probleme de mensualisation et régularisation

nenette381 · 16-01-2010 19:22:32

bonsoir à toutes, j'ai employé pour la premiere fois une ass mat en janvier 2008, elle a voulu etre mensualisée sur 52 semaines sachant qu'elle n'aurait pas mon enfant pendant les vacances scolaires. Je m'apercoit qu'elle a eu un trop perçu car nous avons etabli une mensualisation sur une année complète alors que j'aurais dû la mensualisé sur une année incomplète, sachant que pour 2010 je doit lui faire un avenant car elle aura mon enfant à garder sur 52 semaines puis je fais une regularisation sur les salaires qu'elle a trop perçu, et comment dois je faire pour la caf? comment les rembourser?
Merci à toutes pour l'aide que vous m'apporterez.

16-01-2010 19:22:32

sophie56 · 16-01-2010 19:32:59

Bonjour et bienvenue.

Comment a été calculée cette mensualisation?

nenette381 · 16-01-2010 19:40:10

elle a été calculé sur 52 semaines: soit 26 heuresx 2.60 eurosx 52/12= 293 euros + 0.80 euros de frais d'entretien ma nounou m'avait dit qu'elle devait travaillé toute l'année et comme j'était "jeune utilisatrice" de ce mode de garde et qu'elle est ass mat depuis longtemps je lui ai fais confiance elle est fantastique avec mon enfant j'aimerais la garder c juste que je veux régulariser la situation

nenette381 · 16-01-2010 19:43:51

pour les frais d'entretien c'est 0.80 euros par heure de garde

16-01-2010 19:43:51

nenette381 · 16-01-2010 20:17:28

oui elles sont de 2.81 euros ppour 9 heures de garde, mais ma nourice a 1 jour à 11h 1 a 6h et 1 autre de 9h comment dois je lui payer ses frais d'entretien?

ziva · 16-01-2010 20:23:16

nenette381 a écrit :

pour les frais d'entretien c'est 0.80 euros par heure de garde

Bonsoir,

N'oublions pas que 2.81€ pour les indemnités d'entretien, ce n'est que le MINIMUM légal.

0.80€ par heure c'est une belle somme, y a-t-il les repas inclus ?

nenette381 · 16-01-2010 20:31:39

oui c'est 3.3 euros par repas et 1 euros le gouter

nenette381 · 16-01-2010 20:55:25

je me suis trompé je l'ai engagé en janvier 2009

babykroll · 16-01-2010 22:34:39

a priori, vu que vous avez accepter de signer en année complete , il ne peut y avoir de remboursement au niveau de son salaire !

Par contre, etant donné qu'on acquiert 2.5 jours par semaine de travail reellement effectué, si votre ass mat a fait moins de 47 semaine de travail, il y a peut etre un remboursement au niveau des cp !!

attendez l'avis des pros toutefois !!

nenette381 · 17-01-2010 20:04:18

effectivement mais comment effectuer le remboursement des cp

nenette381 · 17-01-2010 20:12:54

je lui ai versé sa mensualisation lorsqu'elle a pris ses congé alors que logiquement ayant commencer en janvier 2009 elle aurait du avoir doit à 12.5 jours et percevoir alors 1/10ème de son salaire, est ce bien cela? ou alors aurait elle du percevoir sa mensualisation plus ses cp?

nenette381 · 18-01-2010 12:48:17

bonjour,
quelqu'un peux m'aider pour les cp svp je n'y comprend plus rien merci beaucoup de votre aide

emma49 · 18-01-2010 16:53:02

bonjour je suis un peu dans la meme situation,ma nourrice a un peu abusé de ma naiveté et m a fait signer un contrat a 52 semaines alors qu on a que 2 ou 3 semaines de congés ensemble je lui ai demandé qu onrefasse un contrat en année incomplete et la elle m a dit qu elle n était pas contente!je voudrais savoir le smic a augmenté doit je l augmenté!et également elle augmente(parce que c est elle qui veut décider de tout!)aussi les indemnités d entretien en meme temps elle a le droit?et de me faire signer un papier pour ca?merci d avance

babykroll · 18-01-2010 17:00:57

nenette381 a écrit :

je lui ai versé sa mensualisation lorsqu'elle a pris ses congé alors que logiquement ayant commencer en janvier 2009 elle aurait du avoir doit à 12.5 jours et percevoir alors 1/10ème de son salaire, est ce bien cela? ou alors aurait elle du percevoir sa mensualisation plus ses cp?

en année complete c'est le salaire qui se subsitut aux cp ! donc il n'y a rien a rajouter !
Par contre je ne suis pas assez doué pour te l'expliquer mais il aurait fallu faire un calcul de cours de cassation pour deduire ce qu'il fallais a ce moment là !! (va voir das l'index

babykroll · 18-01-2010 17:04:06

emma49 a écrit :

bonjour je suis un peu dans la meme situation,ma nourrice a un peu abusé de ma naiveté et m a fait signer un contrat a 52 semaines alors qu on a que 2 ou 3 semaines de congés ensemble je lui ai demandé qu onrefasse un contrat en année incomplete et la elle m a dit qu elle n était pas contente!je voudrais savoir le smic a augmenté doit je l augmenté!et également elle augmente(parce que c est elle qui veut décider de tout!)aussi les indemnités d entretien en meme temps elle a le droit?et de me faire signer un papier pour ca?merci d avance

elle peut augmenter son salaire uniquement si elle est au minimum legal (en s'indexant sur le smic, je veux dire)soit 1.92 € net de l'heure , je croit !

si ce n'est pas le cas, elle doit vous presenter un avenant , que ce soit pour l'augmentation du salaire ou des ie , que vous pouvez refuser !et en refusant, il lui reste deux solutions : continuer tel que, ou demissionner !

a moins que tout est été noté au contrat ! augmentation tout les ....

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