4*2.5J
le nb de j acquis sera payé en congés sur le nb de j ouvrés ou travaillé.
EX: 23j acquis ouvrables avec un accueil de 4j/sem =
3sem de 6j + 5j ouvrables à poser
mais elle sera payée en congés sur 3sem de 4j d'accueil + 4j soit 16j payés en congés
mamie comblée de deux p'tis amours de 4ans et 15mois
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#3 14-01-2010 17:07:27
- nanda
- Membre
- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : congés sur année partielle
Vous ne lui devez rien pour les cp de noel et du nouvel an...neanmoins ses semaines ont du etre enlevé de la mensu..ce qui fait que la mensualisation e bouge pas car les semaines ont deja dues etre deduite
Pour connaitre le nb de jour auquel elle aura le droit à partir de juin 2010, vous faites ce calcul :
nb de semaines travaillées d'octobre à mai / 4 x 2,5jours = Nb de jours OUVRABLES à poser
Dernière modification par nanda (14-01-2010 17:08:30)
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