année complète et travail plus de 47 semaines

MALYSHANE · 15-01-2010 20:15:20

bonjour,
en tout cas super le forum et toutes les bonnes informations surtout pour les nouvelles ass mats

j ai une petite question concernant mon contrat en année complète

nous sommes parti sur une année complète ( début du contrat janvier 2009)car la maman avait au début du contrat 5 semaines de congés payes a poser pour l année 2009-2010 et je prenais mes vacances acquis en juillet comme elle .
en juillet j ai donc pris 3 semaines de cp (2 semaines à moi et 1 elle) en même temps

pour les deux semaines restantes nous n avions pas indiques de date mais un délais de prévenance de 1 mois a ce jour toujours pas poser
donc j ai fait un avenant car un an de contrat pour poser mes vacances pour cette annee.( multi employeur cette année donc je décide car ils ne sont pas d accord)

j ai fait une sorte de régularisation( comptage des semaines) je m aperçois que j ai donc travailler 49 semaines au lieu des 47 semaines comme prévu pour une année complète .
je lui en ai donc parler elle veut bien me poser les deux semaines en mars ok pour moi
mais me les déclarer a pajemploi en cp ,mais moi je ne les ai pas acquis ces jours et ce n est pas mes vacances mais des semaines ou je n aurais du pas accueillir l enfant

que doit je faire ? car je sais qu il n y a pas de regul pour les années complète.
et doit elle me les compter en cp pour pajemploi

merci et desole si je n ai pas poster au bon endroit

Dernière modification par MALYSHANE (15-01-2010 22:35:37)

15-01-2010 20:15:20

caramelle95 · 15-01-2010 23:01:01

Bonsoir,
"nous sommes parti sur une année complète ( début du contrat janvier 2009)car la maman avait au début du contrat 5 semaines de congés payes a poser pour l année 2009-2010 et je prenais mes vacances acquis en juillet comme elle .
en juillet j ai donc pris 3 semaines de cp (2 semaines à moi et 1 elle) en même temps "

- Vous auriez du déduire de votre salaire, les congés non acquis soit 1 semaine. Vous aviez acquis 13 jours ouvrables de janvier 09 à mai 09.

- En suite de juin 09 à mai 2010 vous aurez acquis vous 30 jours ouvrables.

Je ne comprend pas votre histoire de régularisation, la 1er année (année complète) on acquiére jamais 5 semaines.

Bonne soirée

4i.modo · 16-01-2010 09:09:06

refaites les calculs au 31/05 mais comme il se doit
regularise de suite.
l'année ref cp va du 01/06 au 31/05 suivant
à ne pas confondre avec l'année contrat

donc du 01/01/09 au 31 /05/10 = 5 mois x 2.5j ouvrables
12.5 soit 13j ouvrables à poser ainsi et payés à partir du 01/06/10
L M M J V S
L M M J V S
L
le reste sans solde jusqu'au 31/05/10
puis du 01/06/10 au 31/05/11 30j soit 5 semaines à poser et payer à partir du 01/06/11

MALYSHANE · 16-01-2010 12:56:15

bonjour
je ne comprend pas j aurais du donc partir sur une année incomplete

je précise que je n avais qu un seule contrat
la maman me dit je prends 3 semaines en juillet moi ok puisque j ai acquis 13 jours donc je pose deux semaine en meme temps et une semaine de la maman (que je considère pour moi comme vacance puisque qu un seul contrat a l époque) .déclaration paje 12 jours

il lui rester donc deux semaines a poser puisque elle avait 5 semaines a l époque

donc j aurais du partir en année incomplète en enlevant ses 5 semaines plus mes deux , mais les deux correspondait donc différence de 3 s (5+2-2)
au ram il m ont dit de partir sur une année complète car la maman n a que 5 semaines et que je prenais mes deux semaines en même temps

donc a ce jour j ai travaille 49 semaines au lieu des 47 semaines je pensais donc bien faire

je suis parti sur une année complète car on m a dit en formation d enlever les semaines d absence de l enfant donc 5 qui correspondent aux vacances de la maman et pas des miens

donc 52 - 5 = 47 semaines donc année complète je pense que je n aurais pas put faire une mensu sur 49 semaines

la elle veut bien poser ses deux dernieres semaines de vacances par contre elle veut les declarer en cp et la moi je ne suis pas d accord car ceux sont ses vacances et pas les miennes

je ne sais plus pourriez vous m éclairer car j ai bien compris vos reponses mais je patauge j espere avoir ete assez clair dans la description de mon probleme
merci

16-01-2010 12:56:15

4i.modo · 16-01-2010 18:57:53

si tu n'as qu'un emploeyur c'est lui qui fixe les dates puisque tu as accepté l'année complete!
sinon il fallait partir en année incomplete... et deduire tes dates.
et comme l'année de ref cp n'est pas fini tu en peux avoir travaillé 49 semaines
ça se compte entre le 1er juin et le 31/05 de l'année suivante or on est en janvier.
donc tu ne peux refuser les dates... ou alors faites un avenant et refaites la mensu avec des dates en année incomplete...

MALYSHANE · 16-01-2010 20:14:53

bonjour
merci j ai compris, juste une petite precision je ne refuse nullement ses dates .

c est juste qu en formation on nous a dit de faire un avenant pour poser nos vacances tous les ans
(sa ok)
et qu en meme temps il fallait regarder le nombre de semaine travailler et prevu au contrat a la date anniversaire de celui ci ,ce que nous avons fait
je croyais donc surement a tord qu il fallait avoir fait les 47 S en janvier et pas plus
merci pour les precisions

4i.modo · 16-01-2010 20:28:35

tu melanges les semaines de travail (calendrier partant à la date de depart)
et les semaines de cp (calendrier de juin à mai)
janvier 2009 à decembre 2010 : 1 an de contrat = nb de semaines travaillées?
si c'est 49 effectivement y a un soucis à regulariser... la maman te dois 2 semaines de salaire en + .

par contre elle peut t'imposer 2 semaines de cp d'aujourd'hui au 31/05/10 car :
du 01/01/09 au 31/05/09 = 5 mois x 2.5j de cp = nb de jours ouvrables de cp à prendre et payer entre le 01/06/09 et 31/05/10 = 13j acquis (le reste 17j à deduire le mois concerné)
puis...
du 01/06/09 au 31/05/10 = cp à prendre et payer entre le 01/06/10 et 31/05/11

quel sac de noeud quand rien n'est defini au depart

MALYSHANE · 17-01-2010 00:37:30

bonsoir

oui effectivement on est dans le premier car j ai bien travailler 49 semaines au lieu des 47 prévus au début du contrat (de janvier 2009 à janvier 2010)
pour les vacances j ai bien compris puisque moi 13 jours que j ai poser en juillet 2009 (je n en est donc plus d acquit pour l année de reference).

on a enlever 5 semaines d absc de l enfant ;
d ou sa donne S1 et S2 :cp ass mat en même temps que la maman
S3 : en juillet cp de la maman,
S4 et S5: pas encore poser à ce jour

si j ai bien compris elle doit me les poser avant juin2010 ou me les payer si pas poser avant cette date?
et qd elle les posent se sont bien des semaines d absence de l enfant prévu au contrat elle ne doit pas les déclarer en cp à pajemploi ?

en tout cas merci 4i de m éclaircir la situation

4i.modo · 17-01-2010 09:12:31

tu es en année complete
si la maman est en cp tu es aussi en cp
sinon ce serait une année incomplete.
et les mois concernés la maman declare à la page le nb de jours ouvrables posés .

MALYSHANE · 17-01-2010 12:15:29

bonjour
merci de m avoir aider j ai bien tout compris

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